Détail de l'auteur
Auteur Francis Kessler |
Documents disponibles écrits par cet auteur (44)
Article
Marie-Eve Joël ; Alain Colvez ; et al. ; Jean-Claude Henrard ; Francis Kessler ; Bernard LEGRIS ; Claude Martin ; Elisabeth Zucker |La question du vieillissement est ici située dans un contexte très ouvert en considérant l'ensemble du processus : regard sur la façon dont la vie a été socialement découpée ainsi que sur la manière dont l'éducation reçue, les ressources disponi[...]Article
Nicole Kerschen ; Martine BELIN ; Julia BONASTRE ; Michelle CHATELET ; Alain Colvez ; Joëlle Durand ; Francis Kessler ; Martine Long ; Bernard MEYNADIER ; Simone RIDEZ ; Anne-Charlotte ROYER ; Bernard SENAULT |La France aborde la question de la dépendance d'une façon différente de pays comme le Luxembourg, l'Allemagne ou les Pays-Bas. Les différences apparaîssent nettement dans les débats du Conseil de l'Europe qui considère que la réadaptation de la [...]Article
Marie-Eve Joël ; Martine BELIN ; Julia BONASTRE ; Françoise BOUCHAYER ; Laurent CABOTTE ; Laurent Caussat ; Michelle CHATELET ; Luc-Henry CHOQUET ; Alain Colvez ; Jean-Alain COURSE ; Brigitte Croff ; Damien DENNEFELD ; Joëlle Durand ; Sylvaine FIOR ; Jean-Claude Henrard ; Nicole Kerschen ; Francis Kessler ; Annette LANGEVIN ; Bernard LEGRIS ; Martine Long ; Claude Martin ; Bernard MEYNADIER ; Simone RIDEZ ; Sylviane Roger ; Nicole ROTH ; Anne-Charlotte ROYHER ; Alain ROZENKIER ; Jean-Marie Schléret ; Bernard SENAULT ; Elisabeth Zucker |La France aborde la question de la dépendance d'une façon différente d'autres pays qui pensent qu'elle n'est pas irréversible. La législation française occulte cette question et, plutôt que de mettre en place une véritable réforme, a créé un pré[...]Article
Article
Article
Les règles, même plus favorables issues de convention bilatérales conclues entre deux Etats membres ne s'appliquent pas au détriment des règles de coordination communautaire des législations de sécurité sociale dans l'hypothèse où le travailleur[...]Article
La loi relative à la Sécurité sociale n° 94-637 du 25 juillet 1994 met en place une prestation expérimentale dépendance (PED) comprenant l'allocation compensatrice pour tierce personne et une prestation supplémentaire dépendance financée par le [...]Article
Article
Article
Concernant le tournage et la diffusion d'un film documentaire sur la vie de personnes déficientes mentales en institution, la Première Chambre civile fait savoir : "le gérant de tutelle ne peut accomplir seul les actes relatifs à la personne du [...]Article
La loi du 13 juillet 1991 aménage les règles d'accessibilité du code de la construction. L'objectif de la loi est d'améliorer l'accès des locaux de travail, des locaux d'habitation et des établissements recevant du public (ERP) aux personnes han[...]Article
Claudine Attias-Donfut, collab. ; Elisabeth FORTIS, collab. ; Jean HAUSER, collab. ; Jean-Claude Henrard, collab. ; Marie-Eve Joël, collab. ; Nicole Kerschen, collab. ; Francis Kessler, dir. ; Albert MEMMI, préf. ; Evelyne SERVERIN, collab. ; Dominique Thouvenin, collab. |La dépendance des personnes âgées est devenue un défi pour le droit de la protection sociale des pays industrialisés. Cette publication a pour objet de tenter de mieux cerner les problèmes, les enjeux, le droit positif, les expériences sociales [...]Article
Article
L'accueil par des particuliers, à leur domicile, à titre onéreux, de personnes âgées connaît enfin un encadrement législatif.La mise en place et les effets d'un tel accueil organisés par un contrat d'accueil type au niveau départemental soulèven[...]