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Auteur Ministère de la Santé et des Solidarités (Paris, FRA) |
Documents disponibles écrits par cet auteur (54)
Rapport
Avec plus de trois millions de Français concernés, l'incontinence urinaire constitue un véritable enjeu en matière de santé publique. Même s'il existe une augmentation de la prévalence avec l'âge[...]Rapport
Depuis le 1er janvier 2004, les établissements de santé privés à but non lucratif, notamment ceux participant au service public hospitalier (PSHP) sont entrés dans le champ de la tarification à l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK30/0027
Rapport
Dans le cadre d'un futur décret sur le Dossier Médical Personnalisé (DMP,) le ministre de la santé a confié au député, Pierre-Louis Fagniez, une mission de consultation et conciliation avec les o[...]Rapport
La loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé pose, dans son article 75, le principe d'une reconnaissance de l'usage du titre d'ostéopathe [...]Ouvrage
L'évolution progressive des besoins des parents, d'une part et celle des pratiques et préconisation des professionnels, d'autre part, ont généré au cours de ces cinquante dernières années une for[...]Rapport
Le présent rapport répond à une demande des trois ministres des Affaires étrangères, de la Santé et des Solidarités et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche formulée dans une lettre de m[...]Ouvrage
En France, environ 15 millions de personnes souffrent d'une maladie chronique dont le retentissement sur la vie quotidienne est considérable. L'Organisation mondiale de la santé a fait de l'améli[...]Article
Philippe Bas ; Patrick Gohet ; Gérard LARCHER ; Denis Piveteau ; Jean-Marie Schléret ; Ministère de la Santé et des Solidarités (Paris, FRA) ; Société Media thème (Paris, France) |Travailler, accéder à la culture et aux loisirs, mener une vie sociale au même titre que tout autre citoyen : plus qu'un souhait, c'est un droit de la personne handicapée. Et pour les pouvoirs publics comme pour la société, un défi à relever. Ce[...]Rapport
Le Ministre de la Santé a chargé M. Alain Coulomb et le professeur Alain Baumelou de mener une réflexion sur les conditions de développement du secteur de l'automédication en France. Ce rapport n[...]Rapport
Ce rapport a un style à mi-chemin entre un rapport de recherche et un ouvrage de vulgarisation scientifique et vise à améliorer l'organisation de la cité au sens large, dans ce domaine à la fois [...]Rapport
La Conférence de la Famille 2007 était consacrée au temps périscolaire et extrascolaire des enfants, des adolescents et de leur famille. Le premier groupe de travail présidé par M. Patrick HETZEL[...]Rapport
Ce rapport tire les conclusions du groupe de travail "Temps des familles, temps des enfants : des espaces de loisirs". Des solutions ont été recherchées mobilisant l'école, les collectivités loca[...]Rapport
Considérant que les pathologies du sommeil ne sont pas suffisamment prise en compte dans les politiques de santé publique actuelles, le ministère de la santé et des solidarités a confié au Docteu[...]Rapport
L'objet de la mission d'évaluation et d'expertise de la veille sanitaire en France consiste à évaluer le système de veille sanitaire existant, dans le but de proposer des moyens permettant notamm[...]Rapport
Remis au ministre de la Santé le 12 juillet, ce rapport du Dr Jean-Yves Grall, conseiller médical de l´ARH d´Île-de-France, établit pour la première fois un état des lieux complet des quelque 200[...]Rapport
Depuis juin 2004, des actions concrètes ont été mises en place pour répondre aux trois grands objectifs visés par le PNSE : garantir un air et une eau de bonne qualité (objectif 1) ; prévenir les[...]Rapport
A la suite des crises sanitaires qui ont frappé notre pays ces dernières années et, notamment,les récentes épidémies de chikungunya et de dengue, le ministre de la Santé et des Solidarités a conf[...]Rapport
En lien avec les agences régionales de l'hospitalisation et le Conseil National de la chirurgie et sur la demande du ministère de la santé et des solidarités, le professeur Guy Vallancien évalue [...]Rapport
Face à la vague démographique gériatrique qui s'annonce, l'hôpital doit se réorganiser afin de répondre à une double exigence : améliorer l'accès du patient gériatrique à un soin approprié à ses [...]Rapport
En 2001, la France s'est dotée d'une véritable politique nutritionnelle de santé publique au travers de la mise en place du Programme National Nutrition Santé (PNNS). Ce programme a pour objectif[...]Rapport
