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Auteur C.H. DESCHAMPS |
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M. CANTO-SPERBER, resp. ; C.H. DESCHAMPS ; M.J. DIEN ; J. MICHAUD ; D. Pellerin, resp. |[BDSP. Notice produite par ORSLR R0x4XwBa. Diffusion soumise à autorisation]. Le Comité consultatif national d'éthique a été saisi le 19 février 2002 par le Docteur Lantieri de l'hôpital Henri Mondor (AH-HP) de la question éthique concernant une[...]![]()
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S. BELOUCIF ; M. CANTO-SPERBER ; J.P. CAVERNI ; C.H. DESCHAMPS ; Hélène Gaumont-Prat ; N. QUESTIAUX ; M. SELIGMANN, resp. ; M. STASI |[BDSP. Notice produite par ORSLR wR0xI0f8. Diffusion soumise à autorisation]. A la demande du syndicat des médecins du travail et afin de réduire les tensions éthiques légitiment suscitées par le décret du 1er février 2001 demandant aux médecins[...]![]()
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A. KAHN, rapp. ; C.H. DESCHAMPS ; M.J. DIEN ; Hélène Gaumont-Prat ; E. LANDAIS ; J. MONTAGUT ; D. Pellerin ; N. QUESTIAUX ; M. STASI |[BDSP. Notice produite par ORSLR R0xY7Ssb. Diffusion soumise à autorisation]. A propos des interrogations soulevées par un arrêt du 17 novembre 2000 de la cour de cassation, concernant la réparation, dans le cadre de recours judiciaires, du préj[...]