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Auteur Dominique Peljak |
Documents disponibles écrits par cet auteur (28)
Article
Issu de la fusion en 2017 des centres hospitaliers de Melun et Brie-Comte-Robert, le groupe hospitalier Sud Île-de-France (GHSIF) est l’établissement de référence du sud seine-et-marnais. À l’ouverture de son nouvel hôpital en 2018, il développe[...]Article
Hôpital de référence du sud de la Seine-et-Marne, le groupe hospitalier Sud Île-de-France s’installera en 2018 dans le futur Santépôle. Défi majeur pour ce nouvel établissement : déstigmatiser la psychiatrie, reconnaître la spécificité de la san[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE mC8JBR0x. Diffusion soumise à autorisation]. La psychiatrie est aujourd'hui à la croisée d'attentes normatives, issues à la fois des récentes réformes de la loi concernant l'hospitalisation sous contrainte et[...]Article
Le projet majeur du CH de Melun est lié à sa reconstruction sur un nouveau site à l'horizon 2017. Le Nouvel Hôpital aura la particularité d'être accolé à une clinique elle-même en cours de construction. Le rapprochement du secteur public (le CH [...]Article
Dans le cadre de la démarche de modernisation de l’action publique (MAP), la modernisation des moyens de paiement de la recette publique a pris une forme très concrète grâce au titre payable sur Internet (Tipi). Jusqu’à la mi-2014, ce dispositif[...]Article
Après avoir présenté dans une première partie (n°280 des Cahiers hospitaliers), les cas pour lesquels l'anonymat est juridiquement identifié à l'hôpital, l'auteur aborde dans cette seconde partie la question de la levée de l'anonymat du patient.[...]Article
L'auteur présente les différents cas dans lesquels la question de l'anonymat peut être sujette à interrogations, bien que l'obligation du secret professionnel soit instituée dans le Code de déontologie médicale, tout comme le droit du patient au[...]Article
L'éducation thérapeutique du patient s'est développée progressivement en France depuis ces vingt dernières années, jusqu'à la loi HPST de juillet 2009 et ses décrets d'application qui lui apportent une reconnaissance législative. Alors qu'aujour[...]Ouvrage
L'essor exponentiel des dépenses de santé et les problèmes d'équilibre budgétaire de la Sécurité Sociale conduisent à s'interroger sur le mode de régulation des établissements publics de santé. B[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0491
Ouvrage
Confortés par la loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (HPST), et le décret d'application du 11 juin 2010, les pôles d'activi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2722
- Localisation : Rennes | Cote : HG10/0352
- Localisation : Rennes | Cote : HG10/0353
Article
Les établissements de santé mettent en place des procédures de contractualisation interne avec leurs pôles d'activité, qui bénéficient de délégations de gestion de la part du directeur (art. L. 6145-16 du code de la santé publique). Cet article [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xKHYWY. Diffusion soumise à autorisation]. L'ordonnance du 2 mai 2005 complétée par celle du 1er septembre 2005, a introduit la réforme du régime budgétaire et comptable des établissements publics de santé. L[...]Article
L'ordonnance n° 2005-406, du 2 mai 2005 complétée par l'ordonnance n° 2005-1112, du 1er septembre 2005, a introduit la réforme du régime budgétaire et comptable des établissements publics de santé. Ce dispositif est l'aboutissement de plus de de[...]Article
Dans un établissement public de santé, il existe un risque permanent de gestion de fait, qu'elle concerne l'encaissement des recettes par des agents hospitaliers non habilités, les nombreuses associations qui gravitent autour de hôpital ou encor[...]Ouvrage
L'hôpital est aujourd'hui en pleine mutation : réforme de son organisation avec la mise en place de la nouvelle gouvernance, évolution de ses relations avec les usagers (commission des relations [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0433
Article
Il est des termes redoutés des décideurs publics en général, et des directeurs d'établissement hospitalier en particulier : juge pénal, chambre régionalE des comptes, inspection générale des affaires sociales (IGAS) . La Cour de discipline budgé[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 803R0xjH. Diffusion soumise à autorisation]. Le 25 février 1993, une patiente, qui souffrait d'un hémispasme facial droit, bénéficia d'une intervention chirurgicale à l'hôpital Nord à Marseille, selon une métho[...]Article
[BDSP. Notice produite par ANFH OR0x1d7u. Diffusion soumise à autorisation]. Ce dossier traite de la dispensation par une pharmacie hospitalière de médicaments à des patients ambulatoires. Une première contribution concerne le régime juridique c[...]Ouvrage
La gouvernance des personnels médicaux des établissements publics de santé est de plus en plus complexe. Les réformes successives des statuts, la mise en place de la réglementation relative à la [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2400
Article
Les avis de la Commission d'accès aux documents administratifs (Cada) ont leur importance, ils n'ont de valeur ni législative, ni réglementaire, ou jurisprudentielle. Ils n'expriment que la position de la Cada sur les sujets sur lesquels elle pe[...]Ouvrage
Le gouvernement Raffarin a lancé, dès sa formation en mai 2002, un vaste programme de rénovation des hôpitaux. Dans le cadre du plan "Hôpital 2007", une ordonnance du 4 septembre 2003 visant à s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0575
- Localisation : Rennes | Cote : HE10/0010
Article
Cela fait une décennie que l'Union européenne a inscrit la santé dans ses principes fondamentaux. Il est vrai que plusieurs coopérations hospitalières transfrontalières ont vu le jour, que deux cents infirmières et kinésithérapeutes espagnols on[...]Ouvrage
Quelles sont les prérogatives budgétaires du directeur d'un établissement hospitalier ? Quelles sont les conditions juridiques à remplir pour la création d'une régie de recettes et d'avances ? Qu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1956
Ouvrage
Un hôpital peut-il refuser de me soigner ? Puis-je accéder directement à mon dossier médical ? Peut-on me transfuser contre mon gré ? L'hôpital peut-il me servir un repas non consommé la veille ?[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2412
Article
Le Code des marchés publics issu du décret du 7 mars 2001 fixe les nouvelles règles d'achats des collectivités publiques françaises. Les groupements d'achats locaux, qui en constituent une modalité, bénéficient, d'une part, d'une simplification [...]