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Auteur Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS) (Paris, FRA) |
Documents disponibles écrits par cet auteur (459)
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9ER0xsln. Diffusion soumise à autorisation]. L'IGAS a inscrit à son programme d'activité 2012-2014 une mission portant sur la santé au travail. Elle visait, à[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0210
Rapport
Une réforme de fond des principes et modalités de tarification des établissements et services pour personnes handicapées est nécessaire pour veiller à l’équité et à l’efficience des quelques 16 m[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY50/0023
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8I9FR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Premier mode de placement des mineurs pris en charge au titre de l'aide sociale à l'enfance (ASE), l'accueil fami[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE GI8sR0xp. Diffusion soumise à autorisation]. L'exercice de la profession de manipulateur d'électroradiologie médicale est conditionné par l'obtention d'un des[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IE90/0005
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE solsIR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre des opérations funéraires réglementées par le code général des collectivités territoriales, les soi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HS90/0084
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE qpAR0xFG. Diffusion soumise à autorisation]. Par lettre du 25 février 2013, le ministre de la santé a confié à l'IGAS une mission d'évaluation visant à dresse[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IA10/0118
Rapport
[BDSP. Notice produite par FNG rR0xDCCo. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport, réalisé dans le cadre du programme d'activité de l'IGAS, traite de la situation des seniors qui se trouvent[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xlt9tI. Diffusion soumise à autorisation]. Le médicament et les dispositifs médicaux ont fait l'objet ces dernières années de nombreux débats et réflexions [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par FNG nrpDBR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Par lettre de la ministre des affaires sociales et de la santé du 8 février 2013, l'Inspection générale des affaires so[...]Rapport
Les trois inspections générales interministérielles (Inspection générale des finances, Inspection générale de l'administration et Inspection générale des affaires sociales) ont remis, le 25 septe[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE mGR0xrI7. Diffusion soumise à autorisation]. A la suite d'une alerte sur l'utilisation, dans les maternités françaises, de biberons stérilisés à l'oxyde d'éth[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HL40/0211
Rapport
, 505 p. , 2012Les ministres en charge du budget et de la solidarité ont confié à l'inspection générale des affaires sociales et à l'inspection générale des finances une mission portant sur les établissements e[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE C9R0xnsB. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre du programme d'activité de l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS), une mission d'évalua[...]Rapport
Évaluation des effets de la tarification à l'activité sur le management des établissements de santé.
Ce rapport consacré à l'évaluation des effets de la tarification à l'activité (T2A) sur le management des établissements de santé a été inscrit au programme d'activité de l'Inspection générale de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK30/0032
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE I7R0xG9n. Diffusion soumise à autorisation]. La loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 prévoyait la conduite d'expérimentations relatives aux dép[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY51/0008