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Auteur Jean-Marie Clément |
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La prochaine réforme hospitalière annoncée pour cet automne- hiver 2008-2009, intervient dans un contexte de diminution de financement de la protection sociale et du désengagement de l'Etat de la solution des questions sanitaires et médico-socia[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 8FR0x9o9. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur nous propose une analyse des faits marquants fin 2007 et en 2008. La rationalisation du système hospitalier ne doit pas oublier l'humain ; il nous rappelle [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC sR0xrIlH. Diffusion soumise à autorisation]. Les sujets suivants sont abordés : L'emploi hospitalier : une question tabou ? L'hôpital public : une nécessaire reconversion. L'occultation des déficits et des excé[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xI9798. Diffusion soumise à autorisation]. Le point sur les études, rapports et la réglementation traitant des sujets suivants : le revenu et la démographie des médecins libéraux examiné par la Cour des compt[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC BIC89R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document est structuré en deux parties, une première partie consacrée aux chroniques de jurisprudence analysées par l'auteur et portant sur les sujets suivants : [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xIDqE8. Diffusion soumise à autorisation]. Les questions écrites à l'assemblée nationale et au sénat parues en 2007-2008 ont portées sur les sujets suivants : création d'un diplôme d'État d'aide-soignant, fon[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC H9R0x7rG. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur en rappelle les grands principes : le respect de l'intimité justifie le caractère confidentiel des renseignements que le patient communique au thérapeute ; [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC r9R0x88r. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur analyse la loi n° 2007-1786 du 19 décembre 2007 : Constatation des déficits grandissants et moyens pour y remédier. Mesures relatives à l'hospitalisation : [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC DB8R0xq9. Diffusion soumise à autorisation]. La question du rôle des CHU est essentielle, ils ont une place fondamentale pour l'avenir de l'enseignement médical et du service public hospitalier ; l'auteur propo[...]Article
Depuis une cinquantaine d'années, les réformes hospitalières se succèdent à un rythme incessant. Le législateur n'a cessé de donner à l'Etat les moyens de contrôler les établissements de soins avec pour constance de : rechercher la qualité, fond[...]Article
La deuxième partie de ce dictionnaire présente le fonctionnement et l'organisation d'une quinzaine d'établissements publics et d'organismes sans personnalité morale oeuvrant dans le champ de la santé : Centre national de gestion (CNG), Commissio[...]Article
La future réforme hospitalière, annoncée par de nombreuses études dont le rapport du sénateur Larcher publié en avril 2008, devra apporter des réponses claires et tranchées sur la répartition des hôpitaux sur le territoire et l'organisation inte[...]Article
La première partie du dictionnaire des différentes institutions oeuvrant dans le champ sanitaire présente : les agences. L'Agence de la biomédecine (ABM), l'Agence française de sécurité sanitaire de aliments (AFSSA), l'agence française de sécuri[...]Article
L'auteur s'interroge tout d'abord sur la notion de territoire, notion nouvelle qui a remplacé celle de carte sanitaire. Il examine les différentes bases sur lesquelles elle repose : territoire géographique, territoire économique, territoire corp[...]Article
La future réforme hospitalière, annoncée par de nombreuses études dont le rapport du sénateur Larcher publié en avril 2008, devra apporter des réponses claires et tranchées sur la répartition des hôpitaux sur le territoire et l'organisation inte[...]Article
Le premier des principes fondateurs du droit à la santé est celui de la dignité de l'homme. Dans nos sociétés, la dignité s'est substituée au sacré. L'individu en tant que tel, doit être digne pour assurer son rôle d'humain. Se prononçant sur la[...]Article
Le rapport Larcher propose, pour régler la crise des petites structures hospitalières, de les réunir sur la base d'un territoire de santé. Ensuite, les services étatiques, représentés par les ARH proposent des regroupements qui sont plus des fus[...]Article
