Détail de l'auteur
Auteur Didier Tabuteau |
Documents disponibles écrits par cet auteur (118)
Article
Crise oblige, l'hôpital, qui contribue pour une large part aux dépenses sociales en France, devrait faire l'objet de mesures coercitives afin de réduire au plus vite son endettement. Suivent trois entretiens avec des professionnels. Pour Didier [...]Congrès
Le CHU de Toulouse s'est engagé dans une démarche active de gouvernance des risques et de promotion des recherches en sécurité sanitaire. Ceci l'a conduit à mettre en place des " rencontres inter[...]Article
La loi du 9 août 2004 a marqué une nouvelle étape dans la définition d'une procédure d'élaboration de la politique de santé en France. La loi quinquennale a permis de formaliser des objectifs de santé publique mais elle est restée une loi de pro[...]Article
Si les comptes de l'assurance maladie atteignent des sommets inégalés, les réponses du gouvernement, attendues pour avril, risquent fort de faire pâle figure. En attendant les derniers arbitrages, Décision Santé détaille une sélection de mesures[...]Article
La loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (loi HPST) réorganise la gouvernance de la santé en région. Ce dossier s'intéresse à cette nouvelle gouvernance à travers cinq article[...]Article
L'année 2009 restera marquée par l'adoption d'un texte emblématique et ambitieux : la loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires dite loi HPST. L'auteur examine tout d'abord, dans [...]Ouvrage
Du serment d'Hippocrate aux réalités du terrain, les politiques de sécurité et de contrôle des flux migratoires en France et en Europe posent la question de la place et de la représentation du so[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0261
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0262
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0263
Ouvrage
2010 restera dans l'évolution des systèmes de protection sociale l'année de la réforme Obama. Dix ans après l'entrée en vigueur en France, de la loi créant la Couverture maladie universelle (CMU)[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BS30/0088
Ouvrage
The 33rd ICSW Global Conference on Social Welfare was held in the city of Tours (France) in 2008 (June 30-July 4) and was attended by more than 600 people from 75 countries. This "Davos summit" o[...]
- Localisation : Paris | Cote : BL30/0425
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0424
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0425
Ouvrage
La solidarité serait-elle un but politique devenu inaccessible en pratique ? Cette question peut paraître surprenante, alors que la solidarité est un pilier de notre système de protection sociale[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/0486
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/0487
Ouvrage
Jean-François CHADELAT , dir. , 12/2009La loi du 27 juillet 1999 a créé la couverture maladie universelle (CMU), réalisant l'objectif d'universalité de l'assurance maladie poursuivi lors de la création de la sécurité sociale. Mais la [...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC30/0193
- Localisation : Rennes | Cote : KC30/0194
Article
L'auteur revient en premier lieu sur la dualité des origines du principe de précaution : origine d'ordre environnemental ou d'ordre sanitaire. Puis, il s'interroge sur les mécanismes de l'attitude de précaution au niveau du champ de la santé en [...]Article
Didier Tabuteau ; Laurent Degos ; Anne Monnier ; Jérôme Peigné ; Geneviève REBECQ ; Rolande Ruellan |Les promoteurs de la loi du 13 août 2004 ont entendu articuler celle-ci autour de deux grands axes. Le premier axe a consisté à permettre un redressement financier via d'une part la création de recettes nouvelles, d'autre part et surtout une pol[...]Article
Au moment où vient d'être adoptée la loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (HPST), l'auteur propose une analyse sur l'évolution de la politique de santé depuis le mois d'août 2004 afin de mettre[...]Ouvrage
Le champ de la santé, traditionnellement régi par les législations et les politiques nationales, est de plus en plus, structuré par les réglementations européennes. Ce premier code européen de la[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1598
