Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (1331)
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Rapport
Le 25 juin 2001, la circulaire de l'écolier datant de 1971 a été remplacée par la circulaire relative à la composition des repas servis en restauration scolaire et à la sécurité des aliments. Les[...]![]()
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 79R0x7mo. Diffusion soumise à autorisation]. La mission IGAS a contrôlé les établissements psychiatriques de Ville-Evrard (Seine Saint-Denis), Évreux (Eure), [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HQ20/0094
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Rapport
Par lettre du 20 février 2006, le ministre de la santé et des solidarités a saisi l'Inspection Générale des Affaires Sociales d'une mission d'étude sur la protection maternelle et infantile visan[...]![]()
Rapport
Trois ans après la loi du 13 août 2004, le rapport 2007 du Haut Conseil est consacré, d'une part, à un premier bilan de la politique entreprise et de ses résultats, et d'autre part, à l'analyse d[...]![]()
Rapport
Le compte épargne temps a été mis en place en 2002 dans les établissements de santé pour accompagner la réduction du temps de travail. Quatre ans après sa mise en oeuvre, Dominique Acker, à la de[...]![]()
Rapport
La note vise à justifier la mise en oeuvre de la TVA sociale et à définir le dispositif le plus approprié pour atteindre les objectifs poursuivis : redonner une marge de compétitivité à l'économi[...]![]()
Rapport
Les accidents de la route sont un véritable fléau des temps modernes qui touche tous les pays et qui, chaque année, cause la mort d'un million de personnes et en blesse 54 millions d'autres, dava[...]![]()
Rapport
Les différents chapitres de ce rapport présentent les événements et les travaux marquants de l'année 2006 dans le domaine de la veille sanitaire. Le premier chapitre fait le point sur le déroulem[...]![]()
Rapport
L'aide médicale d'Etat (AME) est un dispositif de prise en charge des soins des étrangers en situation irrégulière instauré par la loi n° 99-641 du 27 juillet 1999. Cette prestation de solidarité[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1627
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Rapport
Suite à une lettre de mission du 9 janvier 2007 du ministre délégué à la Sécurité Sociale, aux Personnes âgées, aux Personnes handicapées et à la Famille, ce rapport fait le point sur les technol[...]![]()
Rapport
Ce rapport s'inscrit dans la cinquième vague d'audits de modernisation lancés en octobre 2005 dans le cadre de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF) qui introduit une démarche de [...]![]()
Rapport
On trouvera dans ce document la contribution française à la 40ème session de la Commission de la population et du développement de l'ONU, session consacrée au changement de la structure par âge d[...]![]()
Ouvrage
La possibilité de survenue d'une pandémie associée à la grippe aviaire conduit à de nouvelles interrogations sur la situation de crise qui résulterait d'une telle situation. Cette pandémie se sit[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CA00/0395
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Rapport
L'IGAS a publié le 23 avril 2007 un rapport sur les dépassements d'honoraires pratiqués par les médecins généralistes et les spécialistes, en médecine de ville comme en établissement de santé. En[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB61/0023
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Rapport
Avec plus de trois millions de Français concernés, l'incontinence urinaire constitue un véritable enjeu en matière de santé publique. Même s'il existe une augmentation de la prévalence avec l'âge[...]