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Auteur Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS) (Paris, FRA) |
Documents disponibles écrits par cet auteur (454)
Rapport
Ce rapport définit les conditions de déploiement dans les établissements pour enfants en situation de handicap, de 30 mn d’activités physiques quotidiennes (APQ). Ces dernières étant en cours de [...]Rapport
Suite à une lettre de mission du 11 septembre 2023, ce rapport identifie des pistes d’amélioration sur l’écoute, la prise en charge et l’accompagnement des personnes majeures victimes d’inceste e[...]Rapport
Suite à une lettre de mission du ministre des solidarités et de la santé en date du 21 mars 2022, le rapport analyse la question de la santé sexuelle à travers les structures spécialisées chargée[...]Rapport
A la suite de la publication du rapport IGAS "trajectoires pour de nouveaux partages de compétences entre professionnels de santé" de novembre 2021, le ministre de la Santé a fait part en janvier[...]Rapport
La région Centre-Val de Loire souffre d’un manque manifeste de médecins avec une densité médicale la plus basse de la France métropolitaine. Cette situation a conduit le Premier ministre à lancer[...]Rapport
Dans un contexte d’augmentation des besoins et de crise du système de santé, l’IGAS (Inspection générale des affaires sociales) et l’IGÉSR (inspection générale de l’éducation, du sport et de la r[...]Ouvrage
Par lettre de mission en date du 1er février 2022, la ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion, le ministre des solidarités et de la santé, le ministre délégué aux comptes publics et la[...]Rapport
Le rapport interinspections dresse un inventaire des moyens consacrés à la politique de santé-environnement par l’Etat, les collectivités territoriales et l’Union européenne et formule des propos[...]Rapport
La mission, menée conjointement avec l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS) et l’Inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche (IGESR), a constaté les difficultés d’[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IA20/0067
Article
La mission a principalement analysé les "protocoles de coopération", l'exercice des infirmiers en "pratique avancée" et son extension possible aux infirmiers spécialisés, notamment aux infirmiers anesthésistes (IADE). Elle a en outre étudié, en [...]Rapport
Les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) dédiés aux personnes en situation de handicap (PSH) recouvrent un très large champ d’activités fortement structuré par un régime d[...]Rapport
Les services hospitaliers de soins critiques prennent en charge les patients présentant une ou plusieurs défaillances viscérales aigües et dont le pronostic vital est engagé. Ces prises en charge[...]Rapport
Dans un contexte de revendication croissante d’autonomie des professionnels paramédicaux et d’inquiétude de la population sur l’accès aux soins, le ministre des solidarités et de la santé a confi[...]Rapport
Conseil général de l'économie de l'industrie de l'énergie et des technologies (CGEIET) (Paris, FRA) , 155p. , 2021/12Alors que les tensions d’approvisionnement et ruptures de stocks sur les produits de santé sont anciennes, la pandémie de Covid-19 a mis en lumière la vulnérabilité des chaines de production et l[...]Rapport
A la suite d’une agression mortelle, survenue en décembre 2019, entre deux jeunes confiés au service départemental de l’aide sociale à l’enfance (ASE) dans un hôtel de Suresnes où ils étaient héb[...]Rapport
Conseil Général de l'Environnement et du Développement Durable (CGEDD) (La Défense, FRA) , 190p. , 2020/09De nombreux pays ont commencé à déployer des réseaux de communication de 5ème génération (dits « 5G ») depuis 2018. La France s’apprête à les rejoindre avec le lancement d’un appel d’offres en se[...]Rapport
Dans le cadre de son plan d’urgence pour l’hôpital annoncé en novembre 2019, le gouvernement avait décidé une reprise partielle de la dette des hôpitaux (à hauteur d’un tiers de son montant) au r[...]Rapport
Conformément à la lettre de mission du 19 juin2019, ce rapport a pour objet d’évaluer les dispositifs de l’aide médicale d’État (AME) et des soins urgents et vitaux afin d’envisager une possible [...]Rapport
Dans le cadre de ses compétences légales de contrôle des ressources collectées par les organismes faisant appel à la générosité publique, l’IGAS a contrôlé en 2019 le « compte d’emploi des ressou[...]Rapport
Dans le cadre de son programme d’activité 2019, l’IGAS a réalisé un bilan d’étape des groupements hospitaliers de territoire (GHT), trois ans après leur mise en place. La mission a procédé par en[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HD00/0059
Ouvrage
Les établissements et services d’aide par le travail (ESAT) ont succédé aux centres d’aide par le travail (CAT). Ces établissements médico-sociaux, principalement gérés par des associations, prop[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ71/0084
Rapport
Le groupement d’intérêt public ‘Enfance en danger’ (Giped) rassemble les parties prenantes de la protection de l’enfance (État, départements et associations) et, grâce aux financements à parts ég[...]Rapport
Conseil Général de l'Environnement et du Développement Durable (CGEDD) (La Défense, FRA) , 82+115p. , 2019/03En application du plan d’actions sur les produits phytopharmaceutiques d’avril 2018, cette mission interinspections visait à évaluer la portée des arrêtés préfectoraux réglementant l’utilisation [...]Rapport
À la demande de la ministre des solidarités et de la santé, l’IGAS a procédé en 2019 à l’évaluation du plan national déployé sur la période 2015-2018 pour le développement des soins palliatifs et[...]Rapport
Créé en 2001, l’Observatoire de la qualité de l’air intérieur a pour mission de produire des données scientifiques sur la qualité de l’air dans les bâtiments afin d’en estimer l’incidence sur la [...]Rapport
Le gouvernement a souhaité que soit ouvert un débat sur le système d'indemnisation des arrêts de travail dont bénéficient les salariés du secteur privé, à travers une large concertation entre les[...]Rapport
