Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (1331)
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Rapport
Par lettre de mission en date du 23 décembre 2002, le Directeur général de la Sûreté Nucléaire et de la Radioprotection a chargé un groupe de travail, sous la présidence du professeur Vrousos, de[...]![]()
Rapport
En 2003, la cour des comptes décidait de conduire une nouvelle enquête globale sur l'accueil et l'intégration des immigrants en France et d'analyser, à la lumière de ses travaux, les conditions d[...]![]()
Ouvrage
Observatoire National de la Démographie des Professions de Santé (ONDPS) (Paris, FRA) , 122p. , 2004L'Observatoire national de la démographie des professions de santé livre au public, avec ce rapport 2004, sa première publication depuis son installation en juin 2003. Ce rapport comporte une syn[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4443
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Ouvrage
Un des objectifs des méthodes d'évaluation des biens et services environnementaux est de déterminer la valeur accordée à un site naturel, à un air de bonne qualité, ou à la valeur des dommages ca[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CA00/0331
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Ouvrage
Autorité administrative indépendante instituée par la loi du 6 mars 2000, l'institution du Défenseur des enfants présente, dans son rapport 2004, outre une présentation de ses missions et activit[...]![]()
Ouvrage
Observatoire National de la Démographie des Professions de Santé (ONDPS) (Paris, FRA) , 207p. , 2004L'Observatoire national de la démographie des professions de santé livre au public, avec ce rapport 2004, sa première publication depuis son installation en juin 2003. Ce rapport comporte une syn[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4444
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Ouvrage
Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) , 345 p. , 2004Les données sur la situation sanitaire et sociale en France en 2003, issues d'une annexe au projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PITSS), constituent un ouvrage annuel de synthèse [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3525
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0321
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Ouvrage
Observatoire National de la Démographie des Professions de Santé (ONDPS) (Paris, FRA) , 156p. , 2004L'Observatoire national de la démographie des professions de santé livre au public, avec ce rapport 2004, sa première publication depuis son installation en juin 2003. Ce rapport comporte une syn[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4441
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Rapport
Les auteurs abordent l'emploi public en exploitant deux enquêtes régulières de l'INSEE. Dans un premier temps, en utilisant l'enquête sur l'emploi collectée annuellement par l'INSEE de 1982 à 200[...]![]()
Rapport
Rétablir l'égalité des chances au niveau de l'entreprise pour les "minorités visibles", tel est l'objectif de ce rapport adressé au Premier Ministre. La première partie présente le contexte actue[...]![]()
Rapport
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) , 262p. , 2004Ce rapport constitue le compte-rendu d'activité annuel du Comité qui prend en compte dans ses réflexions les dernières évolutions de la science, de la loi ainsi que les nouvelles nécessités socia[...]![]()
Rapport
Par note du 13 novembre 2003, les ministres chargés de la santé et de l'enseignement supérieur ont confié à l'IGAS et à l'IGAENR une mission conjointe portant sur les conventions constitutives de[...]![]()
Rapport
Le présent rapport a été réalisé sur la base de constats faits au niveau national et dans six académies (Aix-Marseille, Caen, Clermont-Ferrand, Lille, Nancy-Metz, Rennes), ainsi que sur la lectur[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DC30/0065
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Rapport
Une mission de l'IGAS a été diligentée pour mener une "réflexion approfondie" sur les outils d'évaluation du handicap à élaborer dans le cadre de la création de la prestation de compensation du h[...]![]()
Rapport
Le débat sur la fin de vie est aujourd'hui relancé. Face à la complexité des problèmes soulevés, face aux préoccupations des Français, Marie de Hennezel, dans le cadre de la mission qui lui a été[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4347
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0320