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Auteur Inspection Générale des Finances (IGF) (Paris, FRA)
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Rapport
Par lettre de mission du 27 juillet 2004, l'inspection générale des affaires sociales et l'inspection générale des finances ont été chargées d'une mission d'enquête sur l'analyse des causes et de[...]Rapport
Avec le règlement 178/2002 du 28 janvier 2002, le Conseil et le Parlement européen ont fixé les principes et les procédures d'une politique européenne de sécurité alimentaire, s'appuyant en parti[...]Rapport
Par lettre du 17 novembre 2003, le gouvernement a confié à quatre inspections générales une mission d'évaluation de l'application de la loi du 1er juillet 1998 relative au renforcement de la veil[...]Rapport
L'Inspection générale des affaires sociales et l'Inspection générale des finances procèdent, dans ce rapport, à une évaluation du dispositif de garantie de ressources pour les travailleurs handic[...]Rapport
Le rapport rendu public le 19 janvier 1999 formule plusieurs constats tenant au profil des bénéficiaires, aux disparités régionales existant dans les modalités d'attribution de l'AAH et au foncti[...]Rapport
L'objet de ce rapport est d'étudier les problèmes de la démographie médicale sous tous leurs aspects. L'objectif poursuivi est moins d'apporter des réponses toutes faites que de rassembler et de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1835
Ouvrage
Marie-Thérèse ESPINASSE , 1994Le travail de recherche s'est déroulé en trois étapes : première étape : identifier des jeunes dits "cas lourds". Cette première phase avait un double objectif. Il s'agissait, tout d'abord, de re[...]Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1441
Rapport
Ce rapport vise à : - apprécier la situation financière des CAT et des CHRS et de déterminer les causes précises des problèmes de question qu'ils rencontrent notamment du fait de l'existence d'un[...]Ouvrage
Marie-Thérèse ESPINASSE , 1992Le travail de recherche s'est déroulé en trois étapes : première étape : identifier des jeunes dits "cas lourds". Cette première phase avait un double objectif. Il s'agissait, tout d'abord, de re[...]