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Auteur Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS) (Paris, FRA) |
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Rapport
Ce rapport définit les conditions de déploiement dans les établissements pour enfants en situation de handicap, de 30 mn d’activités physiques quotidiennes (APQ). Ces dernières étant en cours de [...]Rapport
Suite à une lettre de mission du 11 septembre 2023, ce rapport identifie des pistes d’amélioration sur l’écoute, la prise en charge et l’accompagnement des personnes majeures victimes d’inceste e[...]Rapport
Suite à une lettre de mission du ministre des solidarités et de la santé en date du 21 mars 2022, le rapport analyse la question de la santé sexuelle à travers les structures spécialisées chargée[...]Ouvrage
Le rapport dresse un état des lieux des pratiques de participation citoyenne dans le champ des solidarités, en s’attachant particulièrement à l’implication directe des personnes concernées dans t[...]Rapport
A la suite de la publication du rapport IGAS "trajectoires pour de nouveaux partages de compétences entre professionnels de santé" de novembre 2021, le ministre de la Santé a fait part en janvier[...]Rapport
La région Centre-Val de Loire souffre d’un manque manifeste de médecins avec une densité médicale la plus basse de la France métropolitaine. Cette situation a conduit le Premier ministre à lancer[...]Rapport
Dans un contexte d’augmentation des besoins et de crise du système de santé, l’IGAS (Inspection générale des affaires sociales) et l’IGÉSR (inspection générale de l’éducation, du sport et de la r[...]Ouvrage
Par lettre de mission en date du 1er février 2022, la ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion, le ministre des solidarités et de la santé, le ministre délégué aux comptes publics et la[...]Rapport
Le rapport interinspections dresse un inventaire des moyens consacrés à la politique de santé-environnement par l’Etat, les collectivités territoriales et l’Union européenne et formule des propos[...]Rapport
La mission, menée conjointement avec l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS) et l’Inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche (IGESR), a constaté les difficultés d’[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IA20/0067
Article
La mission a principalement analysé les "protocoles de coopération", l'exercice des infirmiers en "pratique avancée" et son extension possible aux infirmiers spécialisés, notamment aux infirmiers anesthésistes (IADE). Elle a en outre étudié, en [...]Rapport
Les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) dédiés aux personnes en situation de handicap (PSH) recouvrent un très large champ d’activités fortement structuré par un régime d[...]Rapport
Les services hospitaliers de soins critiques prennent en charge les patients présentant une ou plusieurs défaillances viscérales aigües et dont le pronostic vital est engagé. Ces prises en charge[...]Rapport
Dans un contexte de revendication croissante d’autonomie des professionnels paramédicaux et d’inquiétude de la population sur l’accès aux soins, le ministre des solidarités et de la santé a confi[...]Rapport
Conseil général de l'économie de l'industrie de l'énergie et des technologies (CGEIET) (Paris, FRA) , 155p. , 2021/12Alors que les tensions d’approvisionnement et ruptures de stocks sur les produits de santé sont anciennes, la pandémie de Covid-19 a mis en lumière la vulnérabilité des chaines de production et l[...]Rapport
A la suite d’une agression mortelle, survenue en décembre 2019, entre deux jeunes confiés au service départemental de l’aide sociale à l’enfance (ASE) dans un hôtel de Suresnes où ils étaient héb[...]Rapport
Conseil Général de l'Environnement et du Développement Durable (CGEDD) (La Défense, FRA) , 190p. , 2020/09De nombreux pays ont commencé à déployer des réseaux de communication de 5ème génération (dits « 5G ») depuis 2018. La France s’apprête à les rejoindre avec le lancement d’un appel d’offres en se[...]Rapport
Dans le cadre de son plan d’urgence pour l’hôpital annoncé en novembre 2019, le gouvernement avait décidé une reprise partielle de la dette des hôpitaux (à hauteur d’un tiers de son montant) au r[...]Rapport
Conformément à la lettre de mission du 19 juin2019, ce rapport a pour objet d’évaluer les dispositifs de l’aide médicale d’État (AME) et des soins urgents et vitaux afin d’envisager une possible [...]Rapport
Dans le cadre de ses compétences légales de contrôle des ressources collectées par les organismes faisant appel à la générosité publique, l’IGAS a contrôlé en 2019 le « compte d’emploi des ressou[...]Rapport
Dans le cadre de son programme d’activité 2019, l’IGAS a réalisé un bilan d’étape des groupements hospitaliers de territoire (GHT), trois ans après leur mise en place. La mission a procédé par en[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HD00/0059
Ouvrage
