Détail de l'auteur
Auteur Anne Laude |
Documents disponibles écrits par cet auteur (42)
Article
Anne Laude ; Odile Brisquet ; Jean-Pierre Claveranne ; Robert Holcman ; François Marchand ; Michel Matysiak ; Guillaume Rousset |L'Association française de droit de la santé (AFDS) a organisé en octobre 2011 une journée d'étude sur les pouvoirs des agences régionales de santé (ARS). Après un rappel du contexte juridique et organisationnel mis en place en 2009 par la loi H[...]Ouvrage
Au sommaire de l'ouvrage : Le système de santé/les principes régissant la relation de soins/La protection de l'humain dans le cadre des pratiques biomédicales.
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2773
Ouvrage
Robes noires et blouses blanches. Le face à face entre Thémis et Esculape suscite plus que jamais interrogations et inquiétudes. La recherche menée par l'institut Droit et Santé permet de dresser[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0194
Ouvrage
L'Institut Droit et Santé de l'université Paris-Descartes, en tant que partenaire de la Conférence nationale de santé, contribue au travail sur l'état des droits des malades commencés en 2008. En[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0185
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0186
Ouvrage
Cet ouvrage rassemble les communications présentées par les intervenants lors du colloque international sur « la mondialisation du droit de la santé » qui sest tenu dans les locaux de luniversi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0184
Ouvrage
Le champ de la santé, traditionnellement régi par les législations et les politiques nationales, est de plus en plus, structuré par les réglementations européennes. Ce premier code européen de la[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1598
Ouvrage
L'ouvrage se structure en trois parties : la première présente en détail le système de santé français, ses missions (politique et programmes de santé, dispositifs de prévention, de soins et de sé[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0587
Ouvrage
La loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (HPST) est appelée à modifier en profondeur le système de santé français.[...]
- Localisation : Paris | Cote : BL20/0468
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0468
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0469
Ouvrage
L'Observatoire des droits et responsabilités des personnes en santé est une structure d'expertise pluridisciplinaire mise en place par l'Institut Droit et Santé au sein de l'Université Paris Desc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4435
- Localisation : Rennes | Cote : HS10/0117
Ouvrage
En 2008 les " Rencontres Droit et Santé " ont été consacrées à une analyse comparative du droit de la sécurité des patients et du droit de la sécurité des consommateurs. Leurs convergences et leu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4552
Article
Jean-Marc Sauvé ; Catherine Labrusse-Riou ; Robert Lafore ; Anne Laude ; Jérôme Peigné ; Didier Tabuteau |Le code de la santé publique à été créé par le décret du 5 octobre 1953, mais c'est une loi du 3 avril 1958, la loi n° 58-346 relative aux conditions d'application de certains codes, qui lui a donné force de loi en même temps qu'à 14 autres code[...]Ouvrage
Acteurs institutionnels, chercheurs et universitaires ont dressé le bilan de "cinquante ans après" du code de la santé publique, analysé son évolution, le rayonnement des problématiques de santé [...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0176
Bulletin : Article
Revue de droit sanitaire et social RDSS, Le Code de la santé publique 50 ans après
Jean-Marc Sauvé ; Catherine Labrusse-Riou ; Robert Lafore ; Anne Laude ; Jérôme Peigné ; Didier Tabuteau , 2008Le code de la santé publique a été créé par décret le 5 octobre 1953, mais c'est une loi du 3 avril 1958 qui lui a donné force de loi. Le cinquantième anniversaire de cette loi est l'occasion de mesurer le chemin parcouru en matière de droit de [...]Article
La loi Kouchner donne aux patients non seulement des droits mais aussi des obligations, sinon des responsabilités. La responsabilité du patient est nécessaire dans le cadre de l'équilibre des pouvoirs entre le patient et son médecin et surtout d[...]Ouvrage
Les bénéfices comme les risques des essais cliniques sont nombreux, qu'ils soient d'ordre économique, juridique, éthique ou de santé publique. La loi Huriet-Sérusclat a posé en 1988 des principes[...]
- Localisation : Rennes | Cote : YB10/0051
- Localisation : Rennes | Cote : YB10/0054