Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (1331)
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Rapport
Jean-Robert Pitte et Jean-Pierre Coffe ont été chargés par la Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche de réfléchir à l'amélioration de la restauration universitaire. Les auteurs s[...]![]()
Rapport
Répondant à une mission confiée par le Premier ministre le 29 janvier 2010, ce rapport du Conseil d'Etat étudie les possibilités juridiques d'interdire le port du voile intégral. Il rappelle tout[...]![]()
Rapport
Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité. (H.A.L.D.E.). Paris. FRA , 80p. pdf , 03/2010Ce document est le cinquième rapport de la Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité, autorité créée par la loi n° 2004-1486 du 30 décembre 2004 et compétente pour conn[...]![]()
Rapport
Dans le cadre de la révision générale des politiques publiques (RGPP) initiée en 2007, plusieurs actions ont été menées afin d'améliorer le service rendu à l'usager (amélioration de l'accueil dan[...]![]()
Rapport
Cet avis dresse un état des lieux de la prévention et de la prise en charge des troubles psychiatriques avérés des enfants et adolescents en France. Après avoir présenté quelques éléments de cadr[...]![]()
Rapport
Suite à une lettre de mission du Premier Ministre du 5 novembre 2009, le présent rapport propose une dizaine de mesures pour améliorer les conditions de santé psychologique au travail. Centré sur[...]![]()
Rapport
Après un point sur la situation des finances publiques, ce rapport 2010 présente les observations de la Cour des comptes relatives aux organismes publics et à la politique publique. Parmi les thè[...]![]()
Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES 8IEG8R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le présent rapport présente l'évolution de la sous-consommation des crédits médico-sociaux délégués à la Caisse natio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY50/0004
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Rapport
Dans le cadre de la mission IGAS portant sur l'évaluation des politiques publiques relative à la prévention des grossesses non désirées et à la prise en charge des interruptions volontaires de gr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2276
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Rapport
Dans le cadre du programme annuel de travail de l'Inspection générale des affaires sociales pour 2008, la ministre de la santé et des sports a approuvé le lancement d'une mission d'évaluation des[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2279
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Rapport
Créée en 1987, à l'initiative de l'Assistance publique de Paris, la Fondation Hôpitaux de Paris - Hôpitaux de France a pour mission principale de contribuer au mieux-être des patients, en particu[...]![]()
Rapport
Créée en 1973, l'Institution du Médiateur de la République est une autorité indépendante qui met gracieusement ses compétences au service des citoyens, personnes physiques ou morales pour amélior[...]![]()
Rapport
En complément du rapport de synthèse qui traite de la problématique générale de prévention des grossesses non désirées, le présent rapport analyse le fonctionnement du modèle français de contrace[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2278
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Rapport
Le présent document fait partie des rapports thématiques publiés par l'IGAS dans le cadre de sa mission d'évaluation des politiques publiques relative à la prévention des grossesses non désirées [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2277
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Rapport
En complément du rapport de synthèse qui traite de la problématique générale de prévention des grossesses non désirées, le présent rapport analyse le fonctionnement du modèle français de contrace[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2275