Les établissements et services d’aide par le travail (ESAT) ont succédé aux centres d’aide par le travail (CAT). Ces établissements médico-sociaux, principalement gérés par des associations, prop[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ71/0084
Rapport
Le groupement d’intérêt public ‘Enfance en danger’ (Giped) rassemble les parties prenantes de la protection de l’enfance (État, départements et associations) et, grâce aux financements à parts ég[...]Rapport
Conseil Général de l'Environnement et du Développement Durable (CGEDD) (La Défense, FRA) , 82+115p. , 2019/03En application du plan d’actions sur les produits phytopharmaceutiques d’avril 2018, cette mission interinspections visait à évaluer la portée des arrêtés préfectoraux réglementant l’utilisation [...]Rapport
À la demande de la ministre des solidarités et de la santé, l’IGAS a procédé en 2019 à l’évaluation du plan national déployé sur la période 2015-2018 pour le développement des soins palliatifs et[...]Rapport
Créé en 2001, l’Observatoire de la qualité de l’air intérieur a pour mission de produire des données scientifiques sur la qualité de l’air dans les bâtiments afin d’en estimer l’incidence sur la [...]Rapport
Le gouvernement a souhaité que soit ouvert un débat sur le système d'indemnisation des arrêts de travail dont bénéficient les salariés du secteur privé, à travers une large concertation entre les[...]Rapport
Près d’un quart des Français sont confrontés personnellement ou à travers leurs proches aux troubles psychiques. Ceux-ci sont classés au premier rang des maladies en termes de dépenses de soins, [...]Rapport
S'appuyant sur différents travaux réalisés par l'Inspection générale des affaires sociales ou par d'autres institutions, ce rapport présente une réflexion sur la notion d'accompagnement social, t[...]Rapport
L’IGAS a été chargée, en décembre 2017, d’une mission d’appui à la direction de la Sécurité sociale pour mener une concertation «aux fins de rendre le tiers payant généralisable ». Ce rapport ret[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IA10/0144
Rapport
Les Communautés professionnelles territoriales de santé (CPTS), créées par la loi du 26 janvier 2016, sont l’association de professionnels de santé du premier et du second recours, et d’acteurs s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IA10/0145
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE CqmAGR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport s'inscrit dans la démarche de promotion de l'activité physique engagée par le Gouvernement qui a été i[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CP00/0033
Rapport
Une législation complexe sur la fin de vie a été progressivement élaborée au cours des vingt dernières années. Elle a été complétée par la loi du 2 février 2016, dite loi « Claeys-Leonetti », qui[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FE00/0134
Rapport
Les demandeurs d'emploi reconnus handicapés représentent 8,4% des demandeurs d'emploi, soit un peu moins de 500 000 personnes. Malgré l'existence de nombreux dispositifs d'aide, leur situation au[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ71/0073
Rapport
Les instituts thérapeutiques, éducatifs et pédagogiques (ITEP), créés en 2005, reçoivent, en internat ou semi-internat, des enfants, adolescents et jeunes adultes qui, sans présenter de déficienc[...]Rapport
Le rapport analyse, en premier lieu, la cohérence du plan national santé environnement 3 (PNSE 2015-2019), son périmètre et son articulation avec les autres plans de santé publique et les autres [...]Rapport
Dans la continuité de la mission d’appui à Mme Dominique Gillot, l’IGAS a conduit un travail inédit de recueil de témoignages et d’analyse de 71 parcours professionnels de personnes en situation [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ71/0078
Rapport
Le repérage et la prise en charge des troubles psychiques et neuro-développementaux (troubles de l’humeur, de l’apprentissage, de l’attention, dyslexie, etc.) de quelque 700.000 jeunes sont assur[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ77/0020
Rapport
Prévu par le plan interministériel 2017-2019 de lutte contre les violences faites aux enfants, le rapport des trois inspections générales (IGAS, IGJ, IGAENR) effectue un recensement des décès d'e[...]Rapport
Trois missions ont été assignées aux centres hospitaliers et universitaires (CHU) dès leur création par l’ordonnance du 30 décembre 1958 : soins, enseignement et recherche. Ce sont près de 11 000[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN50/0082
Rapport
Dans le cadre de son programme d’activité, l’IGAS a évalué les stratégies déployées par les agences régionales de santé (ARS), près de 10 ans après leur création, pour faire évoluer l’offre de so[...]Rapport
La mission de médiation de l’IGAS sur la mise en place de la réforme de la tarification dans les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad), demandée par la ministre de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY11/0008
