Détail de l'auteur
Auteur Jean-Marie Clément |
Documents disponibles écrits par cet auteur (227)
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC noDfR0xA. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre du plan 2007, l'auteur analyse les deux rapports respectivement sur la modernisation des statuts de l'hôpital public et de sa gestion sociale et sur le[...]Article
Sommaire de la rubrique : I - Le Plan "Hôpital 2007" : 1) Recours à l'externalisation pour la rénovation du patrimoine hospitalier; 2) Passage de la tarification à la pathologie à la tarification à l'activité; 3) Modernisation de la gestion des[...]Article
Qu'est ce que la dématérialisation ? Sous ce terme se cache l'application aux procédures des marchés publics des nouvelles techniques de transmission de l'information par l'électronique, selon les possibilités ouvertes par l'article 56 du décret[...]Ouvrage
Cette deuxième édition du tome 1 du Cours de droit hospitalier du professeur Jean-Marie Clément confirme le suivi des écrits de ce spécialiste reconnu du droit hospitalier. Juriste convaincu, l'a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1906
Ouvrage
Dans cet essai, l'auteur, juriste et praticien de la gestion hospitalière, développe les causes de cette crise de confiance qui mine les hôpitaux et présente ces idées de réforme. Pour résoudre l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HA30/0001
Article
Trois thèmes d'actualité relatifs au droit hospitalier sont abordés dans cet article. Dans un premier chapitre, l'auteur reprend point par point les dispositions de l'ordonnance du 4 septembre 2003 portant simplification de l'organisation et du [...]Ouvrage
Pivot du système de santé, l'hôpital relève d'un statut complexe. Pour comprendre les évolutions qui touchent l'organisation et le fonctionnement des établissements de santé, le Mémento du profes[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1886
Article
Ratification d'un état de fait indique un prolongement. Rupture conceptuelle marque une césure, voire un fracture. Pour tenter de résoudre ce dilemme, je suis parti d'un ouvrage en trois volumes qu'est le rapport des députés Claude Evin, Bernard[...]Article
Présentation des différents aspects de la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé. Cette loi réaffirme tout d'abord les droits individuels des personnes malades en privilégiant leur cons[...]Article
L'année 2002 commence, comme à l'accoutumée depuis 1997, par la publication de la sixième loi de financement de la Sécurité sociale pour 2002, qui fut promulguée sous le n° 2002-1246, le 21 novembre 2001 (J.O. du 26 décembre). Chacun se souvient[...]Article
Les usagers font désormais partie des instances hospitalières. La loi du 31/07/91 autorisait déjà les représentants des familles des patients hospitalisés en long séjour (soins de longue durée) au nombre de deux dans les conseils d'administratio[...]Article
Préparée de longue date (cf. rapport I.G.A.S. de 1995), la loi médico-sociale n° 2002-2, du 2 janvier 2002, rénove l'action sociale en modifiant substantiellement la loi du 30 juin 1975 qui avait marqué la séparation entre le droit hospitalier d[...]Article
La loi n° 2002, du 17 janvier 2002, dite de modernisation sociale, est un monstre législatif de 244 articles pour plus de 40 pages de Journal officiel. Vous trouverez ici quelques passages sur : le harcèlement moral dans la fonction publique, l'[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xbC4yR. Diffusion soumise à autorisation]. Selon l'auteur, le passage aux 35 heures dans les hôpitaux publics va aggraver les coûts de main d'oeuvre au risque de déséquilibrer durablement les organismes finan[...]Article
Thierry CLERC ; Dominique Bonhomme ; Marie-Hélène BORIE ; Marie-Christine Burnier ; Jean-Marie Clément ; Jean-Pierre COLL ; Xavier PEGUY ; Alexandre TOESCA ; Paul TRONCHON ; Hôpital expo-Intermédica : Forum de l'hôpital public, Assises du secteur social et médico-social. (21-24/05/2002; Paris) |L'ingénierie hospitalière connaît depuis plusieurs années une importante mutation. Elle est liée à la multiplication des technologies et à l'augmentation des besoins de sécurisation, mais aussi à l'accroissement des contraintes réglementaires, j[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC JR0x4KPz. Diffusion soumise ... autorisation]. L'auteur s'applique ... souligner les causes de la crise hospitalière dans un contexte législatif très riche entraînant de nombreuses controverses. Selon lui, les [...]Ouvrage
On n'a pas fini d'explorer la loi du 4 mars 2002 sur les droits des malades et la qualité du système de santé. Afin de donner à tous ceux qui sont intéressés par cette importanTe oeuvre du législ[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0132
Ouvrage
La loi du 4 mars 2002 est l'aboutissement d'une longue évolution née du début du XXe siècle et dont les temps forts vont du début des années 1970 jusqu'à la fin de l'an 2000. Du droit du malade r[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2410
Ouvrage
Comme tout employeur, l'établissement public de santé peut être amené à recruter des contractuels dans des cas particuliers, déterminés réglementairement par le décret du 6 février 1991, et le re[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0685
Ouvrage
Cet ouvrage, fruit d'une longue expérience de directeur d'hôpital et d'inspecteur général des Affaires sociales, fait une large place à l'histoire institutionnelle avec une brillante synthèse sur[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2736
Ouvrage
Traditionnellement, l'étude des incapacités se résume à une distinction entre les régimes de protection du mineur et du majeur, en droit civil. Il s'agit d'une approche principalement patrimonial[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0940
Ouvrage
Le secret médical est une composante essentielle de la relation qui unit le professionnel de santé à son patient. Ce devoir, exprimé tant par des règles déontologiques que pénales., témoigne de l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2951
Article
Le XXème siècle a vu l'évolution des pouvoirs dans la gouvernance des hôpitaux. On est passé d'une phase communale à une phase étatique (I). L'administration étatique des hôpitaux émerge entre 1941 et 1970, se confirme entre 1970 et 1991, puis e[...]Article
Le 20ème siècle, siècle de la technique, va bouleverser les fonctions de l'Institution hospitalière. Alors réservé aux indigents éventuellement malades, l'hôpital s'ouvre aux malades payants et ne sera plus qu'un établissement recevant des assur[...]Ouvrage
Ce tome 2 du Cours de droit hospitalier reprend l'enseignement de Jean-Marie Clément professé à l'Université de Paris-VIII, tant devant les étudiants de maîtrise que ceux de l'école doctorale, di[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1905