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Auteur Pierre-Yves Verkindt |
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C. LECLERCQ, éd. ; Denise Bernia ; J. CROONEN ; et al. ; Jacques Fierens ; J. FOURNEAU ; J. HAMEL ; J. HERMANS ; V. LEGAST ; M. MARTINIELLO ; J. MEURANT ; G. MUS ; E. ROBERTZ ; Pierre-Yves Verkindt ; S. VETRO ; A. WERQUIN |Le mot "citoyenneté" est omniprésent dans notre société. Cette multiplicité d'expressions à laquelle s'ajoutent souvent des interprétations différentes voire contradictoires de la part des hommes politiques et des spécialistes des sciences socia[...]Article
Annie Thébaud-Mony ; Thérèse AUBERT-MONPEYSSEN ; Isabelle DESBARATS ; Antoine MAZEAUD ; Pierre-Yves Verkindt ; Association Française de Droit du Travail (A.F.D.T.). FRA |Les débats ont porté sur quatre interventions : - La santé au travail : approche sociologique - Les outils juridiques de la prévention - La durée de la suspension du contrat de travail en cas de maladie ou d'accident - Les droits et obligations [...]Ouvrage
Cet ouvrage reproduit les principales communications présentées lors de la deuxième journée Michel Despax qui s'est tenue le 28 mai 1999 et a été consacrée à la "santé du salarié". Une présentati[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4004
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J.M. BELORGEY, préf. ; M. BADEL ; F. BARKAT ; A. BASCHENIS ; J.S. CAYLA ; N. HANTALI ; S. HENNION MOREAU ; R. LAFORE ; Jean-Philippe Lhernould ; F. MONEGER ; P. MOZAS ; O. PUJOLAR ; Pierre-Yves Verkindt ; C. Willmann |[BDSP. Notice produite par DRASS51 3R0x56w6. Diffusion soumise à autorisation]. Une présentation générale de la loi du 29 juillet 1998 permet de situer cette réforme à la fois dans le contexte français, et les textes antérieurs, la loi du 1er dé[...]Article
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L'adoption de la loi du 1er juillet 1998 relative au renforcement de la veille est l'occasion de réfléchir aux rapports entre la notion de prévention et celle de précaution dans le contexte particulier des relations entre les politiques de sécur[...]Article
Les conséquences, notamment au plan de la protection sociale, de la qualité de travailleur à domicile oblige à distinguer avec netteté cette forme de salariat de l'activité professionnelle indépendante. La Cour de cassation demeure attachée à la[...]Bulletin : Article
Droit social, Négociation collective et emploi : de l'accord national interprofessionnel du 31 octobre 1995 sur l'emploi à la loi Aubry de 1998
Jean-Emmanuel RAY, préf. ; Bernard GAURIAU, préf. ; Antoine Lyon-Caen, préf. ; Jean SAVATIER, préf. ; Pierre-Yves Verkindt, préf. , 1998I - La négociation de l'accord sur l'emploi. II - La mise en oeuvre. III Négociation sur l'emploi et temps partiel.Article