Mentions légales
Éditeur
École des hautes études en santé publique
15 avenue du Pr. Léon Bernard – CS 74312 35043 Rennes Cedex
Tél. : +33 (0) 2 99 02 22 00
contact@ehesp.fr
Directrice de publication : Isabelle Richard
Webmestre : Séverine Marchand
À propos de l’EHESP
L’École des hautes études en santé publique (EHESP) est un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP). Grand établissement, l’EHESP est membre du réseau des écoles de service public (RESP), de France Universités et de la conférence des grandes écoles (CGE). Elle est engagée dans le projet de création de l’Université de Rennes (Etablissement public expérimental).
Véritable plateforme pour l’enseignement et la recherche en santé publique, l’EHESP est structurée selon des départements (sciences humaines et sociales / Institut du management / méthodes quantitatives en santé publique / sciences en santé environnementale) intégrés dans un projet interdisciplinaire incluant notamment des centres de recherche labellisés. L’EHESP propose les filières de formation de cadres supérieurs pour la fonction publique, des spécialités de diplôme national de master, des diplômes de mastères spécialisés, des parcours de doctorat et une offre très riche de formation tout au long de la vie.
L’EHESP accueille 1 300 élèves, étudiants ou doctorants et 7 000 stagiaires en formation continue provenant d’une cinquantaine de nationalités différentes et fait appel à + de 1 000 conférenciers par an.
Site internet : www.ehesp.fr – Fil twitter : @ehesp
Hébergement
École des hautes études en santé publique (EHESP)
Direction des systèmes d’information et des télécommunications
15 avenue du Pr. Léon Bernard – CS 74312 35043 Rennes Cedex
Tél. : +33 (0) 2 99 02 22 00
cap-dsit@ehesp.fr
Développement et Webdesign
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. L’EHESP est propriétaire des « droits de producteurs de base de données » tel que prévus au Livre III, Titres VI de Code de la Propriété intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données. En conséquence, toute reproduction de toute ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit, ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite du responsable du Service Documentation, dont celui-ci reste seul juge. La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion
- respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte, citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « ce document provient du site web du service documentation de l’EHESP (https://documentation.ehesp.fr). Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités »
- l’URL du site web du service documentation de l’EHESP doit impérativement figurer dans la référence.
Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter. Selon les règles du droit commun, l’EHESP pourra mettre en jeu la responsabilité contractuelle de ses visiteurs ou engager toute action en concurrence déloyale ou parasitaire contre les auteurs de manquements aux dispositions considérées.
Crédits photo
© Canva – Canva.com
© Articular - Freepik.com
© Pixaybay - Pixabay.com
© yavyav - Adobe Stock –stock.adobe.com / © Lulu Berlu - Adobe Stock –stock.adobe.com / © araraadt - Adobe Stock –stock.adobe.com / © Blue Planet Studio - Adobe Stock –stock.adobe.com
© Pexels - Pexels.com © Karolina Grabowska
Contrefaçon
Toute reproduction ou représentation même partielle par quelconque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit du Service Documentation est interdite et illicite. Le non respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre. Cette clause s’applique aussi aux internautes de passage.
Informatique et libertés - Règlement général de protection des données (RGPD)
L’École des hautes études en santé publique est un établissement public qui exerce une double mission de formation et de recherche en santé publique et action sociale. Dans le cadre de ses activités de formation, d’expertise et de recherche, des informations peuvent être recueillies et dans ce cas, faire l’objet d’un traitement informatique. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au RGPD 2016/679 du 27 avril 2016, vous bénéficiez d’un droit d’accès, d’interrogation, de rectification et de suppression des informations qui vous concernent. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement de ces données.
Si vous souhaitez exercer ces droits ou obtenir communication des informations vous concernant, veuillez-vous adresser :
- au Délégué à la protection des données (DPO) responsable du traitement des données à caractère personnel à l’EHESP par email cil@ehesp.fr
et/ou
- à la Direction de la communication par courrier à l’adresse suivante : École des hautes études en santé publique, 15 avenue du professeur Léon Bernard – CS 74312 – 35043 Rennes Cedex ou par email webmaster@ehesp.fr
Enfin, vous avez la possibilité, à tout moment, de formuler une réclamation ou des observations auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) en envoyant un courrier à l’adresse suivante : CNIL, 3 Place de Fontenoy TSA 80715 75334 Paris Cedex 07 ou par téléphone au +33 (0)1 53 73 22 22.
Du bon usage des périodiques électroniques
L'accès aux périodiques électroniques fait l'objet de contrats de licence négociés entre l’EHESP et les éditeurs ou prestataires. Ces ressources sont accessibles uniquement aux Utilisateurs Autorisés et dans le respect du droit d’auteur. Le non-respect de ces clauses lors de la consultation et de l'utilisation du texte intégral engage la responsabilité de l’EHESP et celle de l'usager.
Le Service Documentation vous remercie de lire attentivement les conditions d'usage sur les sites des éditeurs ou sur les plateformes de diffusion et de vous y conformer.
Les « Utilisateurs Autorisés » sont :
- les personnels, stagiaires et étudiants de l’EHESP
- les lecteurs extérieurs inscrits à la bibliothèque par adhésion personnelle ou par convention avec leur établissement d’origine.
Le droit d'accès est temporaire et disparaît dès que l’utilisateur ne remplit plus les conditions qui ont autorisé l'accès.
Droits et devoirs des utilisateurs
EN RÈGLE GÉNÉRALE, SONT AUTORISÉS :
- Le téléchargement, la sauvegarde et l'impression d'un exemplaire des articles et des résumés d'articles, et ceci uniquement à des fins d'enseignement et de recherche ou pour l'usage strictement privé de l'utilisateur.
- Toute reproduction, même partielle, destinée à un autre usage est strictement interdite, sauf accord explicite et préalable des éditeurs.
- Les courtes citations, avec mention de la source et de l'auteur.
CE QUI EST INTERDIT :
- Communiquer vos codes d’accès personnels à une tierce personne.
- Imprimer, copier, télécharger un volume substantiel d'articles en vue de reconstituer la quasi intégralité de l'édition papier.
- Publier les articles sur un Intranet, les redistribuer, les exploiter commercialement.
- Communiquer une copie papier ou électronique à des personnes non autorisées.
- Altérer, traduire, éditer les résumés et les articles.
Toute utilisation doit se faire dans le respect des droits d'auteur et du code de la propriété intellectuelle. Pour toute question, contactez le Service documentation par email à bibliotheque@ehesp.fr
Données statistiques : traçabilité et profilage
Lors de votre navigation sur le site, vous laissez des traces informatiques. Cet ensemble d'informations est recueilli à l'aide d'un cookie qui ne contient aucune information personnelle. Dans le but d'améliorer l'ergonomie, la navigation au sein du site, le contenu éditorial et le service aux internautes, l'outil gestionnaire des statistiques de notre site stocke des informations relatives au profil des internautes : équipement, navigateur utilisé, origine géographique des requêtes, date et heure de la connexion, navigation sur le site, fréquence des visites, etc. Ces données de connexion permettent des extractions statistiques.
Vous pouvez également refuser l'enregistrement de ces données en modifiant la configuration du navigateur de votre ordinateur qui autorise ou non l'enregistrement de cookies. Il est possible de les refuser ou de les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur l'accès aux pages du site. Pour vous opposer à l'enregistrement de cookies ou être prévenu avant d'accepter les cookies, nous recommandons la lecture de la rubrique d'aide de votre navigateur qui vous précisera la marche à suivre.