Détail de l'auteur
Auteur Didier Truchet |
Documents disponibles écrits par cet auteur (47)
Ouvrage
Cet ouvrage donne une vision à jour du droit applicable au système de santé autour de cinq parties : -Administrations et institutions de la santé publique -Politique de santé -Professions de sant[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0243
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0243
Article
La France pandémique est restée un État de droit : ses processus normatifs ont fonctionné normalement ; le Conseil constitutionnel et la juridiction administrative (saisie de centaines de référés) ont exercé, sans retard ni défaillance, leur con[...]Ouvrage
Au sein du droit français, le droit administratif est une composante du droit public et s’applique à l’activité administrative des personnes recrutées par l’État. Il suit un programme politique d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA30/0164
Article
Ce dossier se penche sur l'impact des évènements de mai 68 sur le droit administratif. Au sommaire : Mai 68, révolution dans la doctrine administrative ; Mai 68 et le droit de l'enseignement supérieur ; Mai 68 et le droit de la fonction publique[...]Ouvrage
Le droit public est très rarement envisagé dans sa totalité. Cet ouvrage le présente comme un ensemble cohérent. Il en montre l'unité, qui repose sur l'État, et la diversité, illustrée par ses di[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4286
Ouvrage
A travers plusieurs contributions impliquant tout à la fois des juristes et des médecins, cet ouvrage dresse un aperçu de la législation française intervenue en matière de bioéthique depuis deux [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0436
Ouvrage
Un besoin d’intérêt général est un besoin potentiellement de tous, dont la satis faction nous importe tous. Il implique la globalité de ceux qu’il concerne. Si en matière d’intérêt général, le pr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0528
Article
Comparer les évolutions survenues à la fois dans le domaine sanitaire et dans le domaine social et médico-social - deux domaines qui entretiennent, ainsi qu'en témoignent notamment les missions dévolues aux agences régionales de santé, des liens[...]Article
Dans son arrêt du 24 juin 2014 relatif à l'affaire Lambert, le Conseil d'Etat a apporté des précisions importantes sur l'application de la loi Leonetti et notamment sur la notion de fin de vie, la poursuite déraisonnable de l'alimentation et de [...]Article
La possibilité de révéler l’existence d’une anomalie génétique par un simple examen médical renouvelle la problématique de la conciliation entre respect du secret médical et nécessité de protéger la santé d’autrui : le patient demandeur de l’exa[...]Article
Le droit de la santé (orienté vers la prévention et les soins) et le droit médico-social (orienté vers l'aide) se sont construits sur la permanence de deux tendances contradictoires, l'une au rapprochement, l'autre à la séparation, tour à tour d[...]Ouvrage
Le code de la santé publique 2012 reste placé sous le signe d'une intense activité normative, marquée par la loi du 29 décembre 2011 portant renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0670
Ouvrage
Cette 25e édition contient la codification complète des parties Législative et Réglementaire du Code de la santé publique. L'ouvrage est enrichi par d'importantes annotations de jurisprudence et [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0680
Ouvrage
Le Code de la santé publique 2010 est placé sous le signe d'une intense activité législative et réglemen taire, marquée par la loi du 21 juillet 2009 - et ses décrets d'application - portant réfo[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0681
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0682
Bulletin : Article
Revue de droit sanitaire et social RDSS, Actes du colloque de l'Association française de droit de la santé : territoire et santé
Didier Truchet ; François Baudier ; Bernard Bonnici ; François Bourdillon ; Francis CHAUVIN ; Francisco JORNET ; Marie-Laure Moquet-Anger ; Jacques MOREAU ; Rémi Pellet ; Sandrine SEGOVIA-KUENY ; Didier Tabuteau ; Pierre Villeneuve ; Association française de droit de la santé (AFDS) (Paris, FRA) ; Association française de droit de la santé -AFDS Colloque (05/03/2009; Paris) , 2009Ce colloque avait pour ambition d'étudier dans toutes leurs dimensions les relations de la santé avec le ou les territoires au moment où le législateur se penchait à nouveau sur le sujet (projet de loi HPST - hôpital, patient, santé, territoires[...]Article
Coralie AMBROISE-CASTEROT ; BELANGER (Michel) CALLU (Marie-France) ; Jean-Pierre Claveranne ; Maxence Cormier ; Guillaume François ; Jean GUIGUE ; Yves Mayaud ; Marjorie Obadia ; Jean Pradel ; Didier Truchet ; Edouard Verny ; Dominique Viriot-Barrial ; Association Française de Droit de la Santé. (A.F.D.S.). Paris. FRA (PARIS CEDEX 05, FRANCE) ; Le droit pénal de la santé. (14/03/2008; Lyon) |Le colloque de Lyon a réuni plus de140 personnes. Le thème du droit pénal de la santé s'est imposé au Conseil d'administration avec une sorte d'évidence. La sanction pénale traverse presque tout le droit de la santé. Sa menace pèse comme une obs[...]Ouvrage
Le Code de la santé publique Dalloz 2008 rassemble en un seul volume : - le code de la santé publique proprement dit, parties législative et réglementaire, désormais entièrement codifiées, - un v[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0683
Article