Cette loi de financement de la Sécurité sociale devait être celle de l'équilibre financier. Or elle est celle qui constate les déficits grandissants et s'efforce d'y remédier (I) en accélérant le passage à la T2A pour permettre de mettre un term[...]Article
La loi de financement de la Sécurité sociale pour 2008 devrait être celle de l'équilibre financier. L'analyse de l'auteur porte sur la constatation des déficits et les moyens mis en uvre par la loi pour y remédier, ainsi que les mesures relativ[...]Ouvrage
" Trop de réformes tuent la réforme " serait-on tenté d'écrire à l'aune des très nombreuses réformes hospitalières qui ont jalonné ces trente dernières années. C'est en connaisseur, praticien et [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HA30/0006
- Localisation : Rennes | Cote : HA30/0006
Ouvrage
Ce dictionnaire apporte une information précise sur les principaux sigles utilisés en droit et par l'administration hospitalière. Pour chaque sigle, le lecteur trouvera la forme développée ainsi [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1351
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Plus que son organisation, qui revêt un caractère formel déterminé par la loi et les règlements, le fonctionnement des établissements publics de santé révèle une aptitude à épouser les difficultés du terrain. Si à la tête de l'organisation il y [...]Ouvrage
Ce mémento traite l'essentiel de la question du droit hospitalier. Il fait le point sur la réglementation juridique, administrative et financière des hôpitaux : les structures hospitalières, le s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1889
Ouvrage
Le droit hospitalier s'impose à tous les usagers et à toutes les catégories de personnels de l'hôpital. Plutôt que de l'ignorer, il est plus prudent de le connaître. L'art du professeur Jean-Mari[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0165
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[BDSP. Notice produite par APHPDOC 6XR0x0SI. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur nous propose une analyse personnalisée des évènements marquants de l'année 2007 concernant l'hôpital : la loi de financement de la sécurité sociale dont 20 [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC x07R0xqw. Diffusion soumise à autorisation]. Des documents sur des thèmes variés sont présentés dans cet article notamment le plan "Hôpital 2007" jugé par la Cour des comptes, les conséquences de la réforme de [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC druR0xtt. Diffusion soumise à autorisation]. Le point sur les études, rapports, et la réglementation en 2007 notamment : les projections démographiques de l'INSEE, les recommandations de l'OPEPS sur la prise de[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC c93R0xU4. Diffusion soumise à autorisation]. Dans un premier temps, présentation des chroniques de jurisprudence concernant : le changement d'affectation d'un fonctionnaire hospitalier, la responsabilité du ser[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC um2qKR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Parues aux Journaux Officiels en 2006-2007 (Assemblée nationale, Sénat), les questions écrites portent sur divers domaines allant du statut des praticiens hospitalie[...]Article
Cet article reprend les responsabilités du directeur d'hôpital. Les pouvoirs dont il est investi et leurs limites, qu'il s'agisse du pouvoir d'organisation, du pouvoir hiérarchique, du pouvoir de police, l'auteur en donne les définitions ainsi q[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC W7BR0xi2. Diffusion soumise à autorisation]. La nouvelle tarification à l'activité (T2A) et la nouvelle gouvernance vont-elles redonner un nouveau souffle au service public hospitalier ou risquent-elles de mett[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 6t2AR0xh. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur revient brièvement sur les différentes réformes hospitalières ayant eu lieu en France après la seconde guerre mondiale. Il décrit, explique et critique les [...]Article
Dans la plupart des pays européens les hôpitaux sont philanthropiques ou aux mains des collectivités locales avec quelques pourcentages de cliniques à but lucratif, sauf en France où ce secteur commercial des soins représente la moitié des lits [...]Article
