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Rapport

Réforme des retraites. Tome 2.

Bernard ACCOYER , 312p., (43p. pdf) , 06/2003

Ce document vient en seconde partie du projet de loi portant réforme des retraites. Il présente un tableau comparatif entre les dispositions en vigueur, le projet de loi et les propositions de la[...]

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• Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1116

Rapport

Droits des malades et qualité du système de santé. Titre II : qualité du système de santé. Première lecture.

Claude Évin , 167p. , 19/09/2001

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• Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1093

Rapport

Droits des malades et qualité du système de santé. Titre III : réparation des risques sanitaires. Titre IV : outre-mer. Première lecture.

Claude Évin , 112p. , 19/09/2001

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• Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1094

Rapport

Droits des malades et qualité du système de santé. Titre I : démocratie sanitaire. Première lecture.

Claude Évin , 180p. , 18/09/2001

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• Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1092

Rapport

Prise en charge de la perte d'autonomie des personnes âgées et allocation personnalisé d'autonomie. Nouvelle lecture.

P. TERRASSE , 76p. , 30/05/2001

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• Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1073

Rapport

Rapport d'information : IVG et contraception.

Danielle Bousquet , 245p. , 15/11/2000

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• Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1082

Rapport

Face aux sectes. Première lecture.

Catherine Picard , 117p. , 14/06/2000

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• Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1039