Détail de l'auteur
Auteur Sylvain Picard |
Documents disponibles écrits par cet auteur (12)
Ajouter le résultat à ma sélection Faire une suggestion Affiner la recherche
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 7nD9R0xF. Diffusion soumise à autorisation]. L'IGAS a été chargée, en 2013, d'une nouvelle mission de contrôle de l'Assistance publique - Hôpitaux de Marseill[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE mJR0xqr7. Diffusion soumise à autorisation]. La politique en faveur du développement des médicaments génériques, lancée en France au milieu des années 90, a c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV00/0007
Article
On retrouve malheureusement, parmi les personnes itinérantes des personnes présentant une incapacité intellectuelle, reconnue ou présumée. Ce texte vise à faire état de cette situation en présentant les résultats d'une étude sur les caractéristi[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xH9JGs. Diffusion soumise à autorisation]. Par lettre en date du 24 mai 2011, le ministre du travail, de l'emploi et de la santé saisissait le chef de l'IGA[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HA20/0006
Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES FtR0xCHl. Diffusion soumise à autorisation]. L'Inspection générale des affaires sociales a inscrit dans son programme de travail 2009 une mission d'évaluation de [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES AsR0xs7m. Diffusion soumise à autorisation]. L'Inspection générale des affaires sociales a inscrit dans son programme de travail 2009 une mission d'évaluation de [...]Rapport
Par lettre du 28 décembre 2004, le Garde des sceaux, Ministre de la justice et le Ministre des solidarités, de la santé et de la famille ont confié conjointement à l'IGAS et à l'IGSJ la mission d[...]Rapport
La mission avait pour objectif de dresser l'état des lieux de la gestion de l'AAH par les COTOREP, d'établir un diagnostic et des recommandations sur la gestion de l'allocation dans le cadre du n[...]Rapport
Le contrôle du Centre Hospitalier des Pyrénées de Pau a été demandé par le Ministre des solidarités, de la santé et de la famille le 22 décembre 2004 à la suite de l'assassinat d'une infirmière e[...]Rapport
Le rapport rendu public le 19 janvier 1999 formule plusieurs constats tenant au profil des bénéficiaires, aux disparités régionales existant dans les modalités d'attribution de l'AAH et au foncti[...]Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2304
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2303