Publication d'un extrait du rapport de la Cour des comptes, publiée en mai 2006, sur les personnels des établissements publics de santé. Cet extrait est relatif à l'évolution soutenue des dépenses de personnel médical.Ouvrage
Pivot du système de santé, l'hôpital relève d'un statut complexe. Pour comprendre les évolutions qui touchent l'organisation et le fonctionnement des établissements de santé, le Mémento du profes[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1888
Article
Le nom d'"usager" est un terme juridique qui se trouve dans le Code civil pour désigner celui qui a un droit réel d'usager. En droit public, le substantif usager a été choisi pour marquer que tous ceux qui le veulent sont des usagers du service [...]Article
Après un historique sur la tarification hospitalière, du prix de journée à son origine à la tarification à l'activité (T2A) aujourd'hui, Jean-Marie Clément propose une étude critique sur cette dernière. Le prix de journée a permis le développeme[...]Article
La loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la Sécurité sociale pour 2007 comporte des mesures touchant le secteur sanitaire et le secteur médico-social. Concernant le secteur sanitaire, on retiendra notamment la création d'un Obse[...]Article
Le nom d'"usager" est un terme juridique qui se trouve dans le Code civil pour désigner celui qui a un droit réel d'usage. En droit public, le substantif "usager" a été choisi pour marquer que tous ceux qui le veulent sont des usagers quelle que[...]Article
La loi de financement de la Sécurité sociale pour 2007 est encore plus prolixe que les précédentes puisqu'elle comporte 143 articles dont seulement 20 ont été censurés par le Conseil constitutionnel, contre 95 articles en 1995 et 32 articles en [...]Ouvrage
Ce précis sera très certainement apprécié par tous ceux qui veulent comprendre le sens des réformes hospitalières. Il s'ouvre par une étude concise mais éclairante des diverses réformes depuis la[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HE10/0012
- Localisation : Rennes | Cote : HE10/0012
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L'article de Jean-Marie Clément revient sur les différentes réformes hospitalières depuis 1970 à nos jours. Il brosse le contexte historique, l'environnement, qui a induit, les réformes à venir. De la première (Loi du 31 décembre 1970), en vigue[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC sjauR0x4. Diffusion soumise à autorisation]. Les billets de Jean-Marie Clément regroupent les réflexions de l'auteur sur des sujets et concepts variés notamment le droit à la santé, le scientisme hospitalier, l[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC aVR0xqxU. Diffusion soumise à autorisation]. Cette partie comprend plusieurs études sur les sujets suivants : La connaissance des structures hospitalières et l'organisation médicale, le contenu du dossier médic[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC UmR0xr6w. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur présente les réformes de l'organisation hospitalière qui se sont produites sur les vingt dernières années. On citera les pôles d'activité, les services médi[...]Article
Sommaire du panorama : I - Le service public devient hégémonique au risque de perdre du sens : 1) Le monopole de certaines missions sanitaires dévolues au service public hospitalier. 2) La perte du sens du service public hospitalier. II - Les ét[...]Article
Pour l'auteur, tout laisse à penser que la prochaine agence nationale sera consacrée aux hôpitaux. Tout d'abord, le moment est à la création des agences ou autre établissement public national comme nous le montre les nombreux changements interve[...]Article
Les nouveaux décrets du 22 mai 2006 tiennent compte de l'évolution des comportements des différents acteurs participant à la permanence de soins et suppriment la distinction entre UPATOU (unité de proximité, d'accueil, de traitement et d'orienta[...]Article
La coopération entre établissements de santé publics et privés présente des aspects juridiques différents selon qu'elle propose une adhésion des établissements au service public hospitalier (I) ou une participation à certaines activités hospital[...]Article
Combien sont-ils ? 800 000, 900 000 ? Selon les sources, les chiffres ne sont pas exactement concordants car il y a de multiples statuts parmi les personnels, beaucoup n'occupent pas un emploi à plein temps ; dès lors, il y a plusieurs dénombrem[...]Article
