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Rapport
Désignée par le président de la République en 2017 et 2022 comme « grande cause nationale », la politique d’égalité entre les femmes et les hommes a fait l’objet de plusieurs temps forts, dont la[...]
Rapport
L’État et les collectivités locales disposent de plusieurs leviers pour assurer le développement de la pratique sportive des jeunes. Les infrastructures en sont une pierre essentielle et le dével[...]
Rapport
Le littoral méditerranéen est un espace de fortes tensions socio-environnementales qui compte près de 3,3 millions d’habitants. L’aménagement de ce territoire est aujourd’hui remis en cause. Les [...]
Rapport
Le droit à des services fiables d’assainissement et d’approvisionnement en eau potable est un enjeu vital pour l’ensemble des populations, qui se pose avec une acuité particulière dans les outre-[...]
Rapport
La Cour des comptes a contrôlé les quatre instituts nationaux de jeunes sourds (situés à Bordeaux, Chambéry, Metz et Paris) et l’institut national des jeunes aveugles (INJA, situé à Paris). En dé[...]
Rapport
L’Ondam est un instrument de pilotage pluriannuel des dépenses de trois branches de la sécurité sociale (maladie, autonomie, accidents du travail et maladies professionnelles) qui assurent le fin[...]
Rapport
Sommaire : Volume 1 : - Première partie : Accéder à l’éducation et à la formation : * L’orientation au collège et au lycée * L’obligation de formation des jeunes âgés de 16 à 18 ans * La [...]
Rapport
Le secteur de la santé, et les hôpitaux en particulier, sont affectés par ces attaques qui peuvent entraîner des conséquences graves sur le fonctionnement des établissements de santé et sur la co[...]
Rapport
D’abord mises en oeuvre dans un cadre expérimental, les téléconsultations, qui consistent en des consultations à distance d’un professionnel médical par un patient, sont depuis septembre 2018 rem[...]
Rapport
En Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie, où les faits de violences relevés sont plus prégnants dans les foyers que dans les espaces publics, la situation se révèle plus dégradée que dans [...]
Rapport
Le thème du rapport public annuel 2024 est dédié à l’action publique face au changement climatique. Pour mesurer la portée des politiques d’adaptation, les juridictions financières (Cour des comp[...]
Rapport
En 2017, le gouvernement initiait une vaste démarche de modernisation, sous l’intitulé « Action publique 2022 », qui articulait des enjeux de qualité des services, d’environnement de travail pour[...]
Rapport
La première année commune aux études de santé (PACES) constituait, depuis 2010, une année de préparation à des épreuves de sélection pour intégrer les formations en santé. Elle concernait 57 000 [...]
Rapport
Le présent rapport comporte deux volets. Le premier, mené en France dans les trois régions principalement concernées, a permis de dresser le portrait de nos concitoyens actuellement hébergés en W[...]
Rapport
La Cour des comptes a été saisie par la présidente de la commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale d’une demande d’enquête sur les urgences hospitalières et, plus précisément, sur[...]
