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Auteur Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS) (Paris, FRA) |
Documents disponibles écrits par cet auteur (463)
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9kR0xGm8. Diffusion soumise à autorisation]. L'IGAS a été chargée par la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, de faire le poi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HA20/0009
Rapport
L'évolution de l'organisation régionale de l'Etat consécutive à la nouvelle délimitation des régions
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE r7ClR0xD. Diffusion soumise à autorisation]. Au 1er janvier 2016, l'administration régionale de l'Etat devra correspondre aux nouvelles régions définies par l[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xtGoFC. Diffusion soumise à autorisation]. A la demande de la ministre des affaires sociales, de la santé et du droit des femmes, l'IGAS a été chargée, en j[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8kR0xFAE. Diffusion soumise à autorisation]. Afin de répondre à la demande du Parlement exprimée dans le cadre de la loi pour l'accès au logement et un urbani[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE FBR0xE8A. Diffusion soumise à autorisation]. A la suite d'une demande des ministres en charge de l'agriculture et du travail, une mission conjointe de l'IGAS [...]Rapport
Conseil Général de l'Environnement et du Développement Durable (CGEDD) (La Défense, FRA) , 134p. , 2015/07En avril 2015, la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, et les ministres de l'intérieur, des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes ont demandé conjoi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CB00/0152
Rapport
Lauréat des investissements d’avenir en 2011, le projet d’IHU de Marseille en maladies infectieuses vise à concentrer à Marseille, sur le site de la Timone, les moyens de lutte contre les malad[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0x7A8k9. Diffusion soumise à autorisation]. L'IGAS a été chargée d'une mission d'appui à l'Agence régionale de santé de Midi-Pyrénées concernant la direction[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8GosR0xm. Diffusion soumise à autorisation]. En février 2015, l'IGAS a été chargée par la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE nlr8DR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport dresse un bilan de la convention AERAS. Celle-ci a été source de progrès par l'adoption de règles ambi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KM00/0028
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 97R0x8m9. Diffusion soumise à autorisation]. L'IGAS a été chargée d'une mission d'évaluation des Cellules interrégionales d'épidémiologie (CIRE) et de proposi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : JC80/0070
Rapport
Par lettre en date du 5 mars 2015, L'IGAS a été missionnée sur l'observance des traitements par les patients, entendue comme le suivi par un patient d'une prescription ou d'un avis médical, notam[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DA00/0337
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE mJR0x8Dk. Diffusion soumise à autorisation]. La prescription de médicaments par les vétérinaires sans examen clinique préalable systématique des animaux auxqu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV20/0031
Rapport
Le rapport 2015 de l’IGAS, remis au Président de la République, au Parlement et au Gouvernement, est consacré à la protection sociale des jeunes de 16 à 29 ans. Parmi les 11 millions de jeunes de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0238
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0238
Rapport
Par lettre du 7 novembre 2014, la Ministre des Affaires sociales, de la santé et des droits des femmes et le Ministre du Travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue socia[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DC40/0055
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8lpR0xCo. Diffusion soumise à autorisation]. La mission a mis l'accent sur les commissions consultatives locales compétentes pour donner des avis en matière d[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE JpnR0xCr. Diffusion soumise à autorisation]. Par lettre du 8 janvier 2015, les ministres de la justice et des affaires sociales et de la santé ont chargé leur[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8sR0xErF. Diffusion soumise à autorisation]. A la suite des travaux de la Commission nationale de l'internat et du post internat (CNIPI), les professeurs Cour[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB30/0095
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE HI8A9R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les ministres chargées des affaires sociales et de la santé, du logement et de l'égalité des territoires, de la f[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8H9rR0xn. Diffusion soumise à autorisation]. La filière de santé visuelle est confrontée à d'importants problèmes structurels, liés à la baisse du nombre d'op[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB40/0114
Rapport
Par lettre de mission en date du 19 janvier 2015, le ministre des finances et des comptes publics, la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes et le secrétaire d’État [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE qsrER0x7. Diffusion soumise à autorisation]. Les parents d'élèves sont représentés, dans les écoles et les établissements publics locaux d'enseignement (EPLE)[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xD7G8l. Diffusion soumise à autorisation]. Le présent rapport évalue la gestion du risque maladie dans une triple perspective : le renouvellement du contrat[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 88rGR0xD. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre de l'évaluation de la convention d'objectifs et de gestion (COG) de la Caisse nationale d'assurance[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE pR0xqk8m. Diffusion soumise à autorisation]. La promotion des médicaments génériques fait partie des évaluations de politiques publiques retenues lors du quat[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9AtrR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport s'inscrit dans le cadre du contrôle des organismes faisant appel à la générosité publique. Les investi[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 7sokrR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le prolongement d'un premier rapport publié en juin 2013 ("Interactions entre santé et travail"), l'IGAS pou[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0209
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 7nD9R0xF. Diffusion soumise à autorisation]. L'IGAS a été chargée, en 2013, d'une nouvelle mission de contrôle de l'Assistance publique - Hôpitaux de Marseill[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9HR0xC8k. Diffusion soumise à autorisation]. L'association Vaincre l'autisme regroupe des parents d'enfants atteints de troubles autistiques ou de troubles en[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 89R0xl8C. Diffusion soumise à autorisation]. Une nouvelle architecture de la formation continue des professionnels de santé a été créée en 2009 dans le cadre [...]