Rapport
La chirurgie bariatrique est une intervention de dernier recours pour des personnes souffrant d’obésité sévère ou morbide. Cette résection d’une partie de l’estomac, voire de l’intestin, comporte[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR84/0014
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE mH9R0x7s. Diffusion soumise à autorisation]. La mission inter inspections présente des recommandations visant à se doter d'outils pour mieux réguler l'offre d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ED00/0094
Rapport
Créé en 1994 après l'affaire du sang contaminé, régulièrement remis en question depuis, l'Institut National de la transfusion sanguine (INTS) a fait l'objet de nouvelles interrogations à l'approc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FX30/0135
Rapport
Par lettre de mission du 27 juin 2016, le Premier ministre a confié au Chef de l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS) une mission d’évaluation de la politique de contrôle et d’amélior[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4688
Rapport
Suite à une épidémie de grippe, 13 pensionnaires de l’EHPAD Korian Berthelot à Lyon sont décédés entre le 23 décembre 2016 et le 5 janvier 2017. L’IGAS a été saisie par la ministre des affaires s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY42/0036
Rapport
Evaluation du 3ème plan autisme dans la perspective de l’élaboration d’un 4ème plan. Annexes. Tome 2
Par lettre du 22 Juillet 2016, la ministre des affaires sociales et de la santé et la secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion ont saisi l'Inspection [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ20/0308
Rapport
Evaluation du 3ème plan autisme dans la perspective de l’élaboration d’un 4ème plan. Rapport. Tome 1
Par lettre du 22 Juillet 2016, la ministre des affaires sociales et de la santé et la secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion ont saisi l'Inspection [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ20/0307
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE pqoHnR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le rapport fait état d'un dispositif complexe et inefficient en dépit des efforts des acteurs impliqués dans sa m[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DC40/0057
Rapport
Le "114" est un numéro téléphonique d’urgence destiné aux personnes sourdes et malentendantes. Une nouvelle plate-forme de "conversation totale" devrait permettre, courant 2018, de dépasser certa[...]Rapport
La ministre des solidarités et de la santé a confié, début juillet 2017, à l'inspection générale des affaires sociales (IGAS) le soin d'évaluer les conditions de la généralisation du tiers payant[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0227
Rapport
Cette mission d'évaluation du volet "domicile" de la loi du 28 décembre 2015 relative à l'adaptation de la société au vieillissement (dite loi ASV), avait été confiée par les ministres à l'Inspec[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FD40/0101
Rapport
Un Français sur trois est susceptible de souffrir de troubles mentaux au cours de sa vie. Le dispositif de soins psychiatriques s’est profondément transformé depuis la circulaire fondatrice de 19[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR21/0522
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE rpFR0xpo. Diffusion soumise à autorisation]. Sollicitée par l'agence régionale de santé Auvergne Rhône-Alpes et par les Hospices civils de Lyon (HCL), la mini[...]Rapport
Il n'existe pas de mesure directe du nombre de salariés risquant de perdre leur emploi à court ou moyen terme en raison d'un problème de santé ou d'un handicap, mais ce sont vraisemblablement un [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ71/0072
- Localisation : Rennes | Cote : FJ71/0072
Rapport
La prise en charge à l'hôpital des femmes victimes de violences : éléments en vue d'une modélisation
Plus de 200 000 femmes chaque année sont victimes de violences. L'hôpital est un lieu-clé pour leur prise en charge, notamment les services d'urgence et gynéco-obstétriques. Cette mission, confié[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FB10/0175
Rapport
L'IGAS a été saisie en 2016 d'une mission d'évaluation des réseaux de soins, conformément à la Loi Le Roux du 27 janvier 2014. Ces réseaux de soins reposent sur des conventions conclues entre des[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KE00/0019
Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES 7R0xpksr. Diffusion soumise à autorisation]. Les revues de dépenses constituent un dispositif d'évaluation des dépenses publiques, instauré par la loi de programm[...]Rapport
Environ 311 000 personnes nécessitent chaque année un accompagnement palliatif. Si nombre de ces situations sont prises en charge par des professionnels compétents et engagés, il apparaît que ces[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FE00/0127
