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Auteur Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales des Yvelines (DDASS) (Versailles, FRA) |
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Article
D. DEJOUR SALAMANCA ; J.L. Chappert ; X. CRETEUR ; S. Garcia ; E. GOMES DO ESPIRITO SANTO ; H. Isnard ; Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales des Yvelines (DDASS) (Versailles, FRA) ; Institut de Veille Sanitaire (InVS) (Saint-Maurice, FRA) |[BDSP. Notice produite par InVS cckl8R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Au dernier trimestre 2001, des associations du quartier de l'Epi d'Or à Saint-Cyr-l'École ont fait état auprès de différentes institutions et services de l'État de la s[...]Rapport
Direction régionale des affaires sanitaires et sociales d'Ile-de-France. Paris. FRA , 160p. , 03/2002En 1998, le décret n°98-1143 du 15 décembre pris en application de la loi "bruit" a réglementé un domaine qui jusqu'à présent n'avait pas de réglementation spécifique : les lieux diffusant de la [...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL50/0110
Ouvrage
Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales des Yvelines (DDASS) (Versailles, FRA) , 1990-06Le schéma départemental, issu de la Loi sur les institutions sociales et médico-sociales du 30 juin 1975, précise pour chaque département, les structures à mettre en oeuvre pour les besoins des p[...]