- Localisation : Rennes | Cote : IA20/0057
Rapport
Les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) sont soumis à de nombreuses règles dont la justification trouve son origine dans l’obligation d’assurer la santé, la sécurité ou l[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE lR0xpBJ9. Diffusion soumise à autorisation]. Les parcours des jeunes vers l'insertion professionnelle et l'indépendance résidentielle et financière ont eu ten[...]Rapport
Par lettre du 24 décembre 2013, la ministre des affaires sociales et de la santé a saisi l'IGAS d'une demande de mission d'analyse des enjeux de la distribution en gros du médicament en ville. La[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV10/0271
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE JF9R0xAI. Diffusion soumise à autorisation]. Le plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale a été adopté en Comité interministériel de lut[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE Em7R0xn7. Diffusion soumise à autorisation]. Par lettre en date du 28 octobre 2013, la ministre des affaires sociales et de la santé et le ministre de l'intér[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HM60/0124
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE mH9R0x8C. Diffusion soumise à autorisation]. La convention d'objectifs et de gestion (COG) conclue entre l'Etat et l'Agence centrale des organismes de sécurit[...]Rapport
En mai 2013, l'IGAS a été chargée d'une mission d'évaluation de la convention d'objectifs et de gestion (COG) 2010-2013 de la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales et [...]Rapport
La ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes a demandé au chef de l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS), par lettre du 20 janvier 2014, de diligenter une m[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BA40/0330
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8nR0xDpn. Diffusion soumise à autorisation]. L'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) a été saisie le 6 mars 2013 d'une mission d'évaluation du disp[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FL10/0149
- Localisation : Rennes | Cote : FL10/0149
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE DR0xIEnj. Diffusion soumise à autorisation]. Identifiée à la fin des années 1990, l'arrivée de mineurs isolés étrangers (MIE) s'est pérennisée en France comme[...]Rapport
Le Fonds européen d'aide aux plus démunis (FEAD) prend le relais du Programme européen d'aide aux plus démunis (PEAD) qui avait été mis en place en 1987 à partir des stocks d'intervention europée[...]Rapport
La présente mission, inscrite au programme d'activité de l'IGAS, a pour objet d'étudier, en France et dans d'autres pays européens, la relation existante entre les évaluations médico-économiques [...]
- Localisation : Rennes | Cote : MT10/0315
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xs9tl9. Diffusion soumise à autorisation]. Trois corps d'inspection (IGAS, IGA, IGSJ) ont été désignés par le Premier ministre pour réaliser "l'évaluation p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FL40/0342
- Localisation : Rennes | Cote : FL40/0342
Rapport
Conseil Général de l'Environnement et du Développement Durable (CGEDD) (La Défense, FRA) , 230p. , 2014/08[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE m8DR0xo7. Diffusion soumise à autorisation]. Le rapport s'inscrit dans le cadre des travaux de la mission de modernisation de l'action publique. Des dispositi[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9mR0x87q. Diffusion soumise à autorisation]. Il existe désormais deux types de mutuelles : les mutuelles dites du Livre II du Code de la Mutualité en charge d[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE AqB7R0xD. Diffusion soumise à autorisation]. La loi Jardé du 5 mars 2012 vise à clarifier le champ de la recherche sur la personne humaine, considérant trois [...]Rapport
Par une lettre du secrétaire général du comité interministériel de prévention de la délinquance, Madame la Préfète, coordonnatrice de la mission permanente d’évaluation de la politique de prévent[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 7t9nR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Suite aux engagements du gouvernement annoncés lors du Comité interministériel du handicap (CIH) du 25 septembre [...]Rapport
Par lettre du 10 mars 2014, les inspections générales de l'administration (IGA), des affaires sociales (IGAS) et de l'éducation nationale (IGAENR) ont été missionnées pour réaliser un point sur l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DC40/0054
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xkpBBC. Diffusion soumise à autorisation]. La mission d'appui à l'ARS Ile-de-France sur le Groupe Hospitalier Paul-Guiraud (GHPG) fait suite à un rapport de[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE nAtqER0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les dispositifs d'assainissement non collectif (ANC) sont des installations de traitement des eaux domestiques qu[...]Rapport
Votée à l’unanimité, la loi n° 2007-293 du 5 mars 2007 a réformé la protection de l’enfance en confortant des pratiques professionnelles déjà bien ancrées. La loi accorde une place plus important[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE q9ksR0x9. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre de la démarche de "Modernisation de l'action publique" (MAP), l'IGAS et l'IGF ont été chargées d'un[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HR10/0047
Rapport
Conseil Général de l'Environnement et du Développement Durable (CGEDD) (La Défense, FRA) , 109p. , 2014/06[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0x7Hn9k. Diffusion soumise à autorisation]. La directive-cadre européenne sur l'eau impose que toutes les aires de captage d'eau potable soient "en bon état"[...]Rapport
