Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (1331)
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Rapport
Le 11ème rapport annuel de l'Observatoire rend compte des statistiques 2005/2006 issues des bases de données accidents (BAOBAC) et sécurité (ESOPE) des établissements d'enseignement. Puis, il pré[...]![]()
Ouvrage
Plus de 6000 réclamations ont été reçues par le Médiateur ainsi que les Médiateurs académiques au cours de l'année, provenant, de manière égale, des usagers et des personnels. Venant des usagers,[...]![]()
Rapport
Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie. (Fonds CMU). Paris. FRA , 85p. pdf , 01/2007La loi du 27 juillet 1999 créant la CMU en est maintenant à sa septième année d'existence. Ce troisième rapport d'évaluation n'a pas pour objet de retracer son évolution au cours de cette période[...]![]()
Ouvrage
Les systèmes de retraite par répartition lient les générations successives au cours de leur cycle de vie d'adulte. Les cotisations retraite sont prélevées sur les rémunérations des salariés de la[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC30/0184
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Rapport
Commission Nationale Consultative des Droits de l'Homme. (C.N.C.D.H.). Paris. FRA , 200p. pdf , 2007La commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH) a compilé dans deux ouvrages les études et réflexions qu'elle a menée entre 2002 et 2006 sur le thème de la prison et des droits[...]![]()
Rapport
La commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH) a compilé dans deux ouvrages les études et réflexions qu'elle a menée entre 2002 et 2006 sur le thème de la prison et des droits[...]![]()
Rapport
Ce rapport préconise 4 axes de travail et 28 mesures pour réduire le nombre de jeunes sortant du système scolaire sans diplôme ou qualification. A la mesure n° 4, il souligne les difficultés spéc[...]![]()
Rapport
L'Observatoire national interministériel de sécurité routière, qui a pour principales missions la collecte, l'analyse et la diffusion des données statistiques nationales et internationales relati[...]![]()
Rapport
Ce rapport annuel de la Cour des comptes se subdivise en deux parties. Dans la première partie consacrée à la situation des comptes sociaux en 2006, la Cour donne tout d'abord son avis sur la coh[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1681
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Rapport
Le Ministre de la Santé a chargé M. Alain Coulomb et le professeur Alain Baumelou de mener une réflexion sur les conditions de développement du secteur de l'automédication en France. Ce rapport n[...]![]()
Ouvrage
Le Centre d'analyse stratégique publie son premier rapport annuel. Institution placée auprès du Premier ministre et dédiée à la veille, l'expertise et l'aide à la décision, le Centre a choisi de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : TC00/0510
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Rapport
La stratégie nationale d’adaptation exprime le point de vue de l’Etat sur la manière d’aborder la question de l’adaptation au changement climatique. Il s’agit de préparer le territoire à affronte[...]![]()
Ouvrage
Les immigrés vieillissent, pour certains, en foyers, pour d'autres, en milieu rural, certes moins isolés mais dépourvus de revenus suffisants pour accéder à une couverture sociale digne. La réali[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0241
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Ouvrage
La santé n'est plus considérée comme le domaine exclusif des professionnels de la médecine, de même que le développement durable n'est plus, depuis longtemps, le monopole des militants de l'envir[...]
- Localisation : Rennes | Cote : EB00/0131
- Localisation : Rennes | Cote : EB00/0138
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Rapport
Ce deuxième rapport de l'ONED présente, dans un premier chapitre, des analyses d'ensemble du système français de protection de l'enfance. Plutôt que de tenter une analyse globale, quatre interrog[...]