Ce rapport est le compte-rendu d'une mission de recherche sur le chikungunya effectuée à la Réunion du 14 au 17 février 2006. Il présente la situation sanitaire et sociale de l'île de la Réunion [...]Rapport
Le ministre s'engage sur la transparence et crée un tableau de bord de la qualité des établissements de santé. Le tableau de bord des infections nosocomiales et son premier indicateur ICALIN marq[...]Article
Elvire DEMOLY ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) ; Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement (Paris, France) ; Ministère de la Santé et des Solidarités (Paris, FRA) |Pour la dernière année en 2005 et avant l'installation des MDPH, les COTOREP, qui siègent dans chaque département, ont statué sur les demandes relatives à l'orientation professionnelle et à l'insertion sociale des personnes adultes handicapées. [...]Article
Julien BECHTEL ; Alexandre Bourgeois ; Michel Duée ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) ; Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement (Paris, France) ; Ministère de la Santé et des Solidarités (Paris, FRA) |En 2005, les dépenses liées à la protection sociale se sont accrues de 3,6 % (hors transferts) en valeur et de 1,6 % en termes réels. Les prestations de protection sociale perçues par les ménages (94% des dépenses) ont progressé de +3,9% en euro[...]Ouvrage
La Délégation interministérielle aux personnes handicapées a pris l'initiative de réunir les ministères pour qu'ils élaborent, en s'appuyant sur des textes nationaux et internationaux, une défini[...]Ouvrage
, 85p. , 2006Ce recueil de bonnes pratiques organisationnelles en gestion des blocs opératoires est destiné aux professionnels de santé désireux de rejoindre dans leur réussite les huit établissements qui ont[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HM40/0003
Article
Le document rappelle les principaux points du plan "Psychiatrie et santé mentale" et précise que ses bases et les moyens d'agir sont en place. Ces points concernent les investissements hospitaliers, le tutorat et la formation des infirmiers en p[...]Ouvrage
Lors de la réunion du Comité national de l'organisation saniaire et sociale (CNOSS) du 23 mars 2006, la DGAS a présenté le bilan des créations de places dans les secteurs de la gérontologie et du[...]Article
Blanche Le Bihan ; Patricia Loncle, collab. ; Claude Martin ; Thierry RIVARD ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) ; Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement (Paris, France) ; Ministère de la Santé et des Solidarités (Paris, FRA) |Cette étude monographique, menée dans neuf départements en 2005-2006, analyse l'impact de la décentralisation intervenue en 2004 sur les modes de gestion du RMI et de son volet insertion dans les départements. Deux formes de réorganisation ont é[...]Article
Anne Pla ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) ; Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement (Paris, France) ; Ministère de la Santé et des Solidarités (Paris, FRA) |Chaque année, les allocataires de minima sociaux se renouvellent : à plus de 40 % pour l'allocation de parent isolé (API), dont la durée est limitée, à environ 30 % pour le revenu minimum d'insertion (RMI) et pour l'allocation de solidarité spéc[...]Rapport
La première version de ce guide, édité en mai 2004, avait pour objectif d'accompagner les démarches d'élaboration ou de réajustement des plans blancs des établissements de santé et des schémas dé[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2690
Article
Dominique Velche ; Sylvie Cohu ; Diane Lequet-Slama ; Centre Technique National d'Etudes et de Recherches sur les handicaps et les inadaptations (CTNERHI) (Paris, FRA) ; Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement (Paris, France) ; Ministère de la Santé et des Solidarités (Paris, FRA) |Les réponses concrètes apportées par les pouvoirs publics à une dizaine de situations types de personnes handicapées ont été appréciées par des experts nationaux dans quatre pays européens : les Pays-Bas, la Suède, l'Allemagne et l'Espagne. Ces [...]Article
Conseil national de l'évaluation sociale et médico-sociale -CNESMS (Paris, France) ; Ministère de la Santé et des Solidarités (Paris, FRA) |Le CNESMS (Conseil national de l'évaluation sociale et médico-sociale), après avoir arrêté sa position sur la définition de l'évaluation et la complémentarité entre évaluation interne et évaluation externe, précise ici le sens des mots utilisés [...]Rapport
