Détail de l'auteur
Auteur François Stasse |
Documents disponibles écrits par cet auteur (6)
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Article
Jadis à l'abri du contentieux, l'activité hospitalière a été progressivement soumise par la jurisprudence au même régime de responsabilité que les autres secteurs professionnels. A ce jour, il n'en est pas résulté d'inflation contentieuse. Les t[...]![]()
Article : Ouvrage
Pierre Jouannet ; Marc Brémond ; Jérôme CAHUZAC ; Jean de Kervasdoué ; Claude Évin ; Bernard GLORION ; Hassenteufel, Patrick ; Christine Maugüe ; François Stasse |Exemplaire en ouvrage : IB20/0132![]()
Article
Les préoccupations relatives à la santé tiennent une place de plus en plus grande dans la vie des individus comme dans celle de la nation. Cette évolution soulève de nombreuses questions juridiques sur lesquelles le Conseil d'Etat a récemment pr[...]![]()
Rapport
Des analyses présentées par les responsables professionnels présents au sein des groupes de travail, il ressort que le système de santé français vit une crise paradoxale. D'une part, les perspect[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1540
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Article
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Ouvrage
Les textes réunis dans ce volume ont tous paru initialement dans la revue "Le Débat". (...) Cinq parties correspondent aux principaux volets du problème : les contraintes démographiques ; les âge[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0552