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Auteur Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS) (Paris, FRA) |
Documents disponibles écrits par cet auteur (454)
Rapport
Le présent rapport a pour objectif de dégager les principales conditions visant à favoriser une meilleure articulation des démarches d'inspection contrôle entre les deux réseaux territoriaux : ag[...]
- Localisation : Rennes | Cote : JB10/0011
- Localisation : Rennes | Cote : JB10/0012
Rapport
Mission permanente d'évaluation de la politique de prévention de la délinquance (Paris, FRA) , 131p. , 2013/01[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9qR0x8r7. Diffusion soumise à autorisation]. Les coordonnateurs sont devenus la cheville ouvrière des conseils locaux ou intercommunaux de sécurité et de prév[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE FR0x8p9F. Diffusion soumise à autorisation]. Les antibiotiques vétérinaires sont largement prescrits aux animaux autant à titre curatif que préventif : 913 t [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV20/0026
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9sD9nR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Par lettre en date du 14 février 2012, le ministre du travail, de l'emploi et de la santé a confié à l'IGAS une m[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC40/0022
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9R0xmG9C. Diffusion soumise à autorisation]. A la suite de la diffusion aux préfets de la circulaire du 26 août 2012 relative à l'anticipation et à l'accompag[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES BJnFR0xG. Diffusion soumise à autorisation]. Le présent rapport est consacré à la maîtrise technique et financière du processus d'investissement hospitalier, corr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0524
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0524
Rapport
La mission visait à évaluer l’impact sur les établissements de santé de la loi n°2013-61 du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HJ40/0007
Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES IR0xrCl8. Diffusion soumise à autorisation]. La présente mission avait pour objet d'auditer les indicateurs de maîtrise des risques (MDR) présents dans les conven[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xGE7HH. Diffusion soumise à autorisation]. L'IGAS a été chargée par la ministre des affaires sociales et de la santé d'évaluer la mise en place du dispositi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC60/0119
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8trlR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. La ministre des affaires sociales et de la santé et la ministre déléguée, chargée de la famille ont demandé à l'I[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA10/0231
- Localisation : Rennes | Cote : FA10/0231
Rapport
Dans le cadre de son programme d'activité 2012, l'IGAS a conduit une mission d'évaluation de la politique des aides techniques en direction des personnes handicapées et des personnes âgées dépend[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ72/0136
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xDFmsH. Diffusion soumise à autorisation]. La mission a étudié l'évolution des volumes hospitaliers sur les dernières années afin d'en identifier les déterm[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HM10/0011
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE os7EJR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Par lettre de mission du 6 févier 2013, la ministre des affaires sociales et de la santé et la ministre déléguée [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY51/0011
Rapport
Ce rapport annuel de l'Inspection générale des affaires sociales 2012 est consacré à l'hôpital. Dans une première partie, le parti a été pris de focaliser l'analyse sur une dizaine de questions d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4740
- Localisation : Rennes | Cote : HA00/0485
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE GBR0xn9F. Diffusion soumise à autorisation]. Les frontaliers résidant en France et travaillant en Suisse bénéficient actuellement, en matière d'assurance mala[...]