Alain Lambert et Martin Malvy ont été chargés par le Président de la République, par lettre du 2 octobre 2013, d'une mission visant à apporter des réponses à la dégradation de l'état des finances[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9qJR0xkj. Diffusion soumise à autorisation]. L'Etat s'est engagé dans le cadre du contrat de filière qu'il a signé le 5 juillet 2013 avec la filière "Industri[...]Rapport
Corps de contrôle interministériel du secteur social, l’IGAS contrôle, audite ou évalue des structures et des politiques, conseille les pouvoirs publics et apporte son concours à des projets. El[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE n9pR0x9k. Diffusion soumise à autorisation]. L'IGAS et le CGEDD ont été chargés de rédiger le rapport du Gouvernement au Parlement sur l'impact financier de l[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8R0xJBH7. Diffusion soumise à autorisation]. L'inspection générale de l'administration et l'inspection générale des affaires sociales ont remis, en juin 2014,[...]Rapport
Présentée en septembre 2013 par la ministre des affaires sociales et de la santé, la Stratégie nationale de santé (SNS) est structurée en trois axes majeurs : prioriser la prévention sur le curat[...]Rapport
Plus de 100 000 enfants, adolescents ou jeunes adultes sont éloignés de l’école en raison de la maladie ou du handicap. Pour mettre en œuvre leur droit à un parcours de scolarisation, les textes [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE DR0xqJoD. Diffusion soumise à autorisation]. La décision d'inscrire les formations paramédicales dans le schéma Licence-Master-Doctorat (dit LMD) a été prise [...]
- Localisation : Rennes | Cote : IE00/0013
- Localisation : Rennes | Cote : IE00/0013
Rapport
Françoise Schaetzel , 2013Le présent rapport a pour objectif de favoriser une meilleure articulation entre la mission d'inspection contrôle conduite par les agences régionales de santé (ARS) avec d'autres démarches visant[...]Rapport
Le présent document résulte des travaux du groupe installé par les ministres chargées des personnes handicapées et des personnes âgées le 6 février 2013. Les travaux ont porté sur la question de [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE nR0x99kG. Diffusion soumise à autorisation]. Dans un contexte où sont recherchées des formes d'exercice regroupé et coordonné de la médecine ambulatoire, ains[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB63/0004
Rapport
Le présent rapport a pour objectif de dégager les principales conditions visant à favoriser une meilleure articulation des démarches d'inspection contrôle entre les deux réseaux territoriaux : ag[...]
- Localisation : Rennes | Cote : JB10/0011
- Localisation : Rennes | Cote : JB10/0012
Rapport
Mission permanente d'évaluation de la politique de prévention de la délinquance (Paris, FRA) , 131p. , 2013/01[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9qR0x8r7. Diffusion soumise à autorisation]. Les coordonnateurs sont devenus la cheville ouvrière des conseils locaux ou intercommunaux de sécurité et de prév[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE FR0x8p9F. Diffusion soumise à autorisation]. Les antibiotiques vétérinaires sont largement prescrits aux animaux autant à titre curatif que préventif : 913 t [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV20/0026
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9sD9nR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Par lettre en date du 14 février 2012, le ministre du travail, de l'emploi et de la santé a confié à l'IGAS une m[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC40/0022
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9R0xmG9C. Diffusion soumise à autorisation]. A la suite de la diffusion aux préfets de la circulaire du 26 août 2012 relative à l'anticipation et à l'accompag[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES BJnFR0xG. Diffusion soumise à autorisation]. Le présent rapport est consacré à la maîtrise technique et financière du processus d'investissement hospitalier, corr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0524
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0524
Rapport
La mission visait à évaluer l’impact sur les établissements de santé de la loi n°2013-61 du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HJ40/0007
Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES IR0xrCl8. Diffusion soumise à autorisation]. La présente mission avait pour objet d'auditer les indicateurs de maîtrise des risques (MDR) présents dans les conven[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xGE7HH. Diffusion soumise à autorisation]. L'IGAS a été chargée par la ministre des affaires sociales et de la santé d'évaluer la mise en place du dispositi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC60/0119
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8trlR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. La ministre des affaires sociales et de la santé et la ministre déléguée, chargée de la famille ont demandé à l'I[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA10/0231
- Localisation : Rennes | Cote : FA10/0231
Rapport
Dans le cadre de son programme d'activité 2012, l'IGAS a conduit une mission d'évaluation de la politique des aides techniques en direction des personnes handicapées et des personnes âgées dépend[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ72/0136
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xDFmsH. Diffusion soumise à autorisation]. La mission a étudié l'évolution des volumes hospitaliers sur les dernières années afin d'en identifier les déterm[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HM10/0011