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE mR0xADIl. Diffusion soumise à autorisation]. Un perturbateur endocrinien est une substance chimique qui altère le fonctionnement du système hormonal des êtres[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CA11/0010
Rapport
L’utilisation des produits phytopharmaceutiques constitue aujourd’hui un enjeu majeur de santé publique tant pour les applicateurs, leurs familles que pour les riverains et la population en génér[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CA12/0016
Rapport
L’Inspection générale des affaires sociales (IGAS) a été saisie le 3 décembre 2015 par la Ministre en charge des affaires sociales afin d‘assurer le suivi et l’évaluation, avec des points régulie[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE Eo9qR0xD. Diffusion soumise à autorisation]. Par lettre du 2 mai 2016, la ministre des affaires sociales et de la santé a saisi l'Inspection générale des affa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ID00/0007
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9mCR0xG9. Diffusion soumise à autorisation]. La mission s'est attachée à comprendre, de la naissance d'un enfant sourd jusqu'à son orientation professionnelle[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE lGrCR0xG. Diffusion soumise à autorisation]. Divers rapports officiels et des alertes de la société civile ont mis en évidence des teneurs élevées de métaux l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CE00/0055
Rapport
Par lettre de mission du 25 juin 2015, l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) et l'Inspection générale des finances (IGF) ont été chargées d'évaluer «les enjeux, les conditions et les[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HR10/0048
Rapport
L'IGAS a été saisie par la ministre des affaires sociales et de la santé, le 22 juin 2015, d'une mission d'enquête sur les spécialités pharmaceutiques contenant du valproate de sodium (Dépakine®,[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV20/0029
Rapport
Par lettre du 24 février 2016, la ministre des affaires sociales et de la santé a confié à l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) une mission concernant les risques psychosociaux des [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN13/0126
Rapport
L’allocation d’éducation de l’enfant handicapé (AEEH) est une prestation sociale versée, sans condition de ressources, afin d’aider les familles à faire face aux frais supplémentaires entraînés p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ77/0010
Rapport
Créés en 1999, d’abord de manière expérimentale, puis généralisés en région à partir de 2005, les Centres de Ressources Autisme (CRA) ont été confortés par le 3ème plan autisme 2013-2017 comme l’[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ20/0296
Rapport
Le renforcement de la démocratie sanitaire est un axe majeur de la loi de modernisation de notre système de santé. Dans ce cadre, l'IGAS a été missionnée par lettre du 1er décembre 2015 pour cond[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0523
Rapport
L’évaluation réalisée par l’IGAS du 3è Programme national nutrition santé (PNNS 3) et du Plan obésité a souligné la contribution de ces plans à la prise de conscience du rôle fondamental de la nu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CK60/0362
Rapport
L'IGAS a été saisie, en mars 2016, d'une mission portant sur la "révision des conditions et modalités d'attribution" de la prestation de compensation du handicap (PCH) afin de "viser une meilleur[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/1500
Rapport
Le président du Conseil départemental de Mayotte avait saisi la ministre en charge des affaires sociales et de la santé d'une demande de mission de l'IGAS à la suite des dysfonctionnements au sei[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC40/0247
Rapport
Inspection Générale de l'Administration de l'Education Nationale et de la Recherche (IGAENR) (Paris, FRA) , 72p. , 2016/12Cette mission, demandée par la ministre chargée de la santé et par le secrétaire d'État chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, a porté sur les six Instituts hospitalo-universitair[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HR90/0003
Rapport
Des évènements indésirables graves successifs sont survenus à compter du 10 janvier 2016 dans le cadre d’un essai clinique de phase 1 conduit par la société BIOTRIAL à Rennes. L’un des volontaire[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV20/0030
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE s9sR0xIA. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport présente la première évaluation de l'organisation de la formation pratique des étudiants de 2è cycle d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB30/0096
Rapport
Le constat au moment du lancement du plan est que les médicaments génériques représentent 31% en volume, 18% en valeur soit 3,3 milliards sur 20 milliards d'euros de marché total ville en 2014. U[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV10/0273