Près d’un quart des Français sont confrontés personnellement ou à travers leurs proches aux troubles psychiques. Ceux-ci sont classés au premier rang des maladies en termes de dépenses de soins, [...]Rapport
S'appuyant sur différents travaux réalisés par l'Inspection générale des affaires sociales ou par d'autres institutions, ce rapport présente une réflexion sur la notion d'accompagnement social, t[...]Rapport
L’IGAS a été chargée, en décembre 2017, d’une mission d’appui à la direction de la Sécurité sociale pour mener une concertation «aux fins de rendre le tiers payant généralisable ». Ce rapport ret[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IA10/0144
Rapport
Les Communautés professionnelles territoriales de santé (CPTS), créées par la loi du 26 janvier 2016, sont l’association de professionnels de santé du premier et du second recours, et d’acteurs s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IA10/0145
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE CqmAGR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport s'inscrit dans la démarche de promotion de l'activité physique engagée par le Gouvernement qui a été i[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CP00/0033
Rapport
Une législation complexe sur la fin de vie a été progressivement élaborée au cours des vingt dernières années. Elle a été complétée par la loi du 2 février 2016, dite loi « Claeys-Leonetti », qui[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FE00/0134
Rapport
Les demandeurs d'emploi reconnus handicapés représentent 8,4% des demandeurs d'emploi, soit un peu moins de 500 000 personnes. Malgré l'existence de nombreux dispositifs d'aide, leur situation au[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ71/0073
Rapport
Les instituts thérapeutiques, éducatifs et pédagogiques (ITEP), créés en 2005, reçoivent, en internat ou semi-internat, des enfants, adolescents et jeunes adultes qui, sans présenter de déficienc[...]Rapport
Le rapport analyse, en premier lieu, la cohérence du plan national santé environnement 3 (PNSE 2015-2019), son périmètre et son articulation avec les autres plans de santé publique et les autres [...]Rapport
Dans la continuité de la mission d’appui à Mme Dominique Gillot, l’IGAS a conduit un travail inédit de recueil de témoignages et d’analyse de 71 parcours professionnels de personnes en situation [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ71/0078
Rapport
Le repérage et la prise en charge des troubles psychiques et neuro-développementaux (troubles de l’humeur, de l’apprentissage, de l’attention, dyslexie, etc.) de quelque 700.000 jeunes sont assur[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ77/0020
Rapport
Prévu par le plan interministériel 2017-2019 de lutte contre les violences faites aux enfants, le rapport des trois inspections générales (IGAS, IGJ, IGAENR) effectue un recensement des décès d'e[...]Rapport
Trois missions ont été assignées aux centres hospitaliers et universitaires (CHU) dès leur création par l’ordonnance du 30 décembre 1958 : soins, enseignement et recherche. Ce sont près de 11 000[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN50/0082
Rapport
Dans le cadre de son programme d’activité, l’IGAS a évalué les stratégies déployées par les agences régionales de santé (ARS), près de 10 ans après leur création, pour faire évoluer l’offre de so[...]Rapport
La mission de médiation de l’IGAS sur la mise en place de la réforme de la tarification dans les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad), demandée par la ministre de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY11/0008
Rapport
La chirurgie bariatrique est une intervention de dernier recours pour des personnes souffrant d’obésité sévère ou morbide. Cette résection d’une partie de l’estomac, voire de l’intestin, comporte[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR84/0014
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE mH9R0x7s. Diffusion soumise à autorisation]. La mission inter inspections présente des recommandations visant à se doter d'outils pour mieux réguler l'offre d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ED00/0094
Rapport
Créé en 1994 après l'affaire du sang contaminé, régulièrement remis en question depuis, l'Institut National de la transfusion sanguine (INTS) a fait l'objet de nouvelles interrogations à l'approc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FX30/0135
Rapport
Par lettre de mission du 27 juin 2016, le Premier ministre a confié au Chef de l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS) une mission d’évaluation de la politique de contrôle et d’amélior[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4688
Rapport
Suite à une épidémie de grippe, 13 pensionnaires de l’EHPAD Korian Berthelot à Lyon sont décédés entre le 23 décembre 2016 et le 5 janvier 2017. L’IGAS a été saisie par la ministre des affaires s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY42/0036
Rapport
Evaluation du 3ème plan autisme dans la perspective de l’élaboration d’un 4ème plan. Annexes. Tome 2
Par lettre du 22 Juillet 2016, la ministre des affaires sociales et de la santé et la secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion ont saisi l'Inspection [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ20/0308
Rapport
Evaluation du 3ème plan autisme dans la perspective de l’élaboration d’un 4ème plan. Rapport. Tome 1
Par lettre du 22 Juillet 2016, la ministre des affaires sociales et de la santé et la secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion ont saisi l'Inspection [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ20/0307
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE pqoHnR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le rapport fait état d'un dispositif complexe et inefficient en dépit des efforts des acteurs impliqués dans sa m[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DC40/0057
Rapport
Le "114" est un numéro téléphonique d’urgence destiné aux personnes sourdes et malentendantes. Une nouvelle plate-forme de "conversation totale" devrait permettre, courant 2018, de dépasser certa[...]