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Auteur Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS) (Paris, FRA) |
Documents disponibles écrits par cet auteur (463)
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE G7GlER0x. Diffusion soumise à autorisation]. La Caisse des Français de l'étranger (CFE), organisme de sécurité sociale pour l'assurance volontaire des Françai[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE k8R0x78l. Diffusion soumise à autorisation]. Adopté le 21 janvier 2013 en Comité interministériel de lutte contre l'exclusion (CILE), le plan de lutte contre [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE stBIR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. La Caisse nationale des industries électriques et gazières (CNIEG) est une caisse de sécurité sociale récente, cr[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE p8GFR0xD. Diffusion soumise à autorisation]. L'accompagnement vers et dans le logement (AVDL) est un volet de l'intervention sociale en faveur des ménages en [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE I7GER0xk. Diffusion soumise à autorisation]. Le recours contre tiers est l'action d'une caisse de sécurité sociale contre l'auteur (le tiers responsable), d'u[...]Rapport
L’IGAS a été chargée d’une mission d’évaluation des expérimentations de tarification des services d’aide et d’accompagnement à domicile (SAAD), prévues par l’article 150 de la loi de finances pou[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY50/0013
Rapport
La mission a dressé un diagnostic permettant de disposer d'un état des lieux des partenariats existants aux niveaux national et académique sous l'angle de l'efficacité, de la qualité et de l'effi[...]Rapport
Par lettre de mission du 25 mars 2015, l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) et l'Inspection générale des services judiciaires (IGSJ) ont été chargées d'évaluer le plan d'actions str[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FK10/0138
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE tR0xnrl7. Diffusion soumise à autorisation]. La survenue en décembre 2013 de plusieurs cas de chocs septiques chez des nourrissons ayant entraîné leur décès a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HM90/0007
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE FR0x7nkn. Diffusion soumise à autorisation]. Plus de deux ans après la mission interministérielle sur le service public régional d'orientation (SPRO), ce rapp[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9kR0xGm8. Diffusion soumise à autorisation]. L'IGAS a été chargée par la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, de faire le poi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HA20/0009
Rapport
L'évolution de l'organisation régionale de l'Etat consécutive à la nouvelle délimitation des régions
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE r7ClR0xD. Diffusion soumise à autorisation]. Au 1er janvier 2016, l'administration régionale de l'Etat devra correspondre aux nouvelles régions définies par l[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xtGoFC. Diffusion soumise à autorisation]. A la demande de la ministre des affaires sociales, de la santé et du droit des femmes, l'IGAS a été chargée, en j[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8kR0xFAE. Diffusion soumise à autorisation]. Afin de répondre à la demande du Parlement exprimée dans le cadre de la loi pour l'accès au logement et un urbani[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE FBR0xE8A. Diffusion soumise à autorisation]. A la suite d'une demande des ministres en charge de l'agriculture et du travail, une mission conjointe de l'IGAS [...]