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Rapport
Créé en 2001, l’Observatoire de la qualité de l’air intérieur a pour mission de produire des données scientifiques sur la qualité de l’air dans les bâtiments afin d’en estimer l’incidence sur la [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE mH9R0x7s. Diffusion soumise à autorisation]. La mission inter inspections présente des recommandations visant à se doter d'outils pour mieux réguler l'offre d[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE pqoHnR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le rapport fait état d'un dispositif complexe et inefficient en dépit des efforts des acteurs impliqués dans sa m[...]Rapport
Le "114" est un numéro téléphonique d’urgence destiné aux personnes sourdes et malentendantes. Une nouvelle plate-forme de "conversation totale" devrait permettre, courant 2018, de dépasser certa[...]Rapport
Cette mission d'évaluation du volet "domicile" de la loi du 28 décembre 2015 relative à l'adaptation de la société au vieillissement (dite loi ASV), avait été confiée par les ministres à l'Inspec[...]Rapport
L'évolution de l'organisation régionale de l'Etat consécutive à la nouvelle délimitation des régions
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE r7ClR0xD. Diffusion soumise à autorisation]. Au 1er janvier 2016, l'administration régionale de l'Etat devra correspondre aux nouvelles régions définies par l[...]Rapport
Conseil Général de l'Environnement et du Développement Durable (CGEDD) (La Défense, FRA) , 134p. , 2015/07En avril 2015, la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, et les ministres de l'intérieur, des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes ont demandé conjoi[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8lpR0xCo. Diffusion soumise à autorisation]. La mission a mis l'accent sur les commissions consultatives locales compétentes pour donner des avis en matière d[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE Em7R0xn7. Diffusion soumise à autorisation]. Par lettre en date du 28 octobre 2013, la ministre des affaires sociales et de la santé et le ministre de l'intér[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE DR0xIEnj. Diffusion soumise à autorisation]. Identifiée à la fin des années 1990, l'arrivée de mineurs isolés étrangers (MIE) s'est pérennisée en France comme[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xs9tl9. Diffusion soumise à autorisation]. Trois corps d'inspection (IGAS, IGA, IGSJ) ont été désignés par le Premier ministre pour réaliser "l'évaluation p[...]Rapport
Conseil Général de l'Environnement et du Développement Durable (CGEDD) (La Défense, FRA) , 230p. , 2014/08[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE m8DR0xo7. Diffusion soumise à autorisation]. Le rapport s'inscrit dans le cadre des travaux de la mission de modernisation de l'action publique. Des dispositi[...]Rapport
Par une lettre du secrétaire général du comité interministériel de prévention de la délinquance, Madame la Préfète, coordonnatrice de la mission permanente d’évaluation de la politique de prévent[...]Rapport
Par lettre du 10 mars 2014, les inspections générales de l'administration (IGA), des affaires sociales (IGAS) et de l'éducation nationale (IGAENR) ont été missionnées pour réaliser un point sur l[...]Rapport
Alain Lambert et Martin Malvy ont été chargés par le Président de la République, par lettre du 2 octobre 2013, d'une mission visant à apporter des réponses à la dégradation de l'état des finances[...]
