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Auteur Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS) (Paris, FRA) |
Documents disponibles écrits par cet auteur (454)
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE mR0xADIl. Diffusion soumise à autorisation]. Un perturbateur endocrinien est une substance chimique qui altère le fonctionnement du système hormonal des êtres[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CA11/0010
Rapport
L’utilisation des produits phytopharmaceutiques constitue aujourd’hui un enjeu majeur de santé publique tant pour les applicateurs, leurs familles que pour les riverains et la population en génér[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CA12/0016
Rapport
L’Inspection générale des affaires sociales (IGAS) a été saisie le 3 décembre 2015 par la Ministre en charge des affaires sociales afin d‘assurer le suivi et l’évaluation, avec des points régulie[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE Eo9qR0xD. Diffusion soumise à autorisation]. Par lettre du 2 mai 2016, la ministre des affaires sociales et de la santé a saisi l'Inspection générale des affa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ID00/0007
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9mCR0xG9. Diffusion soumise à autorisation]. La mission s'est attachée à comprendre, de la naissance d'un enfant sourd jusqu'à son orientation professionnelle[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE lGrCR0xG. Diffusion soumise à autorisation]. Divers rapports officiels et des alertes de la société civile ont mis en évidence des teneurs élevées de métaux l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CE00/0055
Rapport
Par lettre de mission du 25 juin 2015, l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) et l'Inspection générale des finances (IGF) ont été chargées d'évaluer «les enjeux, les conditions et les[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HR10/0048
Rapport
L'IGAS a été saisie par la ministre des affaires sociales et de la santé, le 22 juin 2015, d'une mission d'enquête sur les spécialités pharmaceutiques contenant du valproate de sodium (Dépakine®,[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV20/0029
Rapport
Par lettre du 24 février 2016, la ministre des affaires sociales et de la santé a confié à l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) une mission concernant les risques psychosociaux des [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN13/0126
Rapport
L’allocation d’éducation de l’enfant handicapé (AEEH) est une prestation sociale versée, sans condition de ressources, afin d’aider les familles à faire face aux frais supplémentaires entraînés p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ77/0010
Rapport
Créés en 1999, d’abord de manière expérimentale, puis généralisés en région à partir de 2005, les Centres de Ressources Autisme (CRA) ont été confortés par le 3ème plan autisme 2013-2017 comme l’[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ20/0296
Rapport
Le renforcement de la démocratie sanitaire est un axe majeur de la loi de modernisation de notre système de santé. Dans ce cadre, l'IGAS a été missionnée par lettre du 1er décembre 2015 pour cond[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0523
Rapport
L’évaluation réalisée par l’IGAS du 3è Programme national nutrition santé (PNNS 3) et du Plan obésité a souligné la contribution de ces plans à la prise de conscience du rôle fondamental de la nu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CK60/0362
Rapport
L'IGAS a été saisie, en mars 2016, d'une mission portant sur la "révision des conditions et modalités d'attribution" de la prestation de compensation du handicap (PCH) afin de "viser une meilleur[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/1500
Rapport
Le président du Conseil départemental de Mayotte avait saisi la ministre en charge des affaires sociales et de la santé d'une demande de mission de l'IGAS à la suite des dysfonctionnements au sei[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC40/0247