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Auteur Cour des Comptes (Paris, FRA) |
Documents disponibles écrits par cet auteur (135)
Ouvrage
Le premier colloque Cour des comptes – CNRS, organisé en collaboration avec l’Inria porte sur les sciences du numérique. Variété des usages et des outils, assurance qualité à l’ère des données ou[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA40/0078
Rapport
Alors que la France est l’un des pays de la zone euro dont le taux d’endettement public est le plus élevé, une plus grande efficience des dépenses de sécurité sociale est nécessaire pour réduire [...]Rapport
Le télétravail de droit commun, apparu de manière informelle dans les années 1990, a été instauré en 2012 dans la fonction publique par la loi dite Sauvadet. Il se distingue du télétravail dit co[...]Rapport
Alors que les dépenses de santé et la part de leur financement mutualisé par l’assurance maladie s’inscrivent en France à des niveaux élevés par rapport à la plupart des autres pays européens dot[...]Article
Dans le contexte de la crise sanitaire, la Cour des Comptes a lancé un audit, premier bilan relatif à l'effort financier consenti en faveur de la recherche publique dans le cadre de la lutte contre la pandémie. Cet effort est moindre que celui c[...]Rapport
Contrairement à plusieurs de ses voisins, la France n’a pas choisi de mettre en place un système de plafonnement des dépenses annuelles de santé des ménages, ou « bouclier sanitaire », mais a pri[...]Ouvrage
Depuis plus de 50 ans, la Bretagne est confrontée à l’échouage d’algues vertes sur une partie de son littoral. La forte concentration de nitrates dans les cours d’eau, principalement d’origine ag[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CF20/0071
Rapport
Le rapport relève la nécessité d’amplifier rapidement l’action engagée et retiennent cinq orientations : 1) étendre la lutte contre la prolifération des algues vertes au-delà des huit baies breto[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CA12/0022
Rapport
La première partie dresse l’inventaire des ressources dégagées par les principaux bailleurs de crédits et des ressources mobilisées par les principaux opérateurs, qu’il s’agisse des établissement[...]Rapport
Ce rapport intervient dans le contexte d’une réforme multiforme de l’organisation des soins en santé mentale et psychiatrie : la réforme des modes de financement des établissements et celle des a[...]Rapport
Particulièrement ambitieux, le plan « logement d'abord » 2018-2022 adopté en septembre 2017 est intervenu dans un contexte d'exigences fortes. Son principe consiste à favoriser un accès direct à [...]Rapport
Dix ans après la parution d’un premier rapport de la Cour des comptes consacré à la prévention sanitaire, l’évaluation publiée ce jour réexamine la prévention à travers le cas de trois grandes fa[...]Rapport
Malgré une production abondante de travaux parlementaires, de recherche et de rapports administratifs publiés au cours de cette dernière décennie, la prévention de la perte d’autonomie occupe tou[...]Rapport
Au 1er janvier 2021, les enfants de moins de 12 ans représentaient 9,4 millions de personnes en France, soit 14 % de la population. Leur état de santé aujourd’hui, et leur prise en charge par le [...]Rapport
La présente note est consacrée à l’assurance maladie et à la santé. Elle fait partie d’un ensemble de travaux destinés à présenter, sur plusieurs grandes politiques publiques, les principaux défi[...]Rapport
La Cour des comptes publie, chaque année depuis 1997, un rapport dans lequel elle analyse les comptes de la sécurité sociale. Ce rapport 2021 procède, dans une première partie, à l’analyse approf[...]Rapport
Depuis 40 ans, la population française a vieilli, et l’on observe une accélération de ce vieillissement en raison de l’avancée en âge des baby-boomers : selon l’Insee, 20% de la population avait [...]Rapport
À la demande de la commission des affaires sociales du Sénat, la Cour des comptes a enquêté sur les groupements hospitaliers de territoire (GHT). Destinés à faciliter le développement d'actions d[...]Rapport
A la demande de la commission des affaires sociales du Sénat, la Cour a réalisé une enquête sur la lutte contre les fraudes aux prestations sociales, qui représentent à la fois une atteinte au pr[...]Rapport
Le présent rapport traite de la pollution de l’air ambiant au sens de l’article R. 221-1 du code de l’environnement, c’est-à-dire des polluants de l’air extérieur de la troposphère pouvant avoir [...]Rapport
Jeunes étrangers privés de leur famille et demandant une prise en charge au titre de la protection de l'enfance, les mineurs non accompagnés étaient 28 000 à être orientés vers les services spéci[...]Rapport
328 000 enfants bénéficiaient d’une mesure de protection fin 2018, soit 12 % de plus qu’en 2009. Les départements ont financé 8 Md€ sur les 8,4 Md€ consacrés cette même année à la protection de l[...]Rapport
La Cour des comptes publie, chaque année depuis 1997, un rapport dans lequel elle analyse les comptes de la sécurité sociale. Elle souligne, dans cette édition 2020, que la crise sanitaire a entr[...]Rapport
Créée en 1975, l’allocation aux adultes handicapés (AAH) est une allocation destinée à assurer un minimum de ressources aux personnes en situation de handicap qui ne disposent pas de revenus d’ac[...]Rapport
Ce rapport se compose de trois tomes. Le tome I expose une sélection d’observations suivies de recommandations, mesures concrètes visant à améliorer l’utilisation des fonds publics et l’efficacit[...]