Détail de l'auteur
Auteur Jean-Marc Lhuillier |
Documents disponibles écrits par cet auteur (113)
Ouvrage
Cet ouvrage analyse l'évolution des divers régimes de responsabilité concernant les personnes et les institutions du secteur social. Dans une première partie, l'auteur étudie les différents fonde[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1194
Article
L'hôpital public figure toujours en bonne place parmi les chantiers proposés en thème d'étude par la sociologie des organisations ou le management. Quelle que soit l'orientation donnée à la recherche, ce type de structure fournit une information[...]Ouvrage
Cet ouvrage rassemble des notes juridiques rédigées par des élèves directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux promotion 2003-2004 et relatives au module "Droit des établissements socia[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3944
Article
Maxence Cormier ; Marie-Hélène BERNIER ; Laurent CASTRA ; Anne DE CREVOISIER ; Bruno Fabre ; Marguerite GHEBALI-BAILLY ; Eric Gherardi ; Gilles GUIHEUX ; Jean-Michel Lemoyne de Forges ; Jean-Marc Lhuillier ; Bernard Lucas ; Jacques Petit ; Didier Truchet |La loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale est un dispositif ambitieux : dépassant la simple révision de la loi du 30 juin 1975 relative aux institutions sociales et médico-sociales, elles affiche clairement u[...]Article
A l'initiative d'une fédération d'associations de directeurs, une rencontre a rendu palpable leur malaise : les questions de responsabilité civile et pénale, de risque, de mutation environnementale et d'adaptation y sont apparues envahissantes. [...]Ouvrage
Ce numéro spécial de la Revue Juridique de l'Ouest publie les actes du colloque qui s'est tenu à Bordeaux les 19 et 20 juin 2003 sur le thème de "Droits et obligations de la personne dans les nou[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2417
Article
Nathalie Blanchard, préf. ; Michel Chauvière, préf. ; Pierre CHICLET, préf. ; Roland GARENNE, préf. ; Roland Janvier, préf. ; Michel Laforcade, préf. ; Jean-Marc Lhuillier, préf. ; Jean-Bernard Paturet, préf. |Ce dossier, consacré à la loi rénovant l'action sociale et médico-sociale, rassemble des contributions qui analysent les dispositions de cette loi, traitent de la place et des droits des usagers, présentent l'évaluation et la démarche qualité. I[...]Article
Nathalie Blanchard, préf. ; Michel Chauvière ; Pierre CHICLET ; Roland GARENNE ; Roland Janvier ; Michel Laforcade ; Jean-Marc Lhuillier ; Jean-Bernard Paturet |[BDSP. Notice produite par CTNERHI 4xuR0xzp. Diffusion soumise à autorisation]. Ce dossier, consacré à la loi rénovant l'action sociale et médico-sociale, rassemble des contributions qui analysent les dispositions de cette loi, traitent de la pl[...]Article
Cet entretien avec Jean-Marc Lhuillier, professeur à l'ENSP, présente les impacts de la loi 2002-2 sur la fonction de direction. Concernant le secteur public, la loi définit plus clairement les rapports entre directeur et conseil d'administratio[...]Article
L'article porte sur le statut des établissements sociaux et médico-sociaux : 1) Rénovation de l'action sociale et médico-sociale (L. n°2002-2 du 2 janv. 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale, JO, 3 janv. 2002, p. 124) - 2) Mise en app[...]Article
Francis PAVE ; Michel Bauer ; Chistian Chauvigné ; F. DE CONINCK ; Olivier DELALANDE ; et al. ; J. HAERINGER ; J. KEDOCHIM ; Jacqueline Laufer ; Catherine LAVAL ; Patrick Lefèvre ; Jean-Marc Lhuillier ; P. Martin ; J.M. MIRAMON ; Jean-Dominique Tortuyaux |L'évolution de l'art de diriger et de conduire le changement est examiné ici, sur un plan théorique et pratique, à travers des analyses et des témoignages qui en montrent les enjeux et les gageures : diriger dans le secteur social, une Caisse, u[...]Article
Quels sont les critères qui permettent d'apprécier le champ et les modalités de la responsabilité du directeur d'établissement médico-social ? Comment déterminer si celle-ci est en mesure de s'exercer dans toute son étendue. A partir d'un cas co[...]Ouvrage
Actuellement le droit à l'aide sociale à l'enfance connaît des évolutions importantes : accroissement de la place de la responsabilité et primauté du droit des usagers. Cette sixième édition fait[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0399
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Les faits couverts par le secret professionnel doivent être le résultat d'une confidence révélée par une personne directement et concernant sa propre histoire et non pas tout ce que peut comprendre ou voir le travailleur social ou le médecin du [...]Article
La loi du 29 juillet 1998 d'orientation relative à la lutte contre les exclusions a fixé des objectifs ambitieux à l'ensemble des institutions sociales. La mise en oeuvre de ces principes nécessitait un élargissement des moyens des CHRS considér[...]Article
1 - Tarification des établissements habilités justice. 2 - Etablissements de personnes âgées dépendantes. Tarification (suite). 3 - Etablissements et services accueillant des personnes âgées. Orientations budgétaires pour l'année 2001. 4 - Aména[...]Article
Sommaire - I - Liberté contractuelle et extension de la responsabilité dite "contractuelle" : A - L'individualisation de la prise en charge. B - Le développement de la responsabilité dite "contractuelle". II - Vers une plus grande judiciarisatio[...]Article
Article
Autonomie, autogestion, auto-évaluation heureusement ces revendications sont toujours présentes et les différents documents éthiques et déontologiques des professionnels du travail social (voir le code déontologique de l'ANAS ou les réflexions d[...]Article
Si l'on veut-être cohérent, il faut qu'un métier à risque c'est... le risque de se retrouver devant la justice pour répondre de ses actes professionnels. tout comme la société ne doit pas perdre de vue qu'en donnant pour mission à des travailleu[...]Article
Ouvrage
La responsabilité des professionnels du secteur social ne cesse de se développer et d'évoluer. Cet ouvrage propose une analyse détaillee des modes de désignation des responsables, des conditions [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1193
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Il existe deux grands champs d'incrimination pénale dans le secteur social : la non-assistance à personne en danger et les incriminations pour les fautes involontaires. Les conséquences actuelles de la pénalisation des acteurs du travail social [...]Article
La réforme de la loi de 1975 relative aux institutions sociales et médico-sociales rendra obligatoire l'instauration "d'un règlement de fonctionnement" dans l'ensemble des établissements et des services sociaux et médico-sociaux. Cette norme dis[...]Ouvrage
Au printemps de l'année 1992, l'hôpital Yves Lanco avait fait appel à une équipe pluridisciplinaire de l'Ecole Nationale de la Santé Publique pour l'aider à élaborer son projet médical. Le rappor[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0894