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Documents disponibles écrits par cet auteur (15)
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Article
Marie-Laure Moquet-Anger ; Joël Moret-Bailly ; Benoît Apollis ; Dominique Thouvenin ; Tristan Berger ; et al. |L'ensemble des acteurs du champ de la santé qui, de façon plus ou moins directe, sont soumis à des exigences déontologiques. La déontologie embrasse un champ d'activités très large puisqu'elle concerne aussi bien la production des activités de s[...]
Ouvrage
En France comme à l'étranger, les conflits d'intérêts font régulièrement la une de l'actualité dans le champ de la santé, notamment depuis le scandale du Médiator®. L'hôpital public, au cœur de c[...]
Article
La communication santé est confrontée aux difficultés inhérentes aux actions de santé publique, aux risques de stigmatisation induits par diverses pathologies ou aux dérives moralistes de certains discours sur la santé ou l’assurance maladie. Co[...]
Article
Le droit français et le droit américain n'abordent pas de la même façon la question des conflits d'intérêts. Les valeurs de référence mises en avant sont différentes (indépendance ou loyauté) et ont pour conséquence d'avoir des champs d'applicat[...]
Article
Comment se définissent les conflits d'intérêts? Sont-ils codifiés dans la loi française? Comment les problématiques des conflits d'intérêts sont-elles gérées? Quelles évolutions sont à prévoir dans le secteur sanitaire? L'article donne des éléme[...]
Article
Yvon Berland ; Yann Bourgueil ; Martine Burdillat ; Sandrine Chambaretaud ; Marie-Ange Coudray ; Jacques DOMERGUE ; Jean-Christophe Mino ; Joël Moret-Bailly ; Magali Robelet |La situation inédite de la baisse certaine, pour les dix ans, à venir, du nombre de médecins en France a déclenché études et débats, présentés par Martine Burdillat, permettant ainsi de disposer d'informations objectives et détaillées sur la res[...]
Article
Yvon Berland, coor. ; Yann Bourgueil, coor. ; Martine Burdillat, coor. ; Marie-Dominique CANTAL DUPART, coor. ; Sandrine Chambaretaud, coor. ; Marie-Ange Coudray, coor. ; Laurent Degos, coor. ; Jean-Yves DELATTRE, coor. ; Jacques DOMERGUE, coor. ; Ljiljana Jovic, coor. ; Isabelle LANDRU, coor. ; Marie-Andrée Lautru, coor. ; Dominique Le Boeuf, coor. ; Sylvie LEBESGUE, coor. ; Chrystelle LECAILLE, coor. ; Jacques Lucas, coor. ; Claude MAFFIOLI, coor. ; Fabienne Midy, coor. ; Jean-Christophe Mino, coor. ; Joël Moret-Bailly, coor. ; Joëlle PERENNES, coor. ; Magali Robelet, coor. ; Lise Rochaix, coor. ; François ROMANEIX, coor. ; Jean-Bernard ROTTIER, coor. ; Monique-Marie ROUSSET, coor. ; Catherine RUMEAU-PICHON, coor. ; Christian Saout, coor. ; Matthieu TERNOIS, coor. ; Thomas Trentesaux, coor. |Pourquoi parle-t-on aujourd'hui de coopération interprofessionnelle ? Quels sont les enjeux soulevés par l'évolution des métiers de la santé ? Que peuvent nous apprendre les expériences des autres pays ? Que sait-on des pratiques réelles ? Pourq[...]
Article
Marc Dupont ; Claudine Bergoignan-Esper ; Danièle Cristol ; Brigitte de Lard ; Robert Lafore ; Joël Moret-Bailly ; Hervé Tanguy |Les six articles qui constituent ce dossier offrent une vision d'ensemble de la loi HPST et permettent d'en saisir les points forts, les limites, d'en évaluer les conséquences et les dangers potentiels. Les contributions sont les suivantes : 'La[...]
Article
L'ostéopathie, organisée en marge du code de la santé publique, ne constitue pas une profession de santé. Cette situation particulière implique une absence de régulation démographique, ainsi que l'application seulement partielle du régime de res[...]
Article
Marc Dupont ; Claudine Bergoignan-Esper ; Michel Borgetto ; Danièle Cristol ; Brigitte de Lard ; Robert Lafore ; Joël Moret-Bailly ; Hervé Tanguy |La loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires, dite loi "HPST" s'articule autour de quatre grands axes : - la modernisation des établissements de santé grâce à l'amélioration à la [...]
Article
Jean-Noël Cabanis ; Dominique Le Boeuf ; Yves Matillon ; Joël Moret-Bailly ; Valérie Thomas ; Gérard Vincent |Ce dossier commence par une présentation et les enjeux de l'évaluation des compétences professionnelles par Jean-Noël Cabanis. Il se poursuit par un article d'Yves Matillon et de Dominique Le Buf. L'évaluation des compétences professionnelles a[...]
Article
Trois ordres professionnels concernant les professions de masseurs-kinésithérapeutes, pédicure-podologue et infirmiers ont été récemment créés. Si leur organisation générale est inspirée de celles des autres ordres, ceux-ci s'en distinguent par[...]
Article
La loi du n° 2002-303 du 4 mars 2002 "relative aux droits des patients et à la qualité du système de santé ", a édicté un certain nombre de règles concernant les relations entre les professionnels et les " usagers du système de santé ". Ce faisa[...]
Article
La loi n°2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des patients et à la qualité du système de santé a édicté un certain nombre de règles concernant l'information des usagers du système de santé. Les enjeux liés à ces règles sont, pratiquement,[...]
Article : Fascicule
De récents arrêts de la Cour de cassation amènent à s'interroger quant à l'influence des règles déontologiques sur la qualification des fautes civiles. L'analyse permet de dégager en la matière un régime cohérent qui repose sur deux points : le [...]
