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Auteur Rolande Ruellan |
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Article
Didier Tabuteau ; Laurent Degos ; Anne Monnier ; Jérôme Peigné ; Geneviève REBECQ ; Rolande Ruellan |Les promoteurs de la loi du 13 août 2004 ont entendu articuler celle-ci autour de deux grands axes. Le premier axe a consisté à permettre un redressement financier via d'une part la création de recettes nouvelles, d'autre part et surtout une pol[...]Article
Outre l'histoire tumultueuse des relations entre l'assurance maladie et l'Etat, il y a des raisons objectives actuelles qui continuent de rendre plus difficile que pour les autres branches la collaboration entre l'Etat et l'assurance maladie. Au[...]Article
Didier Tabuteau ; Michel Borgetto ; Laurent Degos ; Anne Monnier ; Jérôme Peigné ; Geneviève REBECQ ; Rolande Ruellan ; Association française de droit de la santé Journée d'études Paris (17/06/2009) |Cinq ans après son adoption, au moment où va entrer en vigueur la loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (HPST), quel bilan peut-on dresser de cette réforme de l'assurance maladie ? Quelles ont é[...]Article
Rolande Ruellan, introd. ; Pierre-Louis Bras ; Joël DESSAINT ; Michel Laroque ; Jacques LEPRETRE ; Françoise MOUGIN ; Pierre Raynaud ; Bernard ZUBER |Le fonctionnement des Agences Régionales de l'Hospitalisation (ARH) a fait l'objet d'évaluation diverses depuis leur création et le bilan est en général positif. Ces institutions "véritables administrations de missions" représentent en effet une[...]Article
Anne-Marie Brocas ; Jean-Michel De Forges ; Geneviève DECISIER ; Karine MICHELET ; Rolande Ruellan ; Yves Struillou |La réforme de 2003, à la différence des précédentes, est une réforme globale qui concerne la plupart des régimes de retraite, privés et publics, de base, complémentaires et supplémentaires. Elle ne concerne pas, cependant, les régimes spéciaux d[...]Article
Michel Borgetto, préf. ; Anne-Marie Brocas, préf. ; Jean-Michel De Forges, préf. ; Geneviève DECISIER, préf. ; Karine MICHELET, préf. ; Rolande Ruellan, préf. ; Yves Struillou, préf. |Après avoir posé les principes et les objectifs que fixe la loi d'août 2003 sur la réforme des retraites, ce dossier aborde : - la réforme de la retraite des fonctionnaires ; - l'épargne retraite ; - la prise en compte de la pénibilité pour le d[...]Article
Rolande Ruellan ; Mariane Binst ; Günter DANNER ; Patrick Gibert ; Benoît Leclercq ; Pierre Morange ; Claude Pigement ; Sara PUPATO ; Falko RAPP ; Phil TAYLOR ; 1ère Journées hospitalières internationales. (17-18/10/2001; Paris) |Questions du chapitre - 1ère partie : Le financement des dépenses hospitalières : - Qui doit financer le différentiel entre dépenses de santé et dépenses d'assurance maladie en France ? - Pour une décentralisation régionalisée de l'offre de soin[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 1R0xSsV0. Diffusion soumise à autorisation]. Représentants de l'Etat, syndicalistes et employeurs, les partenaires sociaux, personnels de la Sécurité sociale, telles sont les trois catégories d'acteurs qui font[...]Article
Michel Borgetto ; Béatrice BECHEREL ; Antoinette Catrice-Lorey ; Jean-Luc CAZETTES ; Donat Decisier ; Nicolas DUFOURCQ ; Christian FER ; Martine LE FRIANT ; Eric PARDINEILLE ; Nicole PRUD'HOMME ; Rolande Ruellan |Sommaire du chapitre : Protéger la démocratie sociale ou démocratiser la Protection sociale - Gestion de la Sécurité sociale 1945-2000 : de l'alternative gestion syndicale, gestion paritaire, à la réinvention du modèle - Démocratie sociale et Sé[...]Article
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Rolande Ruellan ; Amar ABDELMOUMENE ; Jean-Michel Belorgey ; Didier Blanchet ; Jean-François CHADELAT ; Thierry COLIN ; Pierre Concialdi ; Jean-Baptiste de Foucauld ; Patrick DE LAUBIER ; Jean-Pierre Deschamps ; Jean-Pierre Dupuy ; Bernard Friot ; Philippe Georges ; André Huguet ; Marie-Eve Joël ; Cécile Lefevre ; Arnaud LEGRAND ; Jean-Pierre Rey ; Didier Torny ; Herwig VERCHUEREN ; Elisabeth Zucker |Série d'article sur les 50 ans de la sécurité sociale : historique et principes de base, sécurité sociale et droits de l'homme, égalité, équité, justice : les conditions de la cohésion sociale, deux usages du concept d'assurance et deux usages d[...]