Détail de l'auteur
Auteur Didier Tabuteau |
Documents disponibles écrits par cet auteur (118)
Article
Crise oblige, l'hôpital, qui contribue pour une large part aux dépenses sociales en France, devrait faire l'objet de mesures coercitives afin de réduire au plus vite son endettement. Suivent trois entretiens avec des professionnels. Pour Didier [...]Congrès
Le CHU de Toulouse s'est engagé dans une démarche active de gouvernance des risques et de promotion des recherches en sécurité sanitaire. Ceci l'a conduit à mettre en place des " rencontres inter[...]Article
La loi du 9 août 2004 a marqué une nouvelle étape dans la définition d'une procédure d'élaboration de la politique de santé en France. La loi quinquennale a permis de formaliser des objectifs de santé publique mais elle est restée une loi de pro[...]Article
Si les comptes de l'assurance maladie atteignent des sommets inégalés, les réponses du gouvernement, attendues pour avril, risquent fort de faire pâle figure. En attendant les derniers arbitrages, Décision Santé détaille une sélection de mesures[...]Article
La loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (loi HPST) réorganise la gouvernance de la santé en région. Ce dossier s'intéresse à cette nouvelle gouvernance à travers cinq article[...]Article
L'année 2009 restera marquée par l'adoption d'un texte emblématique et ambitieux : la loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires dite loi HPST. L'auteur examine tout d'abord, dans [...]Ouvrage
Du serment d'Hippocrate aux réalités du terrain, les politiques de sécurité et de contrôle des flux migratoires en France et en Europe posent la question de la place et de la représentation du so[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0261
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0262
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0263
Ouvrage
2010 restera dans l'évolution des systèmes de protection sociale l'année de la réforme Obama. Dix ans après l'entrée en vigueur en France, de la loi créant la Couverture maladie universelle (CMU)[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BS30/0088
Ouvrage
The 33rd ICSW Global Conference on Social Welfare was held in the city of Tours (France) in 2008 (June 30-July 4) and was attended by more than 600 people from 75 countries. This "Davos summit" o[...]
- Localisation : Paris | Cote : BL30/0425
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0424
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0425
Ouvrage
La solidarité serait-elle un but politique devenu inaccessible en pratique ? Cette question peut paraître surprenante, alors que la solidarité est un pilier de notre système de protection sociale[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/0486
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/0487
Ouvrage
Jean-François CHADELAT , dir. , 12/2009La loi du 27 juillet 1999 a créé la couverture maladie universelle (CMU), réalisant l'objectif d'universalité de l'assurance maladie poursuivi lors de la création de la sécurité sociale. Mais la [...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC30/0193
- Localisation : Rennes | Cote : KC30/0194
Article
L'auteur revient en premier lieu sur la dualité des origines du principe de précaution : origine d'ordre environnemental ou d'ordre sanitaire. Puis, il s'interroge sur les mécanismes de l'attitude de précaution au niveau du champ de la santé en [...]Article
Didier Tabuteau ; Laurent Degos ; Anne Monnier ; Jérôme Peigné ; Geneviève REBECQ ; Rolande Ruellan |Les promoteurs de la loi du 13 août 2004 ont entendu articuler celle-ci autour de deux grands axes. Le premier axe a consisté à permettre un redressement financier via d'une part la création de recettes nouvelles, d'autre part et surtout une pol[...]Article
Au moment où vient d'être adoptée la loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (HPST), l'auteur propose une analyse sur l'évolution de la politique de santé depuis le mois d'août 2004 afin de mettre[...]Ouvrage
Le champ de la santé, traditionnellement régi par les législations et les politiques nationales, est de plus en plus, structuré par les réglementations européennes. Ce premier code européen de la[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1598
Ouvrage
L'ouvrage rend compte d'un colloque organisé le 20 mars 2008 par la chaire Santé de Sciences Po, en partenariat avec l'Afssaps, et permet de revenir sur l'évolution de la notion de sécurité sanit[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BA10/0075
- Localisation : Rennes | Cote : BA10/0085
Article
A l'heure d'une réforme annoncée du système de santé, avec la discussion au Parlement du projet de loi "hôpital, patients, santé, territoires", et au moment où la crise financière décuple les risques d'implosion de l'assurance maladie, il paraît[...]Bulletin : Article
Revue de droit sanitaire et social RDSS, Actes du colloque de l'Association française de droit de la santé : territoire et santé
Didier Truchet ; François Baudier ; Bernard Bonnici ; François Bourdillon ; Francis CHAUVIN ; Francisco JORNET ; Marie-Laure Moquet-Anger ; Jacques MOREAU ; Rémi Pellet ; Sandrine SEGOVIA-KUENY ; Didier Tabuteau ; Pierre Villeneuve ; Association française de droit de la santé (AFDS) (Paris, FRA) ; Association française de droit de la santé -AFDS Colloque (05/03/2009; Paris) , 2009Ce colloque avait pour ambition d'étudier dans toutes leurs dimensions les relations de la santé avec le ou les territoires au moment où le législateur se penchait à nouveau sur le sujet (projet de loi HPST - hôpital, patient, santé, territoires[...]Ouvrage
L'augmentation du ticket modérateur, la multiplication des forfaits et franchises, le développement des dépassements d'honoraires remettent en cause, en France, les conditions de l'égal accès aux[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0410
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0412
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0443
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0486
Ouvrage
"Nous sommes en 2025. Une session extraordinaire du Parlement a été convoquée pour débattre de l'avenir du système de santé. La dépense de santé représente plus de 14 % du produit intérieur brut.[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0220
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0221
Ouvrage
L'ouvrage se structure en trois parties : la première présente en détail le système de santé français, ses missions (politique et programmes de santé, dispositifs de prévention, de soins et de sé[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0587
Ouvrage
Cet ouvrage est le fruit de recherches et de rencontres effectuées dans le cadre d'un projet mené en partenariat par la chaire Santé de Sciences Po et l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris. Son[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HV10/0101
Article
Didier Tabuteau ; Michel Borgetto ; Laurent Degos ; Anne Monnier ; Jérôme Peigné ; Geneviève REBECQ ; Rolande Ruellan ; Association française de droit de la santé Journée d'études Paris (17/06/2009) |Cinq ans après son adoption, au moment où va entrer en vigueur la loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (HPST), quel bilan peut-on dresser de cette réforme de l'assurance maladie ? Quelles ont é[...]Ouvrage
La loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (HPST) est appelée à modifier en profondeur le système de santé français.[...]
- Localisation : Paris | Cote : BL20/0468
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0468
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0469
Ouvrage
L'Observatoire des droits et responsabilités des personnes en santé est une structure d'expertise pluridisciplinaire mise en place par l'Institut Droit et Santé au sein de l'Université Paris Desc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4435
- Localisation : Rennes | Cote : HS10/0117