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Auteur Bernard André |
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Rapport
Répondant à la demande du Premier ministre, cette mission inter-inspections a cherché à apprécier l'efficacité des différentes politiques publiques déployées sur le territoire de Roubaix en matiè[...]![]()
Rapport
Cette étude a été réalisée pour fournir des éléments d'information aux autorités publiques françaises en vue des discussions préparatoires à une réglementation communautaire sur les teneurs limit[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3350