Détail de l'auteur
Auteur Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS) (Paris, FRA) |
Documents disponibles écrits par cet auteur (454)
Rapport
L'article 42 de la loi du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique dispose que "le Gouvernement remet au Parlement un rapport avant le 30 juin 2005 sur les conditions de création d'E[...]Rapport
Avec le règlement 178/2002 du 28 janvier 2002, le Conseil et le Parlement européen ont fixé les principes et les procédures d'une politique européenne de sécurité alimentaire, s'appuyant en parti[...]Rapport
Le rapport est centré sur le système de tarification des accidents du travail, et sur son impact en matière de prévention des risques professionnels. Il est articulé autour des éléments suivants.[...]Rapport
Le vieillissement de la population nécessite une analyse approfondie des capacités de service et d'hébergement collectif des personnes âgées, afin tout en continuant à privilégier le maintien à d[...]Rapport
Face aux conséquences potentielles du vieillissement de la population active, la question de l'emploi des seniors est devenue une préoccupation essentielle portée par les institutions internation[...]Rapport
Face aux conséquences potentielles du vieillissement de la population active, la question de l'emploi des seniors est devenue une préoccupation essentielle portée par les institutions internation[...]Rapport
Face aux conséquences potentielles du vieillissement de la population active, la question de l'emploi des seniors est devenue une préoccupation essentielle portée par les institutions internation[...]Rapport
Face aux conséquences potentielles du vieillissement de la population active, la question de l'emploi des seniors est devenue une préoccupation essentielle portée par les institutions internation[...]Rapport
Par lettre du 17 novembre 2003, le gouvernement a confié à quatre inspections générales une mission d'évaluation de l'application de la loi du 1er juillet 1998 relative au renforcement de la veil[...]Rapport
Face aux départs en retraite et à la diminution annoncée de la population active, le principal réservoir d'activité pour l'avenir réside dans le développement de l'activité des personnes de plus [...]Rapport
La prise de conscience des conséquences potentielles du vieillissement de la population a amené l'Union européenne à placer l'emploi des seniors au coeur de la stratégie européenne de l'emploi et[...]Rapport
Par note du 13 novembre 2003, les ministres chargés de la santé et de l'enseignement supérieur ont confié à l'IGAS et à l'IGAENR une mission conjointe portant sur les conventions constitutives de[...]Rapport
Une mission de l'IGAS a été diligentée pour mener une "réflexion approfondie" sur les outils d'évaluation du handicap à élaborer dans le cadre de la création de la prestation de compensation du h[...]Rapport
Ce rapport annuel 2004 de l'IGAS analyse les conséquences des évolutions démographiques actuelles (vieillissement de la population, baisse de la population active) sur les conditions de travail, [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4758
Rapport
Le projet de loi relatif à la politique de santé publique prévoit, dans son article 40, la création de l'Ecole des hautes études en santé publique (EHESP) ; l'article 41 inscrit la nouvelle école[...]Rapport
La mission de l'IGAS avait pour mandat à la fois d'enquêter sur l'évaluation du besoin de places dans les établissements spécialisés (les centres d'aide par le travail - CAT, les maisons d'accuei[...]Rapport
Le rapport propose une comparaison de l'organisation de la prévention sanitaire dans trois pays : le Québec, la Finlande et le Royaume-Uni. Ses auteurs constatent que chacun des pays visités a ch[...]Ouvrage
Ce rapport public s'appuie sur deux enquêtes transversales (comparaisons internationales et métier de la prévention) et sur cinq enquêtes thématiques (pollution chronique, santé au travail, enfan[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4757
Rapport
Une évaluation du système d'information des professionnels de santé, en cours de construction depuis une vingtaine d'années, a paru utile à l'Inspection générale des affaires sociales. Une missio[...]Rapport
Le thème retenu par l'IGAS pour son rapport 2002 est celui des territoires et de la capacité des politiques sociales à les prendre en compte. Six enquêtes ont nourri ce rapport : 1- les politique[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4756
Rapport
Ce rapport fait suite à une note de la ministre de la justice et de la secrétaire d'Etat à la santé du 20 juin 2000 demandant conjointement à l'Inspection générale des affaires sociales et à l'In[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2357
Ouvrage
Ce rapport public de l'IGAS est la synthèse de sept enquêtes menées durant l'année 2000. Toutes consacrées à l'analyse de l'accueil et de la prise en charge des usagers, elles ont observé le fonc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4755
Rapport
Ce rapport est la synthèse de sept enquêtes menées par l'IGAS, consacrées à l'analyse de l'accueil et de la prise en charge des usagers des services publics dans les situations suivantes : - le p[...]