Ouvrage
L'ouvrage rend compte d'un colloque organisé le 20 mars 2008 par la chaire Santé de Sciences Po, en partenariat avec l'Afssaps, et permet de revenir sur l'évolution de la notion de sécurité sanit[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BA10/0075
- Localisation : Rennes | Cote : BA10/0085
Article
A l'heure d'une réforme annoncée du système de santé, avec la discussion au Parlement du projet de loi "hôpital, patients, santé, territoires", et au moment où la crise financière décuple les risques d'implosion de l'assurance maladie, il paraît[...]Bulletin : Article
Revue de droit sanitaire et social RDSS, Actes du colloque de l'Association française de droit de la santé : territoire et santé
Didier Truchet ; François Baudier ; Bernard Bonnici ; François Bourdillon ; Francis CHAUVIN ; Francisco JORNET ; Marie-Laure Moquet-Anger ; Jacques MOREAU ; Rémi Pellet ; Sandrine SEGOVIA-KUENY ; Didier Tabuteau ; Pierre Villeneuve ; Association française de droit de la santé (AFDS) (Paris, FRA) ; Association française de droit de la santé -AFDS Colloque (05/03/2009; Paris) , 2009Ce colloque avait pour ambition d'étudier dans toutes leurs dimensions les relations de la santé avec le ou les territoires au moment où le législateur se penchait à nouveau sur le sujet (projet de loi HPST - hôpital, patient, santé, territoires[...]Ouvrage
L'augmentation du ticket modérateur, la multiplication des forfaits et franchises, le développement des dépassements d'honoraires remettent en cause, en France, les conditions de l'égal accès aux[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0410
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0412
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0443
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0486
Ouvrage
"Nous sommes en 2025. Une session extraordinaire du Parlement a été convoquée pour débattre de l'avenir du système de santé. La dépense de santé représente plus de 14 % du produit intérieur brut.[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0220
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0221
Ouvrage
L'ouvrage se structure en trois parties : la première présente en détail le système de santé français, ses missions (politique et programmes de santé, dispositifs de prévention, de soins et de sé[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0587
Ouvrage
Cet ouvrage est le fruit de recherches et de rencontres effectuées dans le cadre d'un projet mené en partenariat par la chaire Santé de Sciences Po et l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris. Son[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HV10/0101
Article
Didier Tabuteau ; Michel Borgetto ; Laurent Degos ; Anne Monnier ; Jérôme Peigné ; Geneviève REBECQ ; Rolande Ruellan ; Association française de droit de la santé Journée d'études Paris (17/06/2009) |Cinq ans après son adoption, au moment où va entrer en vigueur la loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (HPST), quel bilan peut-on dresser de cette réforme de l'assurance maladie ? Quelles ont é[...]Ouvrage
La loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (HPST) est appelée à modifier en profondeur le système de santé français.[...]
- Localisation : Paris | Cote : BL20/0468
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0468
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0469
Ouvrage
L'Observatoire des droits et responsabilités des personnes en santé est une structure d'expertise pluridisciplinaire mise en place par l'Institut Droit et Santé au sein de l'Université Paris Desc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4435
- Localisation : Rennes | Cote : HS10/0117
Ouvrage
En 2008 les " Rencontres Droit et Santé " ont été consacrées à une analyse comparative du droit de la sécurité des patients et du droit de la sécurité des consommateurs. Leurs convergences et leu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4552
Ouvrage
L'actualité des questions économiques en matière de santé, le développement des politiques de santé, la multiplication des organismes de gestion, d'évaluation ou de contrôle du système, l'expansi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MT00/0023