Entre 1970 et 2000, l'hôpital est méconnaissable. Le moteur de cette mutation est sans aucun doute le formidable bouleversement technologique qui va transformer les pratiques médicales, modifiant la relation entre le médecin et le malade. La res[...]Article
Voici venu le temps de la publication des SROS dits de troisième génération, puisqu'il s'agit de la troisième fois que ces schémas régionaux de l'organisation sanitaire sont publiés, et déjà l'on peut juger de l'efficacité de ces documents pour [...]Article
Dire que l'hôpital a plus changé en trente ans qu'en trois cents ans est devenu une évidence. Entre 1970 et 2000 l'hôpital est devenu méconnaissable. Certes, il ne s'agit pas d'une métamorphose, mais seulement d'une mutation. Le moteur de cette [...]Ouvrage
Cet ouvrage est un livre-bilan sur le développement de la technologie à l'hôpital. Jean-Marie CLEMENT, en bon connaisseur des arcanes hospitalières et en spécialiste du droit médical, s'interroge[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HA30/0002
Ouvrage
Pivot du système de santé, l'hôpital relève d'un statut complexe. Pour comprendre les évolutions qui touchent l'organisation et le fonctionnement des établissements de santé, le Mémento du profes[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1887
Article
Sommaire : 1 - Rappel historique. 2 - Les pôles d'activité. 3 - Les services médicaux, les départements, les unités fonctionnelles. 4 - Les secteurs psychiatriques. 5 - Les réseaux de santé. 6 - Les groupements de coopération sanitaire. 7 - Les [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 2aR0xA6t. Diffusion soumise à autorisation]. L'ordonnance du 2 mai 2005 apporte quatre séries d'innovations : la volonté de médicaliser la gestion hospitalière, le recentrage des fonctions du conseil d'administ[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC uNjgR0xa. Diffusion soumise à autorisation]. L'ordonnance du 4 septembre 2003 propose de simplifier la répartition des compétences par le transfert des compétences détenues par le ministre ou le préfet au direc[...]Article
Jean-Marie Clément nous propose une étude juridique de l'ordonnance du 2 mai 2005. La gestion directe des hôpitaux par les représentants de l'Etat, est aujourd'hui chose faite, en effet l'ordonnance autorise le directeur de l'ARH à mettre sous a[...]Article
L'ordonnance du 2 mai 2005 apporte quatre séries d'innovations que l'auteur étudie successivement : 1-la volonté de médicaliser la gestion hospitalière 2-le recentrage des fonctions du conseil d'administration sur les questions stratégiques 3-l'[...]Article
nnoncée depuis plusieurs années, la réforme hospitalière est enfin arrivée avec la publication de l'ordonnance simplifiant le régime juridique des établissements de santé, le 2 mai 2005 (JO du 3 mai). Cette ordonnance concerne essentiellement le[...]Article
L'ordonnance n° 2005-406 du 2 mai 2005 provoque de nombreux changements au sein de l'hôpital. De l'administration provisoire, du rôle du Conseil d'administration, en passant par la création des pôles d'activités Jean-Marie Clément dans ce lexiq[...]Article
La notion de personne de confiance est apparue dans la jurisprudence de la Cour de cassation qui fut consacrée par la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé. Pour beaucoup, la personne de confiance[...]Article
La réforme du 2 mai 2005 repose sur trois piliers : 1 - Les pôles d'activités. 2 - Le conseil exécutif. 3 -Le conseil d'administration. Cet article se propose de les étudier successivement.Article
Jean-René Binet ; Bénédicte Bévière ; Sabine Boussard ; Jean-Marie Clément ; et al. ; Charles Fortier ; Françoise Furkel ; Pierre-Yves MONJAL ; Bertrand Pauvert ; Catherine Philippe ; Stéphane Prieur ; Jean-Baptiste THIERRY ; Centre de Recherche Juridique de l'Université de Franche-Comté (FRJFC). Laboratoire de droit civil. Besançon. FRA |Actes du colloque. Au sommaire : Premiers regards (fuyants) sur une évolution difficilement maîtrisable - De la manipulation juridique à des fins thérapeutiques, ou comment immuniser la Constitution française du droit de l'Union européenne ? - Q[...]Ouvrage
Le plan " Hôpital 2007 ", conçu par le gouvernement Raffarin dès sa nomination en juin 2002, repose sur un appareil juridique qui s'appuie sur les deux ordonnances du 4 septembre 2003 et du 2 mai[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0531
- Localisation : Rennes | Cote : HE10/0011
Ouvrage
L'ouvrage proposé par Jean-Marie Clément, professeur à l'université Paris 8 Vincennes-Saint-Denis et ancien directeur d'hôpital, fait le point sur le droit de la santé en combinant la clarté du j[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2889