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE os7EJR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Par lettre de mission du 6 févier 2013, la ministre des affaires sociales et de la santé et la ministre déléguée [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY51/0011
Rapport
Ce rapport annuel de l'Inspection générale des affaires sociales 2012 est consacré à l'hôpital. Dans une première partie, le parti a été pris de focaliser l'analyse sur une dizaine de questions d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4740
- Localisation : Rennes | Cote : HA00/0485
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE GBR0xn9F. Diffusion soumise à autorisation]. Les frontaliers résidant en France et travaillant en Suisse bénéficient actuellement, en matière d'assurance mala[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9ER0xsln. Diffusion soumise à autorisation]. L'IGAS a inscrit à son programme d'activité 2012-2014 une mission portant sur la santé au travail. Elle visait, à[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0210
Rapport
Une réforme de fond des principes et modalités de tarification des établissements et services pour personnes handicapées est nécessaire pour veiller à l’équité et à l’efficience des quelques 16 m[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY50/0023
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8I9FR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Premier mode de placement des mineurs pris en charge au titre de l'aide sociale à l'enfance (ASE), l'accueil fami[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE GI8sR0xp. Diffusion soumise à autorisation]. L'exercice de la profession de manipulateur d'électroradiologie médicale est conditionné par l'obtention d'un des[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IE90/0005
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE solsIR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre des opérations funéraires réglementées par le code général des collectivités territoriales, les soi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HS90/0084
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE qpAR0xFG. Diffusion soumise à autorisation]. Par lettre du 25 février 2013, le ministre de la santé a confié à l'IGAS une mission d'évaluation visant à dresse[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IA10/0118
Rapport
[BDSP. Notice produite par FNG rR0xDCCo. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport, réalisé dans le cadre du programme d'activité de l'IGAS, traite de la situation des seniors qui se trouvent[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xlt9tI. Diffusion soumise à autorisation]. Le médicament et les dispositifs médicaux ont fait l'objet ces dernières années de nombreux débats et réflexions [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par FNG nrpDBR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Par lettre de la ministre des affaires sociales et de la santé du 8 février 2013, l'Inspection générale des affaires so[...]Rapport
Les trois inspections générales interministérielles (Inspection générale des finances, Inspection générale de l'administration et Inspection générale des affaires sociales) ont remis, le 25 septe[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE mGR0xrI7. Diffusion soumise à autorisation]. A la suite d'une alerte sur l'utilisation, dans les maternités françaises, de biberons stérilisés à l'oxyde d'éth[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HL40/0211
Rapport
, 505 p. , 2012Les ministres en charge du budget et de la solidarité ont confié à l'inspection générale des affaires sociales et à l'inspection générale des finances une mission portant sur les établissements e[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE C9R0xnsB. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre du programme d'activité de l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS), une mission d'évalua[...]Rapport
Évaluation des effets de la tarification à l'activité sur le management des établissements de santé.
Ce rapport consacré à l'évaluation des effets de la tarification à l'activité (T2A) sur le management des établissements de santé a été inscrit au programme d'activité de l'Inspection générale de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK30/0032
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE I7R0xG9n. Diffusion soumise à autorisation]. La loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 prévoyait la conduite d'expérimentations relatives aux dép[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY51/0008
Rapport
La loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 prévoyait la conduite d'expérimentations relatives aux dépenses de médicaments et à leur prise en charge financière sur le budget soins des [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0x79Im8. Diffusion soumise à autorisation]. L'inspection générale des affaires sociales a inscrit à son programme d'activité 2011-2012 une mission d'évaluati[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HC10/0032
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE mJR0xqr7. Diffusion soumise à autorisation]. La politique en faveur du développement des médicaments génériques, lancée en France au milieu des années 90, a c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV00/0007
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xGGFI8. Diffusion soumise à autorisation]. L'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) a mené une mission d'évaluation transversale de la politique d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR85/0102
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE rqk9pR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Dans ce rapport, l'IGAS analyse les mécanismes de financement que constituent d'une part la tarification à l'acti[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK30/0031