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Auteur RIFFARD |
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Hélène Gisserot, préf. ; Marie-Rose ARBORE, préf. ; Mireille BOYER, préf. ; Martine CHAUMEIL, préf. ; M. COULON, préf. ; M. DELAUNEY, préf. ; Robert Delmas, préf. ; J.P. ERRECALT, préf. ; Philippe GAYET, préf. ; André GRECHEZ, préf. ; Camille-André LAUDINET, préf. ; Louise LEBECQ, préf. ; André LEFEVRE, préf. ; LIBRES, préf. ; Michèle MAMECIER, préf. ; Alain PACAUD, préf. ; Joseph PENNER, préf. ; Gérard QUERITE, préf. ; Ghislaine REVERT, préf. ; RIFFARD, préf. ; Jean-Pierre TEILLET, préf. ; L.F. VALLET, préf. |Cet accord de branche concerne les 250 établissements sanitaires et sociaux regroupés au sein de la FEHAP. Il constitue une alternative à l'obligation d'emploi telle que définie dans la loi de 1987. Cet accord fait obligation à la FEHAP de recru[...]Article
J.P. BAROKAS ; J.R. BAUP ; J. BOUVET ; B. DESCARGUES ; Bernard Durand ; Pierre Gauthier ; F. Grémy ; Camille HERMANGE ; Christian Merley ; J. MUNOZ ; RIFFARD ; Centre régional pour l'enfance et l'adolescence inadaptées -CREAI- Midi-Pyrénées (Toulouse 31500, France) ; Journée Régionale d'Etude organisée par le Centre Régional pour l'Enfance et l'Adolescence Inadaptée -CREAI- Midi-Pyrénées : "Les annexes XXIV : de l'histoire du cadre réglementaire de l'Enfance Inadaptée à l'évolution des projets de prises en charge des |Présentation de la réforme des annexes XXIV comprises dans les décrets du 22 avril 1988 et du 27 octobre 1989 fixant les conditions techniques d'agrément des établissements privés de cure et de prévention. Ces annexes concernent la prise en char[...]