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 2iR0x91A. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur analyse le projet de loi présenté par Jean-Marcel Jeanneney en 1968, dont l'objectif était d'adapter les hôpitaux à leur nouvelle mission de soins de haut n[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 190R0xgG. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur retrace les grandes étapes qui ont marqué les institutions hospitalières avec une approche chronologique : 1796 : la municipalisation des hôpitaux 1838 : le[...]Article
Thèmes abordés : Augmentation du numerus clausius et organisation de l'offre de soins - L'assouplissement des conditions d'exercice en réanimation - Le transfert des tâches et des compétences entre les médecins et leurs auxilliaires - La rénovat[...]Ouvrage
Cette nouvelle édition actualisée est largement augmentée par les récentes évolutions législatives et réglementaires de l'été 2004. Le droit hospitalier est en constant changement. Dernièrement, [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0183
Ouvrage
Prolongeant le Tome 1 du Cours de droit hospitalier, la nouvelle édition du tome 2 de ce cours, actualisée et augmentée, est un complément indispensable à ceux qui veulent connaître un aspect par[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0184
Ouvrage
Le gouvernement Raffarin a lancé, dès sa formation en mai 2002, un vaste programme de rénovation des hôpitaux. Dans le cadre du plan "Hôpital 2007", une ordonnance du 4 septembre 2003 visant à s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0575
- Localisation : Rennes | Cote : HE10/0010
Ouvrage
Alors que s'installent et commencent à juger les commissions régionales de conciliation et d'indemnisation créées par la loi du 4 mars 2002, que certains avis sont déjà connus, se posent encore d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2959
Ouvrage
En 1998 dans Réflexion pour l'hôpital Jean-Marie Clément présentait une réflexion personnelle sur les tendances récentes de l'évolution de l'hôpital. Cette deuxième édition démontre le succès des[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0497
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC noDfR0xA. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre du plan 2007, l'auteur analyse les deux rapports respectivement sur la modernisation des statuts de l'hôpital public et de sa gestion sociale et sur le[...]Article
Sommaire de la rubrique : I - Le Plan "Hôpital 2007" : 1) Recours à l'externalisation pour la rénovation du patrimoine hospitalier; 2) Passage de la tarification à la pathologie à la tarification à l'activité; 3) Modernisation de la gestion des[...]Article
Qu'est ce que la dématérialisation ? Sous ce terme se cache l'application aux procédures des marchés publics des nouvelles techniques de transmission de l'information par l'électronique, selon les possibilités ouvertes par l'article 56 du décret[...]Ouvrage
Cette deuxième édition du tome 1 du Cours de droit hospitalier du professeur Jean-Marie Clément confirme le suivi des écrits de ce spécialiste reconnu du droit hospitalier. Juriste convaincu, l'a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1906
Ouvrage
Dans cet essai, l'auteur, juriste et praticien de la gestion hospitalière, développe les causes de cette crise de confiance qui mine les hôpitaux et présente ces idées de réforme. Pour résoudre l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HA30/0001
Article
Trois thèmes d'actualité relatifs au droit hospitalier sont abordés dans cet article. Dans un premier chapitre, l'auteur reprend point par point les dispositions de l'ordonnance du 4 septembre 2003 portant simplification de l'organisation et du [...]Ouvrage
Pivot du système de santé, l'hôpital relève d'un statut complexe. Pour comprendre les évolutions qui touchent l'organisation et le fonctionnement des établissements de santé, le Mémento du profes[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1886
Article
Ratification d'un état de fait indique un prolongement. Rupture conceptuelle marque une césure, voire un fracture. Pour tenter de résoudre ce dilemme, je suis parti d'un ouvrage en trois volumes qu'est le rapport des députés Claude Evin, Bernard[...]Article
Présentation des différents aspects de la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé. Cette loi réaffirme tout d'abord les droits individuels des personnes malades en privilégiant leur cons[...]Article
