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Auteur Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS) (Paris, FRA) |
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Rapport
Ce rapport définit les conditions de déploiement dans les établissements pour enfants en situation de handicap, de 30 mn d’activités physiques quotidiennes (APQ). Ces dernières étant en cours de [...]Rapport
Suite à une lettre de mission du 11 septembre 2023, ce rapport identifie des pistes d’amélioration sur l’écoute, la prise en charge et l’accompagnement des personnes majeures victimes d’inceste e[...]Rapport
Suite à une lettre de mission du ministre des solidarités et de la santé en date du 21 mars 2022, le rapport analyse la question de la santé sexuelle à travers les structures spécialisées chargée[...]Rapport
A la suite de la publication du rapport IGAS "trajectoires pour de nouveaux partages de compétences entre professionnels de santé" de novembre 2021, le ministre de la Santé a fait part en janvier[...]Rapport
La région Centre-Val de Loire souffre d’un manque manifeste de médecins avec une densité médicale la plus basse de la France métropolitaine. Cette situation a conduit le Premier ministre à lancer[...]Rapport
Dans un contexte d’augmentation des besoins et de crise du système de santé, l’IGAS (Inspection générale des affaires sociales) et l’IGÉSR (inspection générale de l’éducation, du sport et de la r[...]Ouvrage
Par lettre de mission en date du 1er février 2022, la ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion, le ministre des solidarités et de la santé, le ministre délégué aux comptes publics et la[...]Rapport
Le rapport interinspections dresse un inventaire des moyens consacrés à la politique de santé-environnement par l’Etat, les collectivités territoriales et l’Union européenne et formule des propos[...]Rapport
La mission, menée conjointement avec l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS) et l’Inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche (IGESR), a constaté les difficultés d’[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IA20/0067
Article
La mission a principalement analysé les "protocoles de coopération", l'exercice des infirmiers en "pratique avancée" et son extension possible aux infirmiers spécialisés, notamment aux infirmiers anesthésistes (IADE). Elle a en outre étudié, en [...]Rapport
Les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) dédiés aux personnes en situation de handicap (PSH) recouvrent un très large champ d’activités fortement structuré par un régime d[...]Rapport
Les services hospitaliers de soins critiques prennent en charge les patients présentant une ou plusieurs défaillances viscérales aigües et dont le pronostic vital est engagé. Ces prises en charge[...]Rapport
Dans un contexte de revendication croissante d’autonomie des professionnels paramédicaux et d’inquiétude de la population sur l’accès aux soins, le ministre des solidarités et de la santé a confi[...]Rapport
Conseil général de l'économie de l'industrie de l'énergie et des technologies (CGEIET) (Paris, FRA) , 155p. , 2021/12Alors que les tensions d’approvisionnement et ruptures de stocks sur les produits de santé sont anciennes, la pandémie de Covid-19 a mis en lumière la vulnérabilité des chaines de production et l[...]Rapport
A la suite d’une agression mortelle, survenue en décembre 2019, entre deux jeunes confiés au service départemental de l’aide sociale à l’enfance (ASE) dans un hôtel de Suresnes où ils étaient héb[...]Rapport
Conseil Général de l'Environnement et du Développement Durable (CGEDD) (La Défense, FRA) , 190p. , 2020/09De nombreux pays ont commencé à déployer des réseaux de communication de 5ème génération (dits « 5G ») depuis 2018. La France s’apprête à les rejoindre avec le lancement d’un appel d’offres en se[...]Rapport
Dans le cadre de son plan d’urgence pour l’hôpital annoncé en novembre 2019, le gouvernement avait décidé une reprise partielle de la dette des hôpitaux (à hauteur d’un tiers de son montant) au r[...]Rapport
Conformément à la lettre de mission du 19 juin2019, ce rapport a pour objet d’évaluer les dispositifs de l’aide médicale d’État (AME) et des soins urgents et vitaux afin d’envisager une possible [...]Rapport
Dans le cadre de ses compétences légales de contrôle des ressources collectées par les organismes faisant appel à la générosité publique, l’IGAS a contrôlé en 2019 le « compte d’emploi des ressou[...]Rapport
Dans le cadre de son programme d’activité 2019, l’IGAS a réalisé un bilan d’étape des groupements hospitaliers de territoire (GHT), trois ans après leur mise en place. La mission a procédé par en[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HD00/0059
Ouvrage
Les établissements et services d’aide par le travail (ESAT) ont succédé aux centres d’aide par le travail (CAT). Ces établissements médico-sociaux, principalement gérés par des associations, prop[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ71/0084
Rapport
Le groupement d’intérêt public ‘Enfance en danger’ (Giped) rassemble les parties prenantes de la protection de l’enfance (État, départements et associations) et, grâce aux financements à parts ég[...]Rapport
Conseil Général de l'Environnement et du Développement Durable (CGEDD) (La Défense, FRA) , 82+115p. , 2019/03En application du plan d’actions sur les produits phytopharmaceutiques d’avril 2018, cette mission interinspections visait à évaluer la portée des arrêtés préfectoraux réglementant l’utilisation [...]Rapport
À la demande de la ministre des solidarités et de la santé, l’IGAS a procédé en 2019 à l’évaluation du plan national déployé sur la période 2015-2018 pour le développement des soins palliatifs et[...]Rapport
Créé en 2001, l’Observatoire de la qualité de l’air intérieur a pour mission de produire des données scientifiques sur la qualité de l’air dans les bâtiments afin d’en estimer l’incidence sur la [...]