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Auteur Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS) (Paris, FRA) |
Documents disponibles écrits par cet auteur (459)
Rapport
La reconnaissance du handicap psychique a trouvé une consécration législative avec la loi du 11 février 2005, pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des pers[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xBqp8B. Diffusion soumise à autorisation]. Le bilan du plan d'actions 2008-2010, mis en place pour lutter contre les conséquences sanitaires d'un pesticide [...]
- Localisation : Rennes | Cote : CA12/0011
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE ClDrsR0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'inégal partage des responsabilités familiales explique, pour une bonne part, l'inégalité professionnelle entre [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE nspGR0xJ. Diffusion soumise à autorisation]. Le renforcement de la réglementation de la sécurité incendie de la petite hôtellerie a été décidé à la suite de l[...]Rapport
Ce rapport réalisé avec le concours de l'Inspection générale des affaires sociales (Igas) et de l'Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche (Igaen), prés[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xG88EH. Diffusion soumise à autorisation]. Comment préparer une politique nationale de santé pertinente et efficace ? Quel processus faut-il engager pour dé[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BA40/0319
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9R0xnlGs. Diffusion soumise à autorisation]. Plusieurs réformes ont affecté dans la période récente les études médicales : augmentation du numerus clausus dep[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN50/0077
- Localisation : Rennes | Cote : HN50/0078
Rapport
Par lettre du 2 juillet 2009, la Ministre de la santé a sollicité une mission de l'IGAS afin de dresser le bilan de l'organisation en pôles des grands établissements publics de santé, organisatio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HG10/0349
Rapport
Dans le cadre de la mission IGAS portant sur l'évaluation des politiques publiques relative à la prévention des grossesses non désirées et à la prise en charge des interruptions volontaires de gr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2276
Rapport
Dans le cadre du programme annuel de travail de l'Inspection générale des affaires sociales pour 2008, la ministre de la santé et des sports a approuvé le lancement d'une mission d'évaluation des[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2279
Rapport
En complément du rapport de synthèse qui traite de la problématique générale de prévention des grossesses non désirées, le présent rapport analyse le fonctionnement du modèle français de contrace[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2278
Rapport
Le présent document fait partie des rapports thématiques publiés par l'IGAS dans le cadre de sa mission d'évaluation des politiques publiques relative à la prévention des grossesses non désirées [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2277
Rapport
En complément du rapport de synthèse qui traite de la problématique générale de prévention des grossesses non désirées, le présent rapport analyse le fonctionnement du modèle français de contrace[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2275
Rapport
La mission sur un premier bilan du fonctionnement des maisons départementales du handicap (MDPH) s'est rendue dans 5 départements : Ille et Vilaine, Val de Marne, Eure, Bas Rhin, Indre. Les const[...]Ouvrage
La mission d'évaluation des programmes interdépartementaux d'accompagnement des handicaps et de la perte d'autonomie (PRIAC), qui s'est déroulée d'octobre 2009 à février 2010, est la seconde réal[...]