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE DR0xJ8C9. Diffusion soumise à autorisation]. En septembre 2014, l'IGAS a été chargée de désigner un pilote pour un plan d'action de promotion des médicaments [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES CF9DR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport s'inscrit dans la continuité de la recommandation 30 du rapport de l'Igas de 2011 Pharmacies d'officine : [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES FR0xB8F9. Diffusion soumise à autorisation]. Les revues de dépenses constituent un dispositif d'évaluation des dépenses publiques, instauré par la loi de programm[...]Rapport
Par lettre du 22 juin 2015, la Ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, a demandé à l'IGAS de diligenter une mission sur le secteur des unités de soins de longue duré[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HM90/0008
Rapport
Par lettre du 1er décembre 2014, la ministre en charge de la santé, des affaires sociales et du droit des femmes, Marisol Touraine, a missionné l'IGAS pour évaluer l'accès à la contraception des [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA47/0140
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9R0xsGHG. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport présente un état des lieux de l'efficience du dispositif destiné à assurer la transparence de l'emploi[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE AnJrER0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des produits de santé a fait l'objet d'une mission d'audit par l'[...]
- Localisation : Rennes | Cote : JC80/0066
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE AnJrER0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des produits de santé a fait l'objet d'une mission d'audit par l'[...]
- Localisation : Rennes | Cote : JC80/0067
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE AnJrER0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des produits de santé a fait l'objet d'une mission d'audit par l'[...]
- Localisation : Rennes | Cote : JC80/0068
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8nR0xBAE. Diffusion soumise à autorisation]. L'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) a été chargée, par le ministre du travail, de l'emploi, de la [...]Rapport
L'IGAS a été chargée d'une mission d'évaluation des Cellules interrégionales d'épidémiologie (CIRE) et de proposition d'évolution. Il s'agissait d'évaluer le dispositif actuel, co-piloté par l'In[...]
- Localisation : Rennes | Cote : JC80/0069
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE G7GlER0x. Diffusion soumise à autorisation]. La Caisse des Français de l'étranger (CFE), organisme de sécurité sociale pour l'assurance volontaire des Françai[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE k8R0x78l. Diffusion soumise à autorisation]. Adopté le 21 janvier 2013 en Comité interministériel de lutte contre l'exclusion (CILE), le plan de lutte contre [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE stBIR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. La Caisse nationale des industries électriques et gazières (CNIEG) est une caisse de sécurité sociale récente, cr[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE p8GFR0xD. Diffusion soumise à autorisation]. L'accompagnement vers et dans le logement (AVDL) est un volet de l'intervention sociale en faveur des ménages en [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE I7GER0xk. Diffusion soumise à autorisation]. Le recours contre tiers est l'action d'une caisse de sécurité sociale contre l'auteur (le tiers responsable), d'u[...]Rapport
L’IGAS a été chargée d’une mission d’évaluation des expérimentations de tarification des services d’aide et d’accompagnement à domicile (SAAD), prévues par l’article 150 de la loi de finances pou[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY50/0013
Rapport
La mission a dressé un diagnostic permettant de disposer d'un état des lieux des partenariats existants aux niveaux national et académique sous l'angle de l'efficacité, de la qualité et de l'effi[...]Rapport
Par lettre de mission du 25 mars 2015, l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) et l'Inspection générale des services judiciaires (IGSJ) ont été chargées d'évaluer le plan d'actions str[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FK10/0138
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE tR0xnrl7. Diffusion soumise à autorisation]. La survenue en décembre 2013 de plusieurs cas de chocs septiques chez des nourrissons ayant entraîné leur décès a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HM90/0007
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE FR0x7nkn. Diffusion soumise à autorisation]. Plus de deux ans après la mission interministérielle sur le service public régional d'orientation (SPRO), ce rapp[...]