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Auteur Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS) (Paris, FRA) |
Documents disponibles écrits par cet auteur (459)
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0x988lq. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre de son programme annuel, l'IGAS a réalisé une enquête sur "la mort à l'hôpital". Le périmètre d'inv[...]Ouvrage
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9J8R0x89. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport rend compte de la mission confiée conjointement à l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) e[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xmkHpn. Diffusion soumise à autorisation]. Valérie Létard, Secrétaire d'Etat à la solidarité, a saisi en novembre 2007, l'IGAS, l'IGSJ et l'IGA qui s'est ad[...]Rapport
Au moins 24 000 demandes d'indemnisation (représentant 20 mois de traitement) sont actuellement en attente d'instruction, la loi impose au FIVA de faire une offre d'indemnisation dans les six moi[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE AR0xAG8k. Diffusion soumise à autorisation]. La taxation des sodas, des glaces, des chips ou encore des produits de restauration rapide (pizzas, hamburgers, e[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 7R0xpHs8. Diffusion soumise à autorisation]. Certains pays ont adopté le dispositif de rémunération des médecins en fonction de leurs performances. Ce rapport[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB20/0167
Rapport
Le projet de dossier médical personnel (DMP) dématérialisé, dont le législateur a voulu en 2004 la généralisation à l'ensemble des bénéficiaires de l'assurance maladie, a donné lieu à une revue d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK40/0184
Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES t9R0xqoE. Diffusion soumise à autorisation]. Le ministre de la santé et des solidarités avait demandé en avril 2007 à l'Inspection générale des affaires sociales [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE FnErrR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre de son programme annuel de travail 2007, l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) a lancé[...]Rapport
L'accident relatif à un surdosage, survenu au CHU de Toulouse et déclaré à l'Autorité de sûreté nucléaire en avril 2007, implique 145 malades traités par radiochirurgie intracrânienne. Cet accide[...]Rapport
Par note du 1er août 2007, les ministres de l'Intérieur, de la Justice, de la Défense et de la Santé ont chargé leurs inspections générales d'une mission d'évaluation de la procédure d'ivresse pu[...]Rapport
En avril 2007, le ministre de la santé et des solidarités avait demandé à l'IGAS de mener une mission d'analyse et de réflexion, en relation avec les professionnels, concernant l'organisation glo[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IE20/0363
Ouvrage
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE ElR0xIFk. Diffusion soumise à autorisation]. Le présent rapport rédigé par l'inspecteur général des affaires sociales Jean-Marc Boulanger, à la demande du Min[...]Ouvrage
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE CpA98R0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'IGAS a été saisie d'une mission d'audit concernant l'assurance vieillesse des parents au foyer (AVPF). La comma[...]Ouvrage
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE psR0xtAk. Diffusion soumise à autorisation]. La mission, objet du présent rapport, vise à tirer des enseignements de la mise en oeuvre du 3ème Contrat de Prog[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9o8R0xoE. Diffusion soumise à autorisation]. Le présent rapport se penche sur la "reconnaissance des diplômes d'Etat professionnels paramédicaux et de sages-f[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IE00/0012
Ouvrage
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE l7l9R0x9. Diffusion soumise à autorisation]. Le présent rapport constate que l'accès à la formation professionnelle reste très inégalitaire en fonction de div[...]Ouvrage
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE ApFmR0xt. Diffusion soumise à autorisation]. La loi du 13 août 2004 relative aux libertés et aux responsabilités locales (loi LRL) organise, entre autres, le [...]Rapport
L'inspection générale des affaires sociales a été chargée par la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative d'analyser l'organisation juridique, administrative et f[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB30/0090
Ouvrage
Le champ social, "cur de métier de l'IGAS", recouvre une réalité largement décentralisée. En puisant notamment dans les réflexions issues de ses missions successives, l'IGAS analyse le paysage i[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4760
Ouvrage
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8JrR0xBq. Diffusion soumise à autorisation]. A la demande de madame la ministre de l'Economie, des Finances et de l'Emploi, l'IGAS a animé un groupe de travai[...]Rapport
L'IGAS a mené une mission sur les mesures prises dans le cadre des contrats de retour à l'équilibre financier (CREF) par les hôpitaux "perdants à la tarification à l'activité (T2A)". Lancés en 20[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0466
Rapport
Le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament (DDACM) présenté à l'Assemblée nationale en janvier 2007 comportait une dispositio[...]Rapport
Institué par la loi n° 2004-810 du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie, le dossier médical personnel (DMP) a été conçu pour favoriser la coordination, la qualité et la continuité des soin[...]Rapport
Dans le cadre de son programme annuel, l'Inspection générale des affaires sociales a examiné la gestion du revenu minimum d'insertion à partir d'un contrôle dans six départements (Alpes-Maritimes[...]