L'année 2002 commence, comme à l'accoutumée depuis 1997, par la publication de la sixième loi de financement de la Sécurité sociale pour 2002, qui fut promulguée sous le n° 2002-1246, le 21 novembre 2001 (J.O. du 26 décembre). Chacun se souvient[...]Article
Les usagers font désormais partie des instances hospitalières. La loi du 31/07/91 autorisait déjà les représentants des familles des patients hospitalisés en long séjour (soins de longue durée) au nombre de deux dans les conseils d'administratio[...]Article
Préparée de longue date (cf. rapport I.G.A.S. de 1995), la loi médico-sociale n° 2002-2, du 2 janvier 2002, rénove l'action sociale en modifiant substantiellement la loi du 30 juin 1975 qui avait marqué la séparation entre le droit hospitalier d[...]Article
La loi n° 2002, du 17 janvier 2002, dite de modernisation sociale, est un monstre législatif de 244 articles pour plus de 40 pages de Journal officiel. Vous trouverez ici quelques passages sur : le harcèlement moral dans la fonction publique, l'[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xbC4yR. Diffusion soumise à autorisation]. Selon l'auteur, le passage aux 35 heures dans les hôpitaux publics va aggraver les coûts de main d'oeuvre au risque de déséquilibrer durablement les organismes finan[...]Article
Thierry CLERC ; Dominique Bonhomme ; Marie-Hélène BORIE ; Marie-Christine Burnier ; Jean-Marie Clément ; Jean-Pierre COLL ; Xavier PEGUY ; Alexandre TOESCA ; Paul TRONCHON ; Hôpital expo-Intermédica : Forum de l'hôpital public, Assises du secteur social et médico-social. (21-24/05/2002; Paris) |L'ingénierie hospitalière connaît depuis plusieurs années une importante mutation. Elle est liée à la multiplication des technologies et à l'augmentation des besoins de sécurisation, mais aussi à l'accroissement des contraintes réglementaires, j[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC JR0x4KPz. Diffusion soumise ... autorisation]. L'auteur s'applique ... souligner les causes de la crise hospitalière dans un contexte législatif très riche entraînant de nombreuses controverses. Selon lui, les [...]Ouvrage
On n'a pas fini d'explorer la loi du 4 mars 2002 sur les droits des malades et la qualité du système de santé. Afin de donner à tous ceux qui sont intéressés par cette importanTe oeuvre du législ[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0132
Ouvrage
La loi du 4 mars 2002 est l'aboutissement d'une longue évolution née du début du XXe siècle et dont les temps forts vont du début des années 1970 jusqu'à la fin de l'an 2000. Du droit du malade r[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2410
Ouvrage
Comme tout employeur, l'établissement public de santé peut être amené à recruter des contractuels dans des cas particuliers, déterminés réglementairement par le décret du 6 février 1991, et le re[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0685
Ouvrage
Cet ouvrage, fruit d'une longue expérience de directeur d'hôpital et d'inspecteur général des Affaires sociales, fait une large place à l'histoire institutionnelle avec une brillante synthèse sur[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2736
Ouvrage
Traditionnellement, l'étude des incapacités se résume à une distinction entre les régimes de protection du mineur et du majeur, en droit civil. Il s'agit d'une approche principalement patrimonial[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0940
Ouvrage
Le secret médical est une composante essentielle de la relation qui unit le professionnel de santé à son patient. Ce devoir, exprimé tant par des règles déontologiques que pénales., témoigne de l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2951
Article
Le XXème siècle a vu l'évolution des pouvoirs dans la gouvernance des hôpitaux. On est passé d'une phase communale à une phase étatique (I). L'administration étatique des hôpitaux émerge entre 1941 et 1970, se confirme entre 1970 et 1991, puis e[...]Article
Le 20ème siècle, siècle de la technique, va bouleverser les fonctions de l'Institution hospitalière. Alors réservé aux indigents éventuellement malades, l'hôpital s'ouvre aux malades payants et ne sera plus qu'un établissement recevant des assur[...]Ouvrage
Ce tome 2 du Cours de droit hospitalier reprend l'enseignement de Jean-Marie Clément professé à l'Université de Paris-VIII, tant devant les étudiants de maîtrise que ceux de l'école doctorale, di[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1905