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Auteur Claude Rousseau |
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Article
Une nouvelle mission d'expertise médicale susceptible de faciliter la collaboration entre le médecin et le régleur a été mise au point en vue de l'indemnisation des victimes d'accidents de circulation. Privilégiant le rôle descriptif du médecin,[...]Bulletin : Article
Revue française du dommage corporel, L'expertise médicale européenne
Pierre Lucas ; Pierre ANCIAUX ; Edouard ATTAMIAN ; Guy PIGANIOL ; Antoine ROGIER ; Claude Rousseau ; Michel STEHMAN ; Expertalia. Congrès.. (25/09/1992; Strasbourg) , 1993Une première table ronde fait le point sur l'expert et l'expertise, expliquant les conditions de choix des experts et de déroulement des expertises, qui fait quoi et comment ? La seconde table ronde aborde l'évaluation par le médecin, puis par l[...]Article
L'auteur, après un rappel de l'historique du barème droit commun, commente les quelques modifications intervenues entre 1982 et 1993 dans le titre, le plan et certains taux, mettant l'accent sur le fait que par son chapitre préliminaire abordant[...]Article
Aucune règle ne prévoit les modalités d'évaluation dans le cadre du droit commun. Rappelant la notion de préjudice spécifique de contamination, les modalités prévues par le barême des accidents du travail (décrets de 1993) et les "outils" dont d[...]Article
La description complète du dommage et de ses répercussions, après la thérapeutique active, sur la vie quotidienne en fonction de la douleur, de la stabilité et de la mobilité relève de la compétence de l'expert. Les séquelles pourront alors être[...]Article
"Le principe du contradictoire est à la base de la procédure civile. Il doit être respecté par le juge et par ses auxiliaires que sont les experts judiciaires. L'auteur rappelle le principe en insistant sur ses conséquences sur le déroulement de[...]Article
Alain PAPELARD ; Robert ALEX, interv. ; Guy BIANCHI ; Pierre Boivin ; Serge BROUSSEAU ; Catherine CHADELAT ; Paul CLOUARD, interv. ; Jean COLLARD, interv. ; Claude Fournier ; Pierre HERLEMONT, interv. ; Jacques LEYRIE ; Jean MICHAUD ; Philippe MOREAU ; Olivier RODAT ; Antoine ROGIER ; Claude Rousseau ; Olivier SABOURAUD ; Guy STEINBACH, interv. ; Francis THERVET ; Pierre VERCELLETTO ; Raoul VILLARD, interv. ; FFAMCSA. Colloque. 1990-05-19. La Baule |"Le Colloque organisé en 1990 par la FFAMCSA, dont il est rendu compte ici, était consacré à "imputabilité et causalité". Déterminer le lien de causalité médicale entre un traumatisme et un état pathologique est sans doute l'étape la plus diffic[...]Article
"L'évolution de la doctrine de l'évaluation du dommage vers la clarification des concepts crée des incertitudes sur la notion d'incapacité temporaire. La distinction entre le préjudice économique et le préjudice purement humain permet de mieux s[...]Article
Miriam BLANC-MOLLET ; Henri MORETTI ; Antoine ROGIER ; Claude Rousseau ; Journée d'étude organisée par l'Association des médecins-experts en dommage corporel -AMEDOC- du Centre-Ouest : "L'expertise des grands handicapés", Niort |"A l'occasion d'une journée d'étude sur l'expertise des grands handicapés, des spécialistes exposent l'évolution de la technique de l'expertise et de la doctrine de l'évaluation depuis une trentaine d'années, situant l'importance prise par les d[...]Article
"Une étude expérimentale a permis d'analyser la méthode actuelle d'évaluation des souffrances endurées par 19 médecins experts spécialisés. Des critères de qualification ont ainsi pu être déterminés, dont certains ont une influence quasi linéair[...]Article
"L'incapacité temporaire correspond à une perte ou une diminution passagère de l'autonomie, débouchant de ce fait sur un préjudice économique en rapport avec les moyens matériels et humains palliant la réduction d'autonomie (IT personnelle) et l[...]Article
Ce barème prend en compte la réduction de capacité physiologique. Il a été élaboré à titre indicatif pour guider l'expert en droit commun dans la plupart des cas qu'il rencontre. Il n'a pour ambition ni de remplacer la discription des séquelles,[...]