- Localisation : Rennes | Cote : MT00/0023
Article
Malgré un fondement constitutionnel commun, les droits de la santé et de l'assurance maladie ont pendant longtemps cheminé en parallèle quant il ne s'ignoraient pas. Le développement des politiques de maîtrise des dépenses de santé comme l'émerg[...]Article
Jean-Marc Sauvé ; Catherine Labrusse-Riou ; Robert Lafore ; Anne Laude ; Jérôme Peigné ; Didier Tabuteau |Le code de la santé publique à été créé par le décret du 5 octobre 1953, mais c'est une loi du 3 avril 1958, la loi n° 58-346 relative aux conditions d'application de certains codes, qui lui a donné force de loi en même temps qu'à 14 autres code[...]Ouvrage
Acteurs institutionnels, chercheurs et universitaires ont dressé le bilan de "cinquante ans après" du code de la santé publique, analysé son évolution, le rayonnement des problématiques de santé [...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0176
Bulletin : Article
Revue de droit sanitaire et social RDSS, Le Code de la santé publique 50 ans après
Jean-Marc Sauvé ; Catherine Labrusse-Riou ; Robert Lafore ; Anne Laude ; Jérôme Peigné ; Didier Tabuteau , 2008Le code de la santé publique a été créé par décret le 5 octobre 1953, mais c'est une loi du 3 avril 1958 qui lui a donné force de loi. Le cinquantième anniversaire de cette loi est l'occasion de mesurer le chemin parcouru en matière de droit de [...]Article
François Bourdillon, éd. ; François Alla, dir. ; Henri Bergeron, dir. ; Yves Boisvert, dir. ; Catherine CECCHI, dir. ; Aileen CLARKE, dir. ; Claude Got, dir. ; F. Grémy, dir. ; Olivier Grimaud, dir. ; Françoise Jabot, dir. ; Joëlle Kivits, dir. ; Claude Rambaud, dir. ; Didier Tabuteau, dir. |La décision en santé publique s'intéresse à une population ou à un des sous-groupes de population. Elle concerne de nombreux champs et notamment ceux de l'action sanitaire et des politiques publiques de santé. Les décisions sont de plusieurs ord[...]Ouvrage
Pour contribuer à une réflexion permanente et collective sur les défis sanitaires à venir et les évolutions possibles des systèmes de santé, la chaire santé de Sciences Po a créé l'Office de pros[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0442
Ouvrage
Compte rendu des débats du 14e colloque des "Entretiens de Saintes" qui a eu lieu le 5 avril 2008. Les craintes des professionnels de la santé de voir la justice entraver leurs recherches, ou alo[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0161
Article
Emeric GUILLERMOU, interv. ; Bénédicte BARNOLE-VIAL, interv. ; Jean BARUCQ, interv. ; Pascale CANDILLON, interv. ; Françoise CANNY-VERRIER, interv. ; Anne-Claire DE CROUY, interv. ; Joseph DE LA TAILLE, interv. ; N. GIRARDON, interv. ; Emilie GUILBERT, interv. ; Pierre-Alain JOSEPH, interv. ; Catherine KIEFER, interv. ; Françoise LALOUA, interv. ; Philippe LE CAVORZIN, interv. ; Françoise LE MER, interv. ; Maryvonne Lyazid, interv. ; Christian Sarralié, interv. ; Jean SAVY, interv. ; Didier Tabuteau, interv. ; François Tasseau, interv. ; Edouard THEVENIN LEMOINE, interv. ; Anne-Laurent VANNIER, interv. ; Jean-Jacques Weiss, interv. |Le traumatime crânien, handicap longtemps sous-estimé, bénéficie aujourd'hui de l'attention des Pouvoirs publics et s'appuie sur deux circulaires parues en 1996. Le directeur de l'Action sociale, vient de demander à l'UNAFTC d'élaborer avec ses [...]Article
Emeric GUILLERMOU ; Bénédicte BARNOLE-VIAL ; Jean BARUCQ ; Pascale CANDILLON ; Françoise CANNY-VERRIER ; Anne-Claire DE CROUY ; Joseph DE LA TAILLE ; N. GIRARDON ; Emilie GUILBERT ; Pierre-Alain JOSEPH ; Catherine KIEFER ; Françoise LALOUA ; Philippe LE CAVORZIN ; Françoise LE MER ; Maryvonne Lyazid ; Christian Sarralié ; Jean SAVY ; Didier Tabuteau ; François Tasseau ; Edouard THEVENIN LEMOINE ; Anne-Laurent VANNIER ; Jean-Jacques Weiss |[BDSP. Notice produite par CTNERHI JR0x97nB. Diffusion soumise à autorisation]. Le traumatisme crânien, handicap longtemps sous-estimé, bénéficie aujourd'hui de l'attention des Pouvoirs publics et s'appuie sur deux circulaires parues en 1996. Le[...]Article
