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Article
Progressivement, au fil des politiques de prévention du suicide et de santé mentale, les campagnes de sensibilisation du public sur le suicide sont devenues une priorité nationale. Elles obéissent également à des recommandations de l’Organisatio[...]
Ouvrage
L’ouvrage aborde un thème douloureux et complexe : le suicide, de l’Antiquité au XXIe siècle. Le lecteur parcourt ces approches en apparence éclectiques, mais qui donneront, finalement, une visio[...]
Article
Au sommaire : - La notion de lésion psychique ; - La violence du salarié injustifiée par son état de santé ; - L’imputabilité du geste suicidaire au travail ; - L’état préexistant de la victime ; - La preuve de l’imputabilité du geste suicidaire[...]
Article
Les décisions, sur une année, relatives à la reconnaissance d’un accident de travail ou de service s’avèrent contrastées. Si les solutions de Droit sont homogènes, en droit privé comme en droit public, leur appréciation varie que ce soit sur le [...]
Article
S'interroger sur la qualification d'accident du travail d'un geste suicidaire revient à s'aventurer sur des sables mouvants. Depuis 2001, la qualification d'accident du travail relève du pouvoir souverain des juges du fond ; ce qui rend la juris[...]
Article
S'interroger sur l'imputabilité du geste suicidaire revient à tenter de cerner la nature du lien exigé. Les théories classiques de la cause ne reflètent pas une jurisprudence erratique. Par ailleurs, ce risque psychosocial est parfois appréhendé[...]
Article
Le caractère intrinsèquement intentionnel de toute conduite suicidaire liée au travail se prête mal à la reconnaissance d'un accident du travail car elle se heurte à la notion de faute intentionnelle. En découle une jurisprudence spécieuse qui i[...]