Samia IBEGAZENE ; Eve BATTAGLIA ; Adeline CLEC'H ; Antoine Flahault ; Marie-Christine HOSQUET-BARRIERE ; Florence NEGRE ; Annie Podeur ; Christian Saout ; Samira TAHIRI ; Didier Truchet |Autonomie et territorialisation : deux notions à articuler. La réforme annoncée, dont personne ne conteste le bien-fondé, s'appuie sur plusieurs constats qui pointent globalement les lourdeurs d'un système juridique complexe, des statuts inadapt[...]Ouvrage
Le Code de la santé publique Dalloz rassemble en un seul volume : - le code de la santé publique proprement dit, et ses textes complémentaires, - un vaste ensemble d'annotations : notices bibliog[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1298
Article
Robert Lafore ; Didier Gelot ; Catherine LESTERPT ; Laurence Leturmy ; Julie MOREAU ; Florence Tourette ; Didier Truchet |Sommaire du dossier : - Le Social face à l'urgence - L'urgence dans le droit de l'aide sociale - Le traitement de l'urgence sociale et l'évolution des politiques publiques - L'urgence sanitaire - La prise en charge de l'urgence médicale : le di[...]Article
Les réformes de 2002-2005 confirment une tendance ancienne : l'inscription des hôpitaux publics (établissements publics de santé) dans un système de santé qui absorbe le service public. Leur régime juridique perd sa spécificité, mais ils restent[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES seR0xcmY. Diffusion soumise à autorisation]. La courte histoire de la région en matière de santé débouche sur un panorama institutionnel modeste et morcelé. Le cadre régional s'affirme comme le lieu adéquat de dé[...]Ouvrage
L'édition 2005 est à jour des réformes d'actualité brûlante : politique de santé publique, bioéthique, droits des malades et qualité du système de santé, indemnisation des risques sanitaires, org[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1299
Ouvrage
L'édition 2004 est à jour des réformes d'actualité du printemps 2004 : droits des malades et qualité du système de santé, réparation des conséquences des risques sanitaires, organisation des prof[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1300
Article
Maxence Cormier ; Marie-Hélène BERNIER ; Laurent CASTRA ; Anne DE CREVOISIER ; Bruno Fabre ; Marguerite GHEBALI-BAILLY ; Eric Gherardi ; Gilles GUIHEUX ; Jean-Michel Lemoyne de Forges ; Jean-Marc Lhuillier ; Bernard Lucas ; Jacques Petit ; Didier Truchet |La loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale est un dispositif ambitieux : dépassant la simple révision de la loi du 30 juin 1975 relative aux institutions sociales et médico-sociales, elles affiche clairement u[...]Article
Institutionnelle, administrative et financière, la réforme de l'action sociale et médico-sociale prévoit aussi, comme dans la loi du 4 mars 2002 pour le systeme de santé, la promotion de l'autonomie et la protection des usagers.Ouvrage
La présente édition est notamment à jour de la loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale de la loi du 17 janvier 2002 de modernisation sociale, de la loi du 22 janvier 200[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1291
Ouvrage
Ouvrage sans équivalent, le Code de la santé publique Dalloz rassemble en un seul volume : - les nouveaux Code de la santé publique et Code de l'action sociale et des familles. L'édition 2002 est[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1292
Ouvrage
Cette 15ème édition contient la nouvelle codification de la partie Législative, publiée en juin 2000, et les parties Réglementaire et Décrets du Code de la santé publique, avec annotations de jur[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1293
Ouvrage
Ce code est à jour des réformes sociales qui sont au coeur des grands problèmes de santé publique (bioéthique, responsabilité médicale, aide médicale liée à la CMU, sécurité sanitaire, toxicovigi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1294
Article
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1295
Ouvrage
Clé de voûte du droit pharmaceutique, la définition juridique du médicament s'est trouvée au centre d'un important contentieux ces vingt dernières années. Cette inflation jurisprudentielle appela[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2863
Ouvrage
Ce sujet est aujourd'hui en phase avec l'évolution du domaine de la responsabilité à l'hôpital et, au-delà, de la notion de responsabilité au niveau de la société. Au moment où des chefs d'entrep[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0210
Ouvrage
L'introduction et la première partie privilégient l'institution hospitalière, sa qualité d'établissement public, son immersion dans le service public hospitalier et tout aussi bien sa structure i[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0485
Ouvrage
La déontologie apparaissait traditionnellement comme une sorte de morale déterminant les devoirs qui s'imposent aux professionnels de santé. Quel visage présente-t-elle à une époque partagée entr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2955
Article
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Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0151
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1684
Article
La volonté de réparer tout dommage a conduit la jurisprudence à élargir la définition des dommages réparables et à assouplir le concept d'imputabilité. Mais les personnes publiques ne peuvent devenir les assureurs tous risques de la société. Il [...]Article
La volonté de réparer tout dommage a conduit la jurisprudence à élargir la définition des dommages réparables et à assouplir le concept d'imputabilité. Mais les personnes publiques ne peuvent devenir les assureurs "touss risques" de la société. [...]Article