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Ouvrage
Urgences hors service, lits fermés, personnel manquant… La capacité de l’hôpital public à répondre à la demande de soins s’effondre sous nos yeux. André Grimaldi revient sur des décennies d’erreu[...]
Ouvrage
Détenir les clés d’intelligibilité du droit du travail est aussi important d’un point de vue pratique, pour qui est engagé dans la vie professionnelle, que d’un point de vue théorique, pour qui v[...]
Article
L'auteur considère que la Cour de justice européenne privilégie trop les libertés économiques sur les droits sociaux. Les cours constitutionnelles des États doivent lui faire contrepoids.
Article
Confronté aujourd'hui à divers phénomènes et évolutions de nature à en affecter l'efficacité (chômage massif, allongement de la durée de vie...), le système de sécurité sociale en France a fait l'objet de nombreuses transformations depuis une di[...]
Ouvrage
Le sentiment de « malaise dans la civilisation » n’est pas nouveau, mais il a retrouvé aujourd’hui en Europe une intensité sans précédent depuis la Seconde Guerre mondiale. La saturation de l’esp[...]
Ouvrage
Ce que l'État social nous donne à voir, c'est tout à la fois l'armature de solidarités qui en un siècle ont profondément transformé nos manières de vivre ensemble, et le jeu de forces puissantes [...]
Article
Gautier Maigne, coor. ; Jean-Claude Barbier, coor. ; Mattia BOSIO, coor. ; Marianne CARIOU, coor. ; Fabrice Colomb, coor. ; Stéphane DE LA ROSA, coor. ; Bénédicte EUGENE, coor. ; Federico Fabbrini, coor. ; Guillaume Filhon, coor. ; Fanny GALVIS, coor. ; Etienne Grass, coor. ; Miriam Hartlapp, coor. ; Alan HICK, coor. ; Jean-Vincent KOSTER, coor. ; Staffan NILSSON, coor. ; Alain Supiot, coor. ; Morgan SWEENEY, coor. |Quel est le rôle joué par le droit communautaire, largement construit dans une perspective économique et financière, dans l'évolution des droits sociaux dans les différents États membres ? En quoi le jeu des différents acteurs et institutions eu[...]
Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xEF7k7. Diffusion soumise à autorisation].
Article
Bulletin : Article
Droit social, La place des partenaires sociaux dans l'élaboration des réformes : premier bilan de l'application des articles L.1 et s. du code du travail
Jean-Marc Sauvé ; Eric Aubry ; Jean-Denis Combrexelle ; Dominique Dord ; Maryse DUMAS ; Marcel GRIGNARD ; Hélène MASSE-DESSEN ; Yannick Moreau ; Jean-Emmanuel RAY ; Alain Supiot ; Pierre-Yves Verkindt , 2010Les "Entretiens du Conseil d'Etat" du 5 février 2010 ont permis de dresser un premier bilan de l'application des articles L. 1 et s. du code du travail de la loi du 31 janvier 2007 de modernisation du dialogue social, de recencer les difficultés[...]
Article
Jacques Le Goff ; Jean-Claude Barbier ; Marc CLEMENT ; Annette JOBERT ; Jacques Rigaudiat ; Alain Supiot |Ce dossier se propose de faire un bilan d'étape du droit du travail par évocation des trois grands nuds problématiques que constituent l'emploi et le marché du travail, l'évolution du statut de salarié et les déplacements récents de la négociat[...]
Article
Simone Veil, préf. ; Pascal Beau ; Gaby Bonnand ; Hubert Brin ; Etienne Caniard ; Jean-Louis DEROUSSEN ; François Ewald ; Jean-Louis Faure ; Yannick HAENE ; Gilles Johanet ; François JOLICLERC ; Danièle KARNIEWICZ ; Jean-Claude MALLET ; Jean-Louis MANDINAUD ; Daniel PRADA ; Robert Rochefort ; Marcel ROYEZ ; Christian Saout ; Guillaume SARKOSY ; Alain Supiot ; René Teulade ; Jean-François VEYSSET |Ce dossier commence par un retour sur la première période. Durant ses cinquante premières années, la Sécurité sociale a connu des évolutions constantes. Elle a été le théâtre de luttes sociales, de grandes lois, de débats contradictoires. Mais e[...]
Article
Le droit social étranger est en permanence invoqué, soit comme repoussoir (c'est le rôle généralement dévolu au droit anglais), soit comme exemple à suivre (hier la Hollande ou la Suède, aujourd'hui le Danemark). Il est le plus souvent convoqué [...]
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Pierre Cahuc ; François Chérèque ; Maurice COHEN ; Stéphane DE LA ROSA ; Jean-Jacques Dupeyroux ; Albane EXERTIER ; Françoise FAVENNEC-HERY ; François GAUDU ; Bernard Gomel ; Agnès Gramain ; Francis KRAMARZ ; Anne Legal ; Jean-Philippe Lhernould ; Antoine MAZEAUD ; Sébastien PEREZ-DUARTE ; Hélène Périvier ; Xavier Prétot ; Pierre Ralle ; Claude ROY-LOUSTAUNAU ; Alain Supiot ; Marc VERICEL ; Pierre-Yves Verkindt ; Christophe Willmann |Dossier sur le travail et l'emploi. Le modèle français connaît à l'évidence une crise grave dans un contexte de désagrégation morale et sociale. Ce numéro de Droit social aborde la flexibilité, la RTT, les nouveaux contrats d'embauche, l'exclusi[...]
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