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Auteur Christine NOIVILLE |
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Ouvrage
Les questions d'environnement telles qu'elles se présentent à l'échelle de la planète ont été l'occasion première de formuler le principe de précaution. Ce principe n'a pas manqué de peser sur le[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BA10/0094
- Localisation : Rennes | Cote : BA10/0094
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Article
Christine NOIVILLE ; Alberto ALEMANNO ; Gilles Brücker ; François Ewald ; Laurent FONBAUSTIER ; Lorenzo GRADONI ; Marie-Angèle Hermitte ; Aude ROUYERE ; Hélène RUIZ FABRI ; Geneviève VINEY |Plutôt que de penser une fois encore le principe de précaution à partir de ceux qui en font la "grande histoire" à savoir nos constituants, le présent dossier fait le point sur l'apport plus discret mais non moins notable de la jurisprudence réc[...]![]()
Ouvrage
Amiante, vache folle, sang contaminé, OGM : le risque écologique et sanitaire est au cur de nouvelles mésententes entre les citoyens et les institutions. Il n'en finit pas de compliquer l'exerci[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CA00/0396
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Article
Olivier Godard ; Francis Chateauraynaud ; Franck Cochoy ; Jean-Paul DAILLOUX ; Maïté ERRECART ; François Ewald ; Claude Henry ; Corinne Lepage ; Erwann MICHEL-KERJAN ; Edgar Morin ; Christine NOIVILLE |Le principe de précaution vient d'Allemagne où il s'est affirmé au début des années soixante-dix comme l'un des principes d'une politique de protection de l'environnement. Depuis lors, la résolution sur le principe de précaution adoptée lors du [...]![]()
Article
Un certain fonds commun existe désormais pour interpréter le principe de précaution et préciser ses modalités d'application : procédures, dispositifs de détection et de maîtrise des risques, conditions d'adoption, de conception et de mise en oeu[...]