Jean-Noël Cabanis, préf. ; Georges Borgès Da Silva ; Pierre Buttet ; Catherine CECCHI ; Yves Charpak ; et al. ; Hélène Kane ; Franck Le Duff ; Grégoire Mercier ; Didier Tabuteau ; Jean-Luc VERET ; François Vialla |Dans ce dossier consacré aux évolutions sur la santé publique, l'hôpital et la prévention après la loi de 2004, les sujets suivants sont développés : La Société française de santé publique : une brève présentation, par François Bourdillon ; Sant[...]Ouvrage
La santé publique est une discipline qui déborde largement le champ de la médecine et celui des professions de santé : elle analyse en effet l'ensemble des phénomènes qui touchent à la santé de l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1823
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0436
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0444
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0462
Article
Fin 1992, un couple de mot était forgé "sécurité sanitaire", les termes étaient rapprochés pour synthétiser les composants de la réforme de la transfusion sanguine que les pouvoirs publics avaient élaborée pour répondre aux graves défaillances d[...]Ouvrage
Les bénéfices comme les risques des essais cliniques sont nombreux, qu'ils soient d'ordre économique, juridique, éthique ou de santé publique. La loi Huriet-Sérusclat a posé en 1988 des principes[...]
- Localisation : Rennes | Cote : YB10/0051
- Localisation : Rennes | Cote : YB10/0054
Article
Sommaire du dossier : - Le droit de l'assurance maladie, composante du droit de la santé. - la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2007 : manipulation des règles du jeu conventionnel et nouvelles possibilités de dépassements des tarif[...]Ouvrage
Cinq ans après la loi sur les droits des malades, la chaire Santé de Sciences Po a organisé, le 1er mars 2007, une journée de réflexion et d'études en partenariat avec le Collectif interassociati[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0163
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0177
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0180
Ouvrage
En 2007, les rencontres Droit et Santé ont été co-organisées par l'Institut Droit et Santé de l'Université Paris Descartes et la chaire Santé de Sciences Po, sur le thème " De l'observance à la g[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0161
Article
A quelques semaines des élections présidentielles et législatives, Sève, les tribunes de la santé, ouvre le débat sur la place de la santé dans la vie politique et plus largement sur les relations entre le "politique" et la santé. Pourquoi la sa[...]Article
[BDSP. Notice produite par ENSP GiGr1R0x. Diffusion soumise à autorisation]. A quelques semaines des élections présidentielles et législatives, Sève, les tribunes de la santé, ouvre le débat sur la place de la santé dans la vie politique et plus[...]Article
Philippe Bas ; Xavier Bertrand ; Alain Etchegoyen ; Robert FONTENEAU ; Didier Tabuteau ; Colloque de la Fédération des Etablissements Hospitaliers et d'Assistance Privés à but non lucratif (12/10/2006; Paris (FRA)) |Ce dossier est entièrement consacré au colloque organisé le 12 octobre 2006 par la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif (FEHAP), à l'occasion de son 70ème anniversaire. Durant cette journée, les in[...]Article
"La confiance dans le système ne pourra se rétablir s'il donne l'impression de cacher quelque chose à ses utilisateurs, en arguant de leur aptitude ou non à s'approprier les notions de qualité. La question posée aujourd'hui et pour les vingt ans[...]Ouvrage
Comment s'élaborent les politiques de santé ? Comment l'Etat s'organise-t-il pour lutter contre les risques qui menacent notre santé, des médicaments dangereux aux nouveaux virus, du bioterrorism[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL00/0030
Ouvrage
Les enjeux relatifs à l'information sur les produits de santé sont depuis quelques années particulièrement importants. L'objet de ces "Rencontres Droit et Santé" de l'Université René-Descartes-Pa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV10/0246
Ouvrage
La médecine fait des progrès constants. Bonne nouvelle, dira-t-on. Oui, mais quelles en sont les conséquences ? Vieillissement de la population, augmentation de la dépendance, développement des s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0377
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0378