Détail de l'auteur
Auteur Gilles Devers |
Documents disponibles écrits par cet auteur (168)
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC psEG8R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article concerne l'expertise judiciaire en soins infirmiers et aborde notamment les points suivants : qu'est-ce qu'un expert ? comment est désigné l'expert et co[...]Article
Concilier deux domaines d'expertise - celui du médecin et celui de l'infirmier - pour éclairer au mieux le tribunal lors d'un procès est désormais chose possible. L'article explique la fonction d'expert, son mode de désignation, ses méthodes de [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xkn9o7. Diffusion soumise à autorisation]. Le comité des ministres du Conseil de l'Europe, dans une résolution en date du 30 juin 2010, a notifié à la France que, s'agissant des Gens du Voyage et des Roms, el[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC Eo8skR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Dans un arrêt du 3 juin 2010 (n° 09-13591), la Cour de cassation bouleverse la donne au sujet de l'information préalable, affirmant que tout manquement cause un préj[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0x7998H. Diffusion soumise à autorisation]. Alors que la déontologie ne connaît pas le principe de légalité, et qu'une jurisprudence établie a valeur de droit, la question de l'utilité d'un texte qui n'a qu'un[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC tR0x7Gn8. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis une vingtaine d'années, les techniques d'insémination artificielle et de fécondation in vitro permettent à une femme de porter un enfant conçu avec les ovocyt[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC HlGGR0xD. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le contexte du plan Vigipirate, un patient-psy est grièvement blessé par un membre d'une patrouille. Le manque évident de préparation des hommes de troupe face [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC FI98IR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Deuxième volet des grandes décisions de jurisprudence en matière de santé, avec la responsabilité pénale : atteintes à l'intégrité corporelle, mise en danger d'autru[...]Article
Deuxième volet des grandes décisions de jurisprudence en matière de santé, avec la responsabilité pénale : atteintes à l'intégrité corporelle, mise en danger d'autrui, délaissement, non assistance à personne en danger et secret professionnel.Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0x7l8mq. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article concernant la jurisprudence sur les droits fondamentaux aborde les points suivants : - fin de vie ; - traitements inhumains et dégradants ; - privation d[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 8R0xtrBn. Diffusion soumise à autorisation]. L'infirmière de bloc opératoire (Ibode) est l'une des trois spécialisations infirmières, avec l'Iade et la puéricultrice. L'Ibode a effectué une formation exigeante [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 7pIBR0xD. Diffusion soumise à autorisation]. Le thème de la "responsabilité en santé" est étudié par le biais de la réglementation. Sont abordés : - La protection du corps humain (articles 16-1 et 16-3 du Code [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC J8BR0xnI. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article consacré à la psychiatrie en France aborde les points suivants : - hospitalisation libre ; - hospitalisation sur demande d'un tiers ; - hospitalisation d[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xD88IB. Diffusion soumise à autorisation]. Cinq ans après la loi du 4 mars 2002, c'est l'heure d'un premier bilan. Les pratiques se rodent et la jurisprudence commence à être bien connue. Vient aussi l'expéri[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC smHC9R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le recouvrement de la cotisation à l'Ordre national des infirmiers bénéficie des références jurisprudentielles acquises à propos de l'Ordre des médecins.