Détail de l'éditeur
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Rapport
Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments (AFSSA) (Maisons-Alfort, FRA) , (94 p.) pdf , 08/2005Le présent document est le sixième rapport d'activité de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments, agence créée par la loi du 1er juillet 1998 afin de renforcer la veille et la sécur[...]![]()
Ouvrage
L'annexe A au projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) constitue une synthèse annuelle de la situation sanitaire et sociale en France. Elle met traditionnellement un accent sur[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3511
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0337
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Rapport
Ce rapport rassemble les résultats d'un travail mené durant l'année 2004 sous l'égide de la DREES et de la DGS pour sélectionner et définir de façon opérationnelle les indicateurs prévus par le r[...]![]()
Rapport
Le rapport annuel de l'Inspection générale des affaires sociales pour 2005 porte sur "l'intervention sociale et le travail social de proximité". Sa rédaction s'appuie sur quatre enquêtes préparat[...]![]()
Rapport
Sur le fondement d'un diagnostic concerté à partir des enquêtes existantes et en cours concernant l'espérance de vie, l'espérance de vie sans incapacité, les besoins de prise en charge globaux et[...]![]()
Rapport
Par lettre du 22 juillet 2004, le ministre de la Justice et le ministre de la Santé et des Solidarités ont confié à une commission Santé-Justice le soin d'étudier les voies d'amélioration de la p[...]![]()
Rapport
Le rapport annuel de l'Inspection générale des affaires sociales pour 2005 porte sur "l'intervention sociale et le travail social de proximité". Sa rédaction s'appuie sur quatre enquêtes préparat[...]![]()
Rapport
Créés par la loi du 20 décembre 1988 dite loi "Huriet-Sérusclat", les Comités consultatifs de protection des personnes dans la recherche biomédicale (CCPPRB) voient leurs fonctions transformées p[...]![]()
Rapport
Le rapport annuel de l'Inspection générale des affaires sociales pour 2005 porte sur "l'intervention sociale et le travail social de proximité". Sa rédaction s'appuie sur quatre enquêtes préparat[...]![]()
Rapport
Commission Nationale d'Evaluation relative aux recherches sur la gestion des déchets radioactifs. Paris. FRA , 190p. , 06/2005Le présent rapport annuel de la Commission nationale d'évaluation, instituée par la loi du 30 décembre 1991, fait état de l'avancement des recherches sur la gestion des déchets radioactifs à haut[...]![]()
Rapport
A la suite de la canicule de l'été 2003, une enquête a été demandée à l'Inspection générale des affaires sociales pour tirer le bilan de la crise et faire des propositions pour éviter son renouve[...]![]()
Rapport
Par lettre de mission du 9 novembre 2004, le ministère de la santé et le ministère de la justice ont chargé deux inspections d'étudier les principes pouvant guider la réforme de la loi du 27 juin[...]![]()
Rapport
La loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique prévoit l'élaboration de cinq plans stratégiques de santé publique (2004-2008) parmi lesquels figure un plan national d[...]![]()
Rapport
Agence Française de Sécurité Sanitaire Environnementale. (A.F.S.S.E.). Paris. FRA , 168p. pdf , 05/2005Par lettre de mission du 6 septembre 2004, les ministères chargés de l'environnement et de la santé ont chargé l'AFSSE en lien avec l'INVS et l'AFSSAPS de réévaluer les risques sanitaires liés à [...]![]()
Rapport
On trouvera dans ce document les sept propositions du groupe de travail mandaté en novembre 2004 par le ministre de la Famille et de l'Enfance afin de rechercher les moyens de rendre plus lisible[...]