- Localisation : Paris | Cote : BA10/0245
Rapport
On recense chaque année 150.000 enfants et adolescents accueillis par le dispositif de protection de l'enfance et 150.000 autres pris en charge en milieu ouvert par des services publics ou associ[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1688
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1689
Ouvrage
Après avoir traité de sujets à dominante plutôt sanitaire et sociale l'année passée, le rapport annuel de l'IGAS de 1999 est exclusivement consacré à la politique de l'emploi. Le nombre et la var[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4754
Ouvrage
Le rapport 1998 contient des enquêtes, des analyses et des recommandations sur deux thèmes de travail importants et relativement nouveaux : Le téléphone sociale : entre information et écoute du p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4753
Rapport
La mission conjointe IGAS/IGAEN a d'abord procédé à un état des lieux concernant la santé des jeunes et sa prise en charge par l'institution scolaire. Elle a examiné la situation d'autres pays eu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1821
Rapport
Si les instituts de rééducation remplissent dans l'ensemble le rôle qui leur est assigné, ce secteur particulier de l'enfance inadaptée mérite assurément une nouvelle politique, construite et inn[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1690
Rapport
L'amélioration récente des conditions de vie des personnes âgées en France ne doit pas dissimuler les insuffisances actuelles et les facteurs d'inquiétude pour l'avenir. Une société pour tous les[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1687
Rapport
Ce rapport présente le bilan d'une enquête conduite sur les centres de santé polyvalents. Il s'agissait d'apprécier le service rendu par ces structures, en mesurant notamment leur rôle "social" e[...]Ouvrage
La première partie, consacrée à la qualité du service rendu par les organismes de sécurité sociale, rend compte d'un ensemble de missions réalisées en 1996 et 1997 concernant les branches famille[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4752
Rapport
L'ordonnance du 24 avril 1996 a institué une obligation de formation médicale continue pour les médecins. Les difficultés rencontrées dans sa mise en place ont conduit le ministre de l'emploi et [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1925
Ouvrage
Cet ouvrage n'est pas un dictionnaire, mais un glossaire bilingue. Son objectif est de permettre à tous, anglophones ou francophones, de mieux comprendre la dynamique des politiques sociales de p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1550
Ouvrage
Cet ouvrage n'est pas un dictionnaire, mais un glossaire bilingue. Son objectif est de permettre à tous, anglophones ou francophones, de mieux comprendre la dynamique des politiques sociales de p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1549
Bulletin : Article
Revue française des affaires sociales, 2 - 1998 - L'IGAS 1967-1997 : réforme de l'Etat et mutation du secteur social : deux enjeux pour la fonction d'inspection
Ce colloque a ouvert un débat sur les missions de l'IGAS, sa possible évolution dans le cadre de la réforme de l'Etat, son rôle et son adaptation à la nouvelle dynamique du secteur social.Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1894
Article
Rapport
Consacrant une obligation statutaire, la loi du 28 mai 1996 dispose que le chef de l'Inspection générale des affaires sociales adresse chaque année au Président de la République, au Parlement et [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4751
Rapport
L'objet de ce rapport est d'étudier les problèmes de la démographie médicale sous tous leurs aspects. L'objectif poursuivi est moins d'apporter des réponses toutes faites que de rassembler et de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1835
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2312
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4750
Ouvrage
Article
Article
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4749
Article
Le rapport annuel 1994 de l'Inspection Générale des Affaires Sociales -IGASest centré autour de trois grands thèmes qui ont donné lieu à de nombreuses missions de contrôle ou d'enquête au cours de l'année 1994 et du deuxième trimestre 1993 : - l[...]Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1990
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : FB10/0065
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2304
Rapport
Pour la troisième année consécutive, l'Inspection Générale des Affaires Sociales présente dans son Rapport annuel ses enquêtes : la sécurité sociale, la protection sociale complémentaire, la sant[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4748