Détail de l'auteur
Auteur Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS) (Paris, FRA) |
Documents disponibles écrits par cet auteur (459)
Rapport
L'article 42 de la loi du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique dispose que "le Gouvernement remet au Parlement un rapport avant le 30 juin 2005 sur les conditions de création d'E[...]Rapport
Avec le règlement 178/2002 du 28 janvier 2002, le Conseil et le Parlement européen ont fixé les principes et les procédures d'une politique européenne de sécurité alimentaire, s'appuyant en parti[...]Rapport
Le rapport est centré sur le système de tarification des accidents du travail, et sur son impact en matière de prévention des risques professionnels. Il est articulé autour des éléments suivants.[...]Rapport
Le vieillissement de la population nécessite une analyse approfondie des capacités de service et d'hébergement collectif des personnes âgées, afin tout en continuant à privilégier le maintien à d[...]Rapport
Face aux conséquences potentielles du vieillissement de la population active, la question de l'emploi des seniors est devenue une préoccupation essentielle portée par les institutions internation[...]Rapport
Face aux conséquences potentielles du vieillissement de la population active, la question de l'emploi des seniors est devenue une préoccupation essentielle portée par les institutions internation[...]Rapport
Face aux conséquences potentielles du vieillissement de la population active, la question de l'emploi des seniors est devenue une préoccupation essentielle portée par les institutions internation[...]Rapport
Face aux conséquences potentielles du vieillissement de la population active, la question de l'emploi des seniors est devenue une préoccupation essentielle portée par les institutions internation[...]Rapport
Par lettre du 17 novembre 2003, le gouvernement a confié à quatre inspections générales une mission d'évaluation de l'application de la loi du 1er juillet 1998 relative au renforcement de la veil[...]Rapport
Face aux départs en retraite et à la diminution annoncée de la population active, le principal réservoir d'activité pour l'avenir réside dans le développement de l'activité des personnes de plus [...]Rapport
La prise de conscience des conséquences potentielles du vieillissement de la population a amené l'Union européenne à placer l'emploi des seniors au coeur de la stratégie européenne de l'emploi et[...]Rapport
Par note du 13 novembre 2003, les ministres chargés de la santé et de l'enseignement supérieur ont confié à l'IGAS et à l'IGAENR une mission conjointe portant sur les conventions constitutives de[...]Rapport
Une mission de l'IGAS a été diligentée pour mener une "réflexion approfondie" sur les outils d'évaluation du handicap à élaborer dans le cadre de la création de la prestation de compensation du h[...]Rapport
Ce rapport annuel 2004 de l'IGAS analyse les conséquences des évolutions démographiques actuelles (vieillissement de la population, baisse de la population active) sur les conditions de travail, [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4758
Rapport
Le projet de loi relatif à la politique de santé publique prévoit, dans son article 40, la création de l'Ecole des hautes études en santé publique (EHESP) ; l'article 41 inscrit la nouvelle école[...]Rapport
La mission de l'IGAS avait pour mandat à la fois d'enquêter sur l'évaluation du besoin de places dans les établissements spécialisés (les centres d'aide par le travail - CAT, les maisons d'accuei[...]Rapport
Le rapport propose une comparaison de l'organisation de la prévention sanitaire dans trois pays : le Québec, la Finlande et le Royaume-Uni. Ses auteurs constatent que chacun des pays visités a ch[...]Ouvrage
Ce rapport public s'appuie sur deux enquêtes transversales (comparaisons internationales et métier de la prévention) et sur cinq enquêtes thématiques (pollution chronique, santé au travail, enfan[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4757
Rapport
Une évaluation du système d'information des professionnels de santé, en cours de construction depuis une vingtaine d'années, a paru utile à l'Inspection générale des affaires sociales. Une missio[...]Rapport
Le thème retenu par l'IGAS pour son rapport 2002 est celui des territoires et de la capacité des politiques sociales à les prendre en compte. Six enquêtes ont nourri ce rapport : 1- les politique[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4756
Rapport
Ce rapport fait suite à une note de la ministre de la justice et de la secrétaire d'Etat à la santé du 20 juin 2000 demandant conjointement à l'Inspection générale des affaires sociales et à l'In[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2357
Rapport
Ce rapport est la synthèse de sept enquêtes menées par l'IGAS, consacrées à l'analyse de l'accueil et de la prise en charge des usagers des services publics dans les situations suivantes : - le p[...]
- Localisation : Paris | Cote : BA10/0245
Ouvrage
Ce rapport public de l'IGAS est la synthèse de sept enquêtes menées durant l'année 2000. Toutes consacrées à l'analyse de l'accueil et de la prise en charge des usagers, elles ont observé le fonc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4755
Rapport
On recense chaque année 150.000 enfants et adolescents accueillis par le dispositif de protection de l'enfance et 150.000 autres pris en charge en milieu ouvert par des services publics ou associ[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1688
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1689
Ouvrage
Après avoir traité de sujets à dominante plutôt sanitaire et sociale l'année passée, le rapport annuel de l'IGAS de 1999 est exclusivement consacré à la politique de l'emploi. Le nombre et la var[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4754