Les professionnels de l'intervention sociale aident les personnes à agir sur elles-mêmes et leur environnement pour que leurs conditions sociales, matérielles et relationnelles s'améliorent. Les [...]Article
François Chapireau ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) ; Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement (Paris, France) ; Ministère de la Santé et des Solidarités (Paris, FRA) |Le recours aux soins spécialisés en santé mentale est appréhendé par l'enquête santé de l'INSEE en 2003 à travers la déclaration que font les personnes d'avoir consulté un psychiatre, un psychologue ou un psychanalyste, ou d'avoir été hospitalis[...]Article
Brou ADJE ; Emmanuelle Nauze-Fichet ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) ; Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement (Paris, France) ; Ministère de la Santé et des Solidarités (Paris, FRA) |Au 31 décembre 2005, 3,5 millions de personnes étaient allocataires des minima sociaux, soit 7,5% de la population âgée de 20 ans ou plus. Leur proportion est plus importante dans les DOM, dans les départements du bassin méditerranéen et du nord[...]Rapport
La charte de la personne hospitalisée constitue une actualisation de la charte du patient hospitalisé de 1995, rendue nécessaire par l'évolution des textes législatifs (notamment les lois du 4 m[...]Ouvrage
L'activité physique est une composante importante de la vie quotidienne et un facteur majeur de protection de la santé. L'évolution des modes de vie, et la profonde transformation de l'environnem[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CP00/0021
Ouvrage
Le présent rapport de synthèse fournit, dans une première partie, la situation (2004) relative aux systèmes de production, traitement et distribution des eaux d'alimentation en France. Dans une s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3769
Ouvrage
Ce rapport présente l'organisation du contrôle sanitaire, une synthèse des résultats du contrôle sanitaire 2001/2003 pour les eaux mises en distribution, ainsi qu'un bilan de la qualité de l'eau [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3777
Rapport
Par lettre du 22 juillet 2004, le ministre de la Justice et le ministre de la Santé et des Solidarités ont confié à une commission Santé-Justice le soin d'étudier les voies d'amélioration de la p[...]Rapport
Le PRIPI (Programme régional d'insertion pour les populations immigrés) constitue le document de référence de l'action locale de l'Etat en matière d'accueil et d'intégration. Cette action s'inscr[...]Rapport
La loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique prévoit l'élaboration de cinq plans stratégiques de santé publique (2004-2008) parmi lesquels figure un plan national d[...]Ouvrage
Le lait maternel est, pour le nouveau né, l'aliment de choix unique, aux qualités inégalables. Evolutif, il s'adapte aux besoins spécifiques du nourrisson en croissance dans son environnement spé[...]Article
Christophe TREMOUREUX ; Ministère de l'emploi du travail et de la cohésion sociale (Paris, FRA) ; Ministère de la Santé et des Solidarités (Paris, FRA) |Les Commissions départementales d'éducation spéciale (CDES) ont rendu 295 000 décisions ou avis pour 198 000 enfants et adolescents handicapés concernés au cours de l'année scolaire 2002-2003, soit une progression de 4 % en un an. Le nombre de d[...]Ouvrage
Chargé de valider les "procédures, références et recommandations de bonnes pratiques professionnelles" au regard desquelles seront conduites les évaluations, le Conseil national de l'évaluation s[...]Rapport
Ce document présente un état des lieux régional tant de la santé de la population que de la capacité du système à répondre aux problèmes de santé.Ouvrage
Le plan Psychiatrie et Santé mentale 2005-2008 fixe quatre priorités : l'investissement financier (triplement des aides prévues pour la psychiatrie par le plan "Hôpital 2007"), les moyens humains[...]Ouvrage
Comme les années précédentes, la Direction de l'Hospitalisation et de l'Organisation des Soins grâce aux travaux du Groupe pour l'Amélioration de la Comptabilité Analytique Hospitalière (GACAH) e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1979
Rapport
L'article 42 de la loi du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique dispose que "le Gouvernement remet au Parlement un rapport avant le 30 juin 2005 sur les conditions de création d'E[...]