Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (1331)
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Rapport
Depuis 10 ans, les Conférences de la famille qui se sont succédées, ont traité de la politique familiale à l'égard de la petite enfance, de l'enfance et de l'adolescence. En 2006, pour la premièr[...]![]()
Rapport
Le télétravail, rendu possible par l'émergence et la généralisation des nouvelles technologies de l'information et de la communication (TIC) ainsi que la baisse continue des coûts, répond désorma[...]![]()
Chapitre
Près de 700 000 personnes sont actuellement placées sous protection judiciaire et 50 000 nouvelles mesures sont prononcées chaque année. Face à cette situation, le Médiateur de la République relè[...]![]()
Ouvrage
Une vaste étude portant sur les conséquences du vieillissement sur l'évolution des activités de production, de commerce et de services dans les territoires a été lancée en 2004 dans le cadre du p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4096
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Rapport
Dans la première partie de ce rapport, le Haut comité identifie et analyse les processus d'exclusion existants en matière de logement, processus qui sont aujourd'hui suffisamment puissants pour t[...]![]()
Rapport
A la demande du ministère de la santé, l'IGAS a mené dans ce rapport une réflexion sur les conditions de mise en place d'une interdiction complète de fumer dans les lieux collectifs et en particu[...]![]()
Rapport
Chargés par le Premier ministre d'une mission portant sur les voies et moyens d'une réforme des minima sociaux, les sénateurs Michel Mercier et Henri de Raincourt ont eu pour objectif principal d[...]![]()
Rapport
Ce rapport de la cour des comptes traite des problèmes liés au séjour durable des personnes âgées dépendantes à domicile ou en institution (établissement médico-social, unités de soins de longue [...]![]()
Rapport
Le présent rapport du Conseil national du sida propose une analyse des processus qui font obstacle partiellement ou totalement aux actions de prévention primaire dans le domaine du VIH. La premiè[...]![]()
Rapport
Dans un contexte d'alerte internationale portant sur les risques d'introduction et de propagation du virus de la grippe aviaire, le ministère de l'Ecologie et du développement durable a sollicité[...]![]()
Rapport
Par lettre du 1er août 2005 du Ministre de la Santé et des Solidarités, l'IGAS a été chargée d'une enquête administrative à la suite de la découverte d'un grand nombre de foetus dans la chambre m[...]![]()
Rapport
Suite à des incendies d'immeubles qui ont provoqué le décès de 39 personnes, le ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement a demandé au président de l'ANAH et au délégué général [...]![]()
Rapport
Ce rapport annuel 2004 présente, dans une première partie, le nouveau contexte dans lequel évolue l'Institut de veille sanitaire, contexte créé par la loi relative à la politique de santé publiqu[...]![]()
Rapport
En 1995, un rapport d'enquête de l'IGAS portant sur le placement d'enfants handicapés français dans des établissements belges avait conduit à la mise en place, à partir du 1er janvier 1998, d'un [...]![]()
Rapport
Ce rapport est le premier que produit l'Observatoire national de l'enfance en danger, organisme créé par la loi du 2 janvier 2004 relative à l'accueil et à la protection de l'enfance dans le but [...]