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Documents disponibles écrits par cet auteur (19)
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Ouvrage
La maladie est une épreuve physique et mentale. C’est aussi une épreuve financière si les patients doivent payer la facture qui peut atteindre plusieurs milliers d’euros en cas d’hospitalisation.[...]
Ouvrage
L’ouvrage de Droit social européen et international a pour objet de traiter des différentes facettes du droit des personnes en mobilité dans l’Union européenne quand cette mobilité les amène à ex[...]
Ouvrage
Research has paid little attention to date on how European Union law and regulation affect both the public-private mix in healthcare and the organization of private health insurance as an industr[...]
Article
À l'heure actuelle, en France, la prise en charge tant du handicap que de la dépendance présente la caractéristique d'une part, de varier en fonction de l'âge de la personne, d'autre part, de relever pour l'essentiel de mécanismes assistanciels.[...]
Article
Sylvie Hennion, dir. ; Marion Del Sol, dir. ; Philippe Pierre ; Michel Hallopeau |La présente chronique de protection sociale complémentaire aborde les différentes facettes de la protection sociale qui s'inscrit et se développe au-delà des systèmes légaux de sécurité sociale. Elle traite tant de l'actualité des dispositions e[...]
Article
Le dossier se compose de sept articles : La construction juridique du marché de l'assurance santé en Europe, l'assurance maladie complémentaire en France : état des lieux et perspectives, la coexistence de l'assurance sociale et de l'assurance p[...]
Article
Daniel Lenoir ; Maryse Badel ; Anne-Marie COZIEN ; Jean DEGAGE ; Marion Del Sol ; David JONIN ; Francis Kessler ; Jean-Michel LAXALT |Le dossier se structure en six parties : la Mutualité face à ses enjeux; Europe et mutualité : une influence à sens unique?; les regroupements de mutuelles : l'expérience des mutuelles de fonctionnaires; mutuelles et CMUC : un partenariat fructu[...]
Article
Daniel Lenoir ; Maryse Badel ; Anne-Marie COZIEN ; Jean DEGAGE ; Marion Del Sol ; David JONIN ; Francis Kessler ; Jean-Michel LAXALT |Le mouvement mutualiste présente un étrange paradoxe. La mutualité est de loin le plus important des opérateurs sur le marché de la prise en charge complémentaire des frais de soins. Les mutuelles sont le premier mouvement social français et leu[...]
Article
Les enjeux du développement de l'assurance maladie complémentaire sont bien connus. Mais la façon dont ce développement tend à s'opérer mérite attention. Cet article s'interroge sur les dangers de la diversification de l'offre en matière de cont[...]
Article
Le présent dossier n'ambitionne pas, loin s'en faut, de traiter tous les aspects juridiques liés à la question des retraites professionnelles ; il se propose plutôt de mettre l'accent sur certain d'entre eux, peut-être moins connus et/ou, pour l[...]
Article
Instituée par la loi du 10 juillet 1987, l'obligation légale d'emploi impose aux établissements d'au moins 20 salariés d'occuper au moins 6% de personnes handicapées. Toutefois la loi offrant des alternatives à l'embauche directe (contribution A[...]
Article
A l'instar de l'intérim, le TTP (Travail à Temps Partagé) constitue un outil permettant aux entreprises de faire face à des besoins de personnel sans recruter elles-mêmes. Il est dès lors essentiel de préciser les conditions de recours aux servi[...]
Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 1F5BTR0x. Diffusion soumise à autorisation].
Article
Le code du travail ne consacre que trois articles au compte épargne-temps : le principal d'entre eux se trouve dans la partie législative (art. L.227-1), les deux autres au sein de la partie réglementaire (art. D 227-1 et 2). Pour autant, le CET[...]
Article
La réforme du 13 août 2004, pose la question des places respectives de l'assurance maladie obligatoire (AMO) et complémentaire (AMC). Si l'AMC semble davantage associée à la définition de la politique de gestion du risque, la logique de co-paiem[...]
