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Auteur Jean-Paul BASTIANELLI |
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Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 79R0x7mo. Diffusion soumise à autorisation]. La mission IGAS a contrôlé les établissements psychiatriques de Ville-Evrard (Seine Saint-Denis), Évreux (Eure), [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HQ20/0094
Rapport
En 1995, un rapport d'enquête de l'IGAS portant sur le placement d'enfants handicapés français dans des établissements belges avait conduit à la mise en place, à partir du 1er janvier 1998, d'un [...]Rapport
A la suite de la canicule de l'été 2003, une enquête a été demandée à l'Inspection générale des affaires sociales pour tirer le bilan de la crise et faire des propositions pour éviter son renouve[...]Rapport
En mars 2005, la Secrétaire d'Etat aux personnes handicapées a demandé à l'IGAS, dans le prolongement du rapport de 1995 sur le placement d'enfants handicapés français dans des établissements bel[...]Article
Par courrier du 11 février 2003, Jean-Françoi Mattei, le ministre de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées, confiait aux auteurs une mission visant, à la suite du rapport de la Cour des comptes, à faire le point sur la problématiq[...]Rapport
Tome I : L'enquête de l'IGAS a porté sur les CRP privés. Partie I ; Constats et analyses : la clientèle des CRP, la formation proposée en CRP, les CRP et leur environnement : les CRP et